CM du 14/12/09 - Délibération 3-E 015 – FINANCES

Budget primitif 2010 : vote des taux.

Intervention de Gilles Kuntz

Nous allons vous distribuer un document qui montre quel est l’état de la fiscalité à Grenoble, comparé aux grandes villes de France et comparé aussi aux autres communes de la Métro.

Tout à l’heure, il a été fait mention de l’augmentation de Paris qui a été de 9%. Il convient de dire que le taux de Paris en Taxe d’Habitation est de 9,59% quand il est de 21,52 pour nous et que le taux de Taxe Foncière à Paris est de 7,70% quand chez nous il est de 36,73%.

Si l’on prend les 10 villes qui ont le plus augmenté leurs taux en 2009, seule la Ville de Nantes a une Taxe d’Habitation plus élevée que Grenoble (23,80%) mais elle a une Taxe Foncière de 10 points inférieures (27,24%).

Nous sommes donc les champions de la fiscalité locale en France.

Dans la Métro, la situation est la même. À Grenoble, nous sommes passés en tête en Taxe d’Habitation parmi toutes les communes de la Métro puisque nous sommes à 21,52% quand Saint-Martin-d’Hères (la deuxième) est à 20,08%. Il est vrai qu’en Taxe Foncière, nous ne sommes que dans les quatre de tête puisque, avec 36,73%, nous sommes à quelques points derrière Saint-Martin-d’Hères, Fontaine et Échirolles.

Voilà la vraie situation des taux d’imposition à Grenoble. Alors, vous allez me dire que cela dépend de la richesse communale. Mais, du point de vue des habitants, c’est bien la valeur de leurs biens ou de l’appartement qu’ils louent qui détermine leur imposition ; c’est bien ces taux qui fixent le montant de la taxe foncière, comme celui de la taxe d’habitation à Grenoble comme ailleurs et ces taux deviennent ici complètement insupportables.

C’est pour cela que nous avons travaillé à proposer des réductions. Nous sommes tout à fait disposés à travailler plus encore en Commission Ressources. Mais il faudrait pour cela qu’il y ait plus de trois élus présents afin que l’on puisse avoir un travail efficace.

Après rejet de l’amendement du groupe (6 Pour –Verts, Ades, Alternatifs- 9 Ne Prennent Pas Part au Vote –UMP- 44 Pour –PS / MoDem / PC / Go), la délibération est adoptée. Votes :

-  15 Contre (Verts, Ades, Alternatifs / UMP)

-  44 Pour (PS / MoDem / PC / Go)




Groupe Écologie & Solidarité
EluEs Verts, ADES, Alternatifs de la Ville de Grenoble

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