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Conseil du 14/12/09


Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 14 décembre 2009

Regard critique d’un élu écologiste (Conseil du 14/12/09)

par Olivier Bertrand
Le vote du budget constitue l’acte politique majeur de l’année. Il était évident que nous ne pouvions pas accepter le budget proposé par le Maire qui reconduit les fortes hausses d’impôts de l’année dernière et qui n’intègre toujours pas les urgences sociales et écologiques (voir l’intervention de politique (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 1-E 012 – FINANCES

Budget primitif 2010 - Budget Principal (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Maryvonne Boileau
Merci Monsieur le Maire. Nous voilà donc revenus à une période, un moment importants de l’action municipale puisque nous allons débattre ce soir de ce budget municipal 2010. Ce débat intervient dans un contexte de politique gouvernementale qui amplifie la crise sociale, car oui, nous savons que (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 3-E 015 – FINANCES

Budget primitif 2010 : vote des taux. (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous allons vous distribuer un document qui montre quel est l’état de la fiscalité à Grenoble, comparé aux grandes villes de France et comparé aussi aux autres communes de la Métro. Tout à l’heure, il a été fait mention de l’augmentation de Paris qui a été de 9%. Il convient de dire que le taux de Paris (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 63-C 019 – EDUCATION

Signature de conventions et de financements avec les associations oeuvrant dans le cadre de la politique socioculturelle (Conseil du 14/12/09)

Intervention d’Olivier Bertrand
Je pense que l’on ne peut quand même pas laisser passer cette délibération sans au moins essayer de comprendre ce qu’il se passe. Vous avez bien vu, comme moi, à l’entrée du Conseil Municipal, que les MJC –en tous cas, une grande partie des MJC de Grenoble- contestent les conventions qu’elles sont (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 55-B 010 – SOLIDARITE

Relance de l’activité du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers Grenoblois (Conseil du 14/12/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous tenons à dire que ce Conseil Consultatif est tout à l’honneur de la Ville de Grenoble. Il est souvent montré en exemple en France et à l’étranger comme une instance luttant contre la discrimination qui est faite aux résidents étrangers qui n’ont pas, en France, le droit de vote aux élections (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 1-E 012 – FINANCES

Budget primitif 2010 - Budget Principal (Conseil du 14/12/09)

Amendement n°1 présenté par Gilles Kuntz relatif aux dotations de la Métro et à la TEOM
Merci Monsieur le Maire. Je ne parlerai peut-être pas avec la même véhémence que vous, mais seulement rappeler au niveau de la démocratie directe que nous sommes le seul groupe du Conseil Municipal à tenir des réunions publiques avec les habitants avant chaque Conseil Municipal. Nous en avons (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 1-E 012 – FINANCES

Budget primitif 2010 - Budget Principal (Conseil du 14/12/09)

Amendement n°3 (rejeté) présenté par Hakim Sabri relatif à l’amélioration des services publics
Merci. Dans cet amendement n°3 relatif au renforcement du service public de vie scolaire, nous proposons + 30 000 € à l’article 6067 pour le porter à 429 684 €. En effet, pour mémoire, en 2009, il y avait 401 300 € et la proposition 2010 est de 399 684. Or, le nombre d’élèves a augmenté et c’est pour (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 1-E 012 – FINANCES

Budget primitif 2010 - Budget Principal (Conseil du 14/12/09)

Amendement n°2 présenté par Gilles Kuntz relatif à l’aide au logement social et à la révision des tarifs de la Compagnie de Chauffage
Je pense que le 1er Adjoint n’a pas entendu : nous proposons de ramener les recettes à un niveau qui était celui obtenu chaque année (2006, 2007, 2008). Nous ne baissions donc pas les ressources et il s’agissait des ressources inutilisées. Le deuxième amendement est relatif à l’aide au logement (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 1-E 012 – FINANCES

Budget primitif 2010 - Budget Principal (Conseil du 14/12/09)

Amendement n°4 (rejeté) présenté par Hakim Sabri relatif à des investissements écologistes et solidaires
Merci. Alors, dans cet amendement, nous proposons de faire des économies en frais d’études. L’article 2031 est proposé à 4 528 342€, nous proposons de le diminuer de 1 500 000€. Pour rappel, en 2008, cette même dépense de frais d’études ne dépassait pas 2 200 000€. Il y a donc là, pour nous, une sérieuse (...) > suite


CM du 14/12/09 - Délibération 1-E 012 – FINANCES

Budget primitif 2010 - Budget Principal (Conseil du 14/12/09)

Amendement n°5 présenté par Gilles Kuntz relatif au renforcement des politiques de solidarité et à la révision des indemnités d’élus
Cet amendement est relatif au renforcement des politiques de solidarité et à la révision des indemnités d’élus qui ont augmenté de 15% au début de ce mandat. Au chapitre 65, il est possible d’économiser 176 000 € en revoyant les indemnités des élus en fonction des cumuls multiples existants. Plusieurs (...) > suite





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