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Conseils 2009

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CM du 08/06/09 - DECHETS URBAINS 35-A 008

Constitution d’un groupement de commandes pour l’exploitation des équipements nécessaires à la collecte pneumatique (Conseil du 8/06/09)

Intervention de Maryvonne Boileau
Sur le système de collecte de la Villeneuve, toute une étude avait été envisagée déjà depuis un certain temps, et durant le précédent mandat. Où en sommes nous dans cette étude et quel est l’avancement de ce dispositif ? > suite


CM du 08/06/09 - ADMINISTRATION MUNICIPALE 71-G 002

Désignation de représentants de la Ville de Grenoble à La Métro (Conseil du 8/06/09)

Intervention de Maryvonne Boileau
Je reviens sur la délibération qui vient d’être retirée. Monsieur le Maire, vous nous aviez promis il y a déjà 1 an, plus d’1 an, que vous feriez cette démarche pour qu’il y ait un représentant de toutes les sensibilités du conseil municipal à la Métro. Aujourd’hui, il n’y a aucun écologiste à la Métro. (...) > suite


CM du 08/06/09 - FINANCES 66-E 024

Informations fiscales communiquées à l’assemblée. (Conseil du 8/06/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous avons posé un certain nombre de questions en commission ressources, et on devait nous donner les réponses, c’est inscrit dans le compte-rendu. Je souhaitais en particulier connaître le montant du produit fourni par la taxe d’habitation des logements vacants. Vous savez que depuis 2005, la (...) > suite


CM du 08/06/09 - FINANCES 65-E 001

Affectation de subventions sur crédits existants (Conseil du 8/06/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous voudrions à cette occasion une demande que nous avons formulée d’inscrire à l’ordre du jour de ce conseil une délibération concernant les contrats de la ville avec les écoles privées sous contrat simple. Il s’agit d’une délibération dont les montants à verser figurent habituellement dans cette (...) > suite


CM du 08/06/09

Vœu relatif aux droits des travailleurs sans papiers (Conseil du 8/06/09)

Intervention de Gilles Kuntz
J’ai déjà eu l’occasion de présenter ce vœu au dernier conseil municipal. Il a depuis évolué et recueilli l’assentiment d’autres groupes de la majorité, et donc va pouvoir, je l’espère, être voté cette fois ci. Je voulais simplement indiquer une modification à prendre en compte par rapport au texte que vous (...) > suite


CM du 08/06/09 - Voeu adopté

Vœu relatif aux droits des travailleurs sans papiers (Conseil du 8/06/09)

Présenté par le Groupe Écologie et Solidarité – EluEs Verts, Ades, Alternatifs, et les Groupes PS-PRG-MRC, Société civile, Communiste & GO Citoyenneté
De très nombreux travailleurs étrangers sont, de longue date, en situation de séjour irrégulière ou le sont devenus lors d’un refus de renouvellement de leur carte de séjour. Ils se trouvent donc dans une très grande précarité et, sans droits, dans l’incapacité d’exiger des conditions de travail, de (...) > suite


CM du 08/06/09 - ADMINISTRATION GENERALE 63-E 027

Marchés publics (Conseil du 8/06/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Je voudrais d’abord intervenir par rapport à une information que nous avions dans le précédent Conseil Municipal, qui concernait les marchés à procédure adaptée. Il y avait toujours dans la laisse de chaque Conseil Municipal une information qui précédait les délibérations de marché publics. Donc nous (...) > suite


Conseil Municipal du 8 juin 2009

Incendie du gymnase de La Piste le 7 juin 2009 (Conseil du 8/06/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous voulons tout d’abord exprimer toute notre solidarité aux habitants et aux éluEs présents au moment de cet incendie dans le gymnase de la Piste et dont la vie a été mise en danger hier soir. S’il est confirmé que cet incendie est bien volontaire, c’est aussi un symbole de la démocratie qui a été (...) > suite


Conseil Municipal du 18 mai 2009

Regard critique d’un élu écologiste (Conseil du 18/05/09)

par Olivier Bertrand
Mois après mois, l’orientation politique de cette nouvelle majorité se dessine de plus en plus nettement. Nous posions avant ce conseil municipal la question « où va l’argent public ? » en regrettant les sommes prévues pour les opérations de prestiges plutôt que sur les urgences sociales et (...) > suite


CM du 18/05/09

Question orale sur CLINATEC (Conseil du 18/05/09)

Présentée par Marina Girod de l’Ain
Le 15 janvier 2007, lors d’une conférence de presse, le CEA annonçait sa volonté de créer, "d’ici à 2010", une clinique expérimentale en neurosciences utilisant les nanotechnologies. Cette clinique, nommée CLNATEC, serait rattachée au "pôle Minatec" du CEA-LETI et placée sous l’autorité du Pr Benabid, (...) > suite


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