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Conseil du 19/5/08


Articles de cette rubrique


CM du 19 mai 2008

Droit à l’IVG : question orale au Maire (Conseil du 19/5/08)

Présentée par Gilles Kuntz
Je voulais d’abord signaler que nous n’avons pas eu connaissance de la question orale de l’opposition. Je crois que c’est réciproque. Ce serait bien que pour les questions orales, déposées par écrit le mercredi, nous puissions les avoir avant d’entrer en séance. Il est toujours intéressant de savoir (...) > suite


CM du 19 mai 2008 - Vœu repoussé

Vœu relatif aux discriminations et inégalités de droits fondées sur l’orientation sexuelle (Conseil du 19/5/08)

Intervention de Marina Girod de l’Ain
Du 12 au 18 mai 2008 se sont déroulées à Grenoble les phob.O.folies, semaine de lutte contre l’homophobie, à l’initiative de l’association A Jeu Egal et du collectif CIGALE. Samedi dernier, le 17 mai, journée mondiale contre l’homophobie, 3 mariages symboliques ont été célébrés place Victor Hugo : un (...) > suite


CM du 19 mai 2008 - Voeu repoussé

Vœu relatif aux discriminations et inégalités de droits fondées sur l’orientation sexuelle (Conseil du 19/5/08)

Présenté par Marina Girod de l’Ain
Tant que les lesbiennes, les gays, les bis et les trans resteront des sous-citoyenNEs selon la loi, elles et ils continueront à être insultéEs, stigmatiséEs et agresséEs. La non-application des lois relatives à l’égalité femmes-hommes dans les domaines de l’éducation et du travail ainsi que les (...) > suite


CM du 19 mai 2008 - Point d’information

Projet NANO 2012 – Crolles 3-Grenoble (Conseil du 19/5/08)

Intervention de Maryvonne Boileau
Après cette présentation très enthousiaste exprimée par quelqu’un de très convaincu. Mais pour ce qui concerne notre groupe, c’est davantage sur la forme que j’interviendrai. On voit bien que, contrairement à ce qui nous avait été indiqué en commission municipale préparatoire à ce conseil, on enlève une (...) > suite


CM du 19 mai 2008 - Point d’information

Projet NANO 2012 – Crolles 3-Grenoble (Conseil du 19/5/08)

Intervention d’Olivier Bertrand
C’est effectivement un dossier très important et nous tenons à vous rappeler, Monsieur le Maire, que ce dossier a fait l’objet, plus que d’une simple information, d’un vrai débat dans les autres collectivités concernées par ce dossier, même si le débat n’est pas allé jusqu’au vote puisqu’il y aura (...) > suite


CM du 19 mai 2008

Approbation du compte-rendu du 28 avril 2008 (Conseil du 19/5/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Monsieur le Maire, Juste pour demander que ces compte-rendus nous soient envoyés un peu plus tôt. Ce dernier nous est arrivé vendredi après-midi et donc bon nombre d’entre nous n’ont pas pu l’étudier. Il est vrai qu’il est indiqué que l’on peut le consulter par informatique sur le serveur Yris. Je (...) > suite


CM du 19 mai 2008 - Délibération 2-E 035 - FINANCES

Gestion de la ressource du sous-sol : redevance d’occupation (Conseil du 19/5/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Cette délibération fait donc bien suite à l’arrêt de la Cour Administrative d’Appel de Lyon qui a annulé le 4 décembre dernier : « le jugement du Tribunal administratif de Grenoble du 5 juillet 2002, en tant qu’il a rejeté les conclusions de M. AVRILLIER tendant à l’annulation de la délibération du 20 (...) > suite


CM du 19 mai 2008 - Délibération 13-E 046 - PERSONNEL

Emplois dont les titulaires bénéficient d’une concession de logement (Conseil du 19/5/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Je dois dire que ce n’est pas la première fois que nous modifions ce tableau : dans le mandat précédent, nous avions déjà voté des modifications du même tableau. A chaque fois, notre groupe a demandé des informations et les a obtenues. Cette fois-ci aussi, nous les avons demandées et nous avons le (...) > suite


CM du 19 mai 2008 - Délibération 52-C 017 - AFFAIRES CULTURELLES

Théâtre municipal - Tarif des spectacles pour la saison 2008-2009 (Conseil du 19/5/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous voudrions intervenir pour nous féliciter du travail qui a été entrepris au théâtre, qui a permis de maintenir cet équipement que certains voulaient fermer et qui a trouvé finalement un nouveau public. Pour cela, je voulais féliciter les services et en particulier la directrice du théâtre ici (...) > suite


CM du 19 mai 2008 - Délibération 8-E 043- ADMINISTRATION GENERALE

Marchés publics - autorisation de signer (Conseil du 19/5/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Tout d’abord, je tiens à remercier les services d’avoir transmis à notre groupe les rapports préalables à ces marchés, ainsi que les rapports d’avenants qui font l’objet de la délibération suivante. Un seul souhait : que ces documents nous soient communiqués dans un délai qui permette leur lecture (...) > suite





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