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Conseils 2010
Articles de cette rubrique
CM du 25/01/10 - Délibération 14-B 016 – PREVENTION SECURITE
Avenant financier à la convention de mise à disposition gratuite de locaux à l’Observatoire International des Prisons (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Gilles Kuntz
Je crains que vous allez encore dire que l’on essaye d’élargir à des débats de société mais la maison d’arrêt de Varces qui, je le rappelle, est plutôt la maison d’arrêt de Grenoble délocalisée à Varces, nous n’avons jamais l’occasion d’en parler. Or, elle est dans un état déplorable. Je voudrais simplement (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 16-C 007 – AFFAIRES CULTURELLES
Conventions et avenants conclus en 2010 avec "Barbarins et Fourchus" dans le cadre de la politique culturelle. (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
A propos de la convention avec l’association des Barbarins Fourchus et de la mise à disposition des locaux du théâtre 145, il semblerait qu’une des hypothèses envisagées pour l’avenir est de repenser la présence de la compagnie des Barbarins Fourchus au théâtre 145, ce qui nous paraît envisageable et (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 26-D 011 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
Presqu’île - Approbation d’une convention entre la Métro, la SEM InnoVia Grenoble Durablement et la Ville de Grenoble, pour le financement des équipements publics (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Cette convention entre la Métro, la Société d’Economie Mixte (SEM) Innovia Grenoble Durablement et la Ville de Grenoble donne une répartition des financements de la Métro aux coûts des équipements publics sur la ZAC Presqu’ïle. On trouve, en annexe 1, un tableau qui récapitule les 16 projets –il y en (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 27-D 014 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
Projet de recomposition urbaine autour du cours de l’Europe : extension du périmètre d’étude (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Gilles Kuntz
Je reprendrai les derniers mots de l’Adjoint à l’Urbanisme, dont on se demande parfois s’il n’est pas Adjoint à l’Immobilier. Il nous parle toujours d’opportunité, d’affaire qu’il faut saisir quand c’est le moment. Il passe par-dessus les règles administratives, les règles légales qui sont de présenter les (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 28-D 009 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Palais des Sports de Grenoble - Programme de rénovation et grosse maintenance. (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Gilles Kuntz
Juste pour expliquer que nous ne voterons pas cette délibération parce que, sur le Palais des Sports, cela fait des années que nous demandons un bilan et un avenir pour ce Palais des Sports.
Chaque année, nous y mettons effectivement des centaines de milliers d’euros en investissements et il nous (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 31-D 007 - RELATIONS INTERNATIONALES
Convention spécifique entre la ville de Grenoble et la Représentation en France de la Commission Européenne (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Marina Girod de l’Ain
Merci. Si nous partageons l’objectif de répondre aux besoins d’information des citoyens sur l’Europe, nous nous abstiendrons car nous souhaiterions un bilan plus complet avant de créer un nouveau temps plein lié à l’Europe et déjà de pouvoir évaluer les emplois, à la Ville de Grenoble, liés à la (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 32-D 012 - RELATIONS INTERNATIONALES
Prise en charge des frais liés au déplacement en Palestine de Madame Françoise GUYOT et Monsieur René SUPLY (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Marina Girod de l’Ain
A travers cette délibération qui propose de prendre en charge les frais de déplacement de deux membres du comité de jumelage pour un déplacement à Bethléem, je crois qu’il est important de s’interroger sur notre coopération décentralisée par rapport à Bethléem qui doit être la toute première priorité de (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 21-C 024 – EDUCATION
ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE : signature des avenants aux conventions de participation financière Ville - OGEC (Conseil du 25/1/10)
Intervention d’Hakim Sabri
Merci. Effectivement, nous proposions un amendement à cette délibération qui vise à ne verser que 50% de la subvention de fonctionnement qui avait été versé en 2009.
En effet, mes chers collègues, il nous est proposé, dans l’attente de signature d’une nouvelle convention avec les organismes de gestion (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 35-E 017 – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Grenoble Habitat - Prise de participation de la SEM dans une société commerciale sous forme d’une S.A.S. (Société par Actions Simplifiée) (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Maryvonne Boileau
Cette délibération nous interroge à plusieurs titres et elle nous paraît très importante.
Contrairement à ce qui nous avait été dit et affirmé en commission, il n’y a pas eu véritablement, dans le précédent mandat, une SAS de ce type. Il y a eu création de SCI, ce qui n’est pas tout à fait la même (...) > suite
CM du 25/01/10 - Délibération 40-E 003 – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Avancement de grade : détermination des taux. (Conseil du 25/1/10)
Intervention de Gilles Kuntz
Je vais poser une question que j’ai déjà posée en commission Ressources mais il me semble que la réponse serait intéressante à être rendue publique.
A la Ville de Grenoble, depuis un certain nombre d’années –je ne sais pas à quand cela remonte mais probablement 1995- nous avions l’habitude de promouvoir (...) > suite
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