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Conseil du 27/9/10


Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 27 septembre 2010

Regard critique d’un élu écologiste (Conseil du 27/9/10)

Par Olivier Bertrand
Après l’été mouvementé à Grenoble, le Conseil municipal ne pouvait pas faire l’impasse sur ce qu’il est convenu d’appeler « les événements de l’été ». Ce premier point à l’ordre du jour qui n’était qu’un débat sans délibération, a toutefois permis toutes les postures et toutes les dérives tant son intitulé était (...) > suite


Conseil Municipal du 27 septembre 2010

« Événements de l’été : bilan et perspectives » (Conseil du 27/9/10)

Intervention d’Olivier Bertrand
Nous voudrions d’abord rappeler que ce premier point ne fait l’objet d’aucune délibération et sera donc sans conséquence directe sur les grenoblois. Par contre, dans les semaines à venir nous souhaitons que des propositions soient débattues et suivie de décisions de notre Conseil, des décisions qui (...) > suite


Conseil Municipal du 27 septembre 2010

« Événements de l’été : bilan et perspectives » (Conseil du 27/9/10)

Intervention de Maryvonne Boileau
Comme vous l’a indiqué O. Bertrand, nous demandons officiellement que ce débat soit suivi d’actions concrètes de la municipalité. Mais au préalable, quelques rappels des fondamentaux : 1 - L’article 2 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 « Le but de toute association (...) > suite


Conseil Municipal du 27 septembre 2010

SEM ALPEXPO - Rapport annuel des représentants de la ville pour 2009 (Conseil du 27/9/10)

Intervention de Hakim Sabri
Dans ce rapport annuel du délégataire du service public SEM ALPEXPO, au delà de la situation financière de cette SEM qui avec un ratio d’indépendance (capitaux propres / capital social) de 65% reste préoccupant se pose le problème de la suppression des emplois : 15 postes supprimés en 2009 8 (...) > suite


Conseil Municipal du 27 septembre 2010

Redevance d’occupation du domaine public communal (Conseil du 27/9/10)

Intervention de Gilles Kuntz
Les montants de la Redevance d’Occupation du Domaine Public sont moindres cette année et nettement moindres ce qui constitue l’aveu que la décision précédente était illégale et que nous avions eu raison de voter contre et pour certains habitants de demander au juge de l’annuler. En effet d’après les (...) > suite


Conseil Municipal du 27 septembre 2010

Vœu pour l’organisation, le 5 décembre 2010, d’un référendum d’initiative locale sur le droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers aux élections locales (Conseil du 27/9/10)

Présenté par le groupe Ecologie et Solidarité
Considérant que l’article premier de la déclaration universelle des droits de l’homme en 1948 proclame que « tous êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits », Considérant que des Etats membres de l’Union Européenne ou du Conseil de l’Europe comme le Danemark, les Pays Bas, la (...) > suite





Groupe Écologie & Solidarité
EluEs Verts, ADES, Alternatifs de la Ville de Grenoble

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