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Conseil du 8/06/09
Articles de cette rubrique
CM du 08/06/09 - LOGEMENT 38-B 005
Opérations d’acquisition-amélioration de logements diffus réalisées par la SAS "Un toit pour tous développement" (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Maryvonne Boileau
Le nombre d’acquisitions dans le diffus commence à être conséquent. Pour ce qui est de notre groupe, nous considérons que c’est très intéressant.
Ces logements sont aussi ce qu’on appelle des logements PLAI, c’est-à-dire des logements d’insertion et théoriquement, les occupants bénéficient d’un suivi (...) > suite
CM du 08/06/09 - PREVENTION SECURITE 45-B 015
Signature d’une convention relative à la gestion des ivresses publiques manifestes pendant la période estivale (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Marina Girod de l’Ain
On a du mal à comprendre pourquoi cette délibération : en quoi cela concerne-t-il la Ville ? On est bien sur une compétence de l’Etat, celle de la sécurité publique. Pourquoi un désengagement de l’Etat ? Pourquoi la Ville s’engage sur cette voie ? "Estivale"… Est-ce qu’on est sur un nouvel arrêté (...) > suite
CM du 08/06/09 - SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES 34-A 014
SEM SAGES – Opération ZAC de Bonne – Approbation du compte-rendu (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Nous n’allons pas reprendre le débat du 18 mai sur le programme hôtelier 4 étoiles. Le projet de la Caserne de Bonne, qui est en cours de finition, n’a pas juste subi des modifications à la marge, mais il est en partie dénaturé avec cette implantation d’un hôtel 4 étoiles.
Comme nous l’avions précisé (...) > suite
CM du 08/06/09 - VIE DES QUARTIERS 41-B 012
Convention avec le centre scientifique et technique du bâtiment sur la Gestion Urbaine de Proximité (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Maryvonne Boileau
Une observation et une question : cette recherche qui es intéressante va néanmoins coûter 100 000€, qui est une somme très importante.
Dans le corps de la délibération et aussi sur le projet, nous n’avons pas clairement observé l’explication du partenariat nécessaire avec la gestion de site qui se fait (...) > suite
CM du 08/06/09 - DECHETS URBAINS 35-A 008
Constitution d’un groupement de commandes pour l’exploitation des équipements nécessaires à la collecte pneumatique (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Maryvonne Boileau
Sur le système de collecte de la Villeneuve, toute une étude avait été envisagée déjà depuis un certain temps, et durant le précédent mandat.
Où en sommes nous dans cette étude et quel est l’avancement de ce dispositif ? > suite
CM du 08/06/09 - ADMINISTRATION MUNICIPALE 71-G 002
Désignation de représentants de la Ville de Grenoble à La Métro (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Maryvonne Boileau
Je reviens sur la délibération qui vient d’être retirée. Monsieur le Maire, vous nous aviez promis il y a déjà 1 an, plus d’1 an, que vous feriez cette démarche pour qu’il y ait un représentant de toutes les sensibilités du conseil municipal à la Métro.
Aujourd’hui, il n’y a aucun écologiste à la Métro. (...) > suite
CM du 08/06/09 - FINANCES 66-E 024
Informations fiscales communiquées à l’assemblée. (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Gilles Kuntz
Nous avons posé un certain nombre de questions en commission ressources, et on devait nous donner les réponses, c’est inscrit dans le compte-rendu.
Je souhaitais en particulier connaître le montant du produit fourni par la taxe d’habitation des logements vacants. Vous savez que depuis 2005, la (...) > suite
CM du 08/06/09 - FINANCES 65-E 001
Affectation de subventions sur crédits existants (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Gilles Kuntz
Nous voudrions à cette occasion une demande que nous avons formulée d’inscrire à l’ordre du jour de ce conseil une délibération concernant les contrats de la ville avec les écoles privées sous contrat simple. Il s’agit d’une délibération dont les montants à verser figurent habituellement dans cette (...) > suite
CM du 08/06/09
Vœu relatif aux droits des travailleurs sans papiers (Conseil du 8/06/09)
Intervention de Gilles Kuntz
J’ai déjà eu l’occasion de présenter ce vœu au dernier conseil municipal. Il a depuis évolué et recueilli l’assentiment d’autres groupes de la majorité, et donc va pouvoir, je l’espère, être voté cette fois ci. Je voulais simplement indiquer une modification à prendre en compte par rapport au texte que vous (...) > suite
CM du 08/06/09 - Voeu adopté
Vœu relatif aux droits des travailleurs sans papiers (Conseil du 8/06/09)
Présenté par le Groupe Écologie et Solidarité – EluEs Verts, Ades, Alternatifs, et les Groupes PS-PRG-MRC, Société civile, Communiste & GO Citoyenneté
De très nombreux travailleurs étrangers sont, de longue date, en situation de séjour irrégulière ou le sont devenus lors d’un refus de renouvellement de leur carte de séjour. Ils se trouvent donc dans une très grande précarité et, sans droits, dans l’incapacité d’exiger des conditions de travail, de (...) > suite
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Groupe Écologie & Solidarité
EluEs EELV, ADES, Alternatifs de la Ville de Grenoble
Hôtel de Ville - 11 Bd Jean Pain - B.P. 1066 - 38021 Grenoble Cedex 1
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