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Le Conseil Municipal

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Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 74 - D 004 - SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOCALES : SAEML Minatec Entreprises – Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d’administration de la société pour l’exercice 2012. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz.
Intervention de Gilles Kuntz. > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 78 - E 015 - FINANCES : Création et adhésion de la ville de Grenoble à l’Agence France Locale. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz.
C’est une décision importante donc quelques explications pour expliquer notre vote. C’est la loi bancaire du 26 juillet 2013 qui a autorisé dans l’article 35 de son titre VII la création d’une agence de financement des collectivités locales qui s’appellera Agence France Locale. Cette structure devrait (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 81 - E 009 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : SAEML Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise (CCIAG) – Avenant n°8 à la convention de concession. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Hakim Sabri.
Nous ne referons pas l’historique des tarifs de CCIAG il faut simplement savoir que la signature de cet avenant intervient car tous les tarifs du chauffage urbain ont été annulés de mars 1983 jusqu’au 1er novembre 2011 par la justice administrative. Cela a été rendu possible par des recours contre (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 83 - E 014 - ADMINISTRATION GENERALE : Marchés publics – Groupement de commandes entre la ville de Grenoble, le centre communal d’action sociale de Grenoble, la communauté d’agglomération Grenoble-Alpes Métropole et la CCIAG (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz.
Il s’agit d’un marché public qui n’est pas anodin puisque, alors qu’il est écrit ici : marché relatif à l’acquisition bureautique d’applications, le même groupement de commande est passé à la Métro de manière plus précise : « marché de collectivités utilisant la suite ms office, qui s’avère être un standard (...) > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 88 - E 017 - ADMINISTRATION GENERALE : Marchés publics – Autorisation de signer. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous demanderons simplement un vote séparé sur le deuxième marché concernant les démolitions dans la rue Dodero. > suite


Conseil municipal du 30 septembre 2013

Délibération n° 94 - G 001 - RENDU ACTE : Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008. (Conseil du 30/09/13)

Intervention de Gilles Kuntz
La délibération de rendu acte arrive en fin de conseil municipal, alors je sais que tout le monde est pressé de partir, néanmoins le maire a des pouvoirs particuliers qu’on lui a conféré qui sont importants. Il y a ici tout un ensemble de marchés, on a voté tout à l’heure 2 marchés et plus de 40 (...) > suite


Conseil Municipal du 26 août 2013

Billet d’humeur (Conseil du 26/8/13)

par le groupe des éluEs
Le maire ouvre la séance et parle du « respect » des autres communes qui est une longue tradition à l’agglo de Grenoble qui « ne pratique pas la simpliste répartition arithmétique du nombre de représentants. Grenoble a toujours accepté une répartition plus respectueuse des petites communes ». Ce serait (...) > suite


Conseil Municipal du 26 août 2013 - Délibération 1-E 001 INTERCOMMUNALITE

Fusion de la Métro, du Balcon Sud de Chartreuse et du Sud Grenoblois (Conseil du 26/8/13)

Inervention de Gilles Kuntz
Cette délibération prévue pour le dernier conseil, mais retirée au dernier moment, revient à ce conseil supplémentaire sans que rien ne justifie ce report, son contenu n’ayant pratiquement pas changé. A moins que des négociations, qui n’ont jamais été soumises au débat de l’ensemble des élu-es (...) > suite


Conseil Municipal du 26 août 2013 - Délibération 2-G 001 ADMINISTRATION GENERALE

Rapport d’activités METRO 2012 (Conseil du 26/8/13)

Inervention de Gilles Kuntz
Ce rapport annuel devrait être un temps fort d’échange avec nos délégués à l’intercommunalité en présence du Président de la Métro qui pourra répondre à nos questions, si le maire le lui demande, sans qu’il soit besoin de lever la séance, puisque la loi a prévu son audition par le conseil municipal. La loi a (...) > suite


Conseil Municipal du 8 juillet 2013

Billet d’humeur (Conseil du 8/7/13)

par le groupe des éluEs
Dernier conseil avant la trêve estivale. Ou inclus dans la trêve estivale, à voir les nombreuses places vides dans les rangs de la majorité à 17h. Et malgré un démarrage avec 20 minutes de retard, le quorum était alors atteint grâce à la présence des élu-es des (...) > suite


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