Accueil > Le Conseil Municipal > Conseils précédents > Conseils 2009 > Conseils 2009

Conseils 2009

Articles de cette rubrique


CM du 23/11/09 - Délibération 19-B 017 SANTE PUBLIQUE

Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de GEstion des Centres de SAnté ( A.GE.C.SA.) (Conseil du 23/11/09)

Intervention de Marina Girod de l’Ain
Nous ne sommes malheureusement plus dans une convention pluriannuelle,du même type que celle adoptée en 2006.en faite, Vous nous proposez une convention pour la seule année 2010, reprenant les bonnes modalités d’indexation de la subvention à la masse salariale et qui s’élève en effet à 712 000 €. (...) > suite


CM du 23/11/09 - Délibération 22-B 022 ACTION SOCIALE

Convention entre la Ville de Grenoble, le Centre Communal d’Action Sociale et L’Association Aide aux Personnes Par Une Intervention (AAPPUI) (Conseil du 23/11/09)

Intervention de Marina Girod de l’Ain
Juste une précision… La démarche peut sembler intéressante mais sur la question des tarifs aux usagers, quel type de tarification est prévu et quelle modalité de prise en charge par les bénéficiaires ? A quel public cela s’adresse ? Quelle aide de prise en charge de ces interventions de nuit (...) > suite


Conseil Municipal du 26/10/2009

Regard critique d’un élu écologiste (Conseil du 26/10/09)

par Gilles Kuntz
Un non-évènement au début de ce conseil avait particulièrement attiré la presse : l’intergroupe de l’opposition de droite a implosé... Gloussements du Maire, sortie des frères ennemis pour accorder des interviews embarrassées. > suite


CM du 26/10/09 - Délibération 1-A 011 – ENVIRONNEMENT

Grenoble, facteur 4 - Points d’avancement (Conseil du 26/10/09)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Trois grandes lignes de questionnements qu’amène cette délibération… Première chose : la force de transformation et la cohérence globale d’une démarche Agenda 21 telle que la mettent en oeuvre de nombreuses collectivités territoriales (villes, départements, régions, communautés), tient notamment au fait (...) > suite


CM du 26/10/09 - Délibération 32-A 029 – FINANCES

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes Rhône-Alpes concernant la gestion de la Compagnie de Chauffage (Conseil du 26/10/09)

Intervention de Gilles Kuntz
La Chambre Régionale des Comptes a donc rendu sa lettre d’observation définitive sur la gestion financière de la Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise (CCIAG) durant les années 2000-2006. Il s’avère que ce que nous avons dénoncé depuis de longues années est confirmé. Le (...) > suite


CM du 26/10/09 - Délibération 1-A 011 – ENVIRONNEMENT

Grenoble, facteur 4 - Points d’avancement (Conseil du 26/10/09)

Intervention d’Olivier Bertrand
Sur la rocade Nord, le moins que l’on puisse dire c’est que la délibération a évolué depuis la première version que nous avons eue en commission. C’est bien, c’est la preuve que sur ce sujet, ça bouge dans la majorité et que de plus en plus d’élus constatent que ce projet de rocade est à contre-sens de (...) > suite


CM du 26/10/09 - Délibération 33-A 003 – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Compagnie de Chauffage - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble pour l’exercice 2007/2008 (Conseil du 26/10/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous ne refaisons pas le débat de la commission puisque les élus ne siègent pas dans toutes les commissions. Je n’ai pas parlé à propos de la délibération précédente des derniers tarifs, M. Nocodie, je vais donc le faire maintenant puisqu’il s’agissait tout à l’heure du rapport de la Chambre Régionale (...) > suite


CM du 26/10/09 - Délibération 36-A 012 – ADMINISTRATION GENERALE

Parking de l’Hôtel de Ville - Convention financière. (Conseil du 26/10/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Quelques explications de notre vote : sur le fond, nous nous sommes déjà prononcés à plusieurs reprises contre ce parking mal placé qui n’est ni un parking-relais, ni un parking de ville. Le résultat d’exploitation de la première année de fonctionnement dont les recettes atteignent à peine 30 000 € (...) > suite


CM du 26/10/09 - Délibération 46-C 011 – EDUCATION

Signature des conventions de participation financière de la Ville aux écoles privées en contrat simple avec l’État (Conseil du 26/10/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous ne reprendrons pas les arguments de fond apportés par Marie-France Monery et auxquels nous souscrivons. Nous prenons même à notre compte les premières remarques de M. Chamussy puisque effectivement, il est illégal de changer une délibération qui a été présentée en commission. Elle peut l’être (...) > suite


CM du 26/10/09 - Délibération 67-E 005 – FINANCES

Décision modificative n°2 – Budget Principal (Conseil du 26/10/09)

Intervention de Gilles Kuntz
Il s’avère donc que l’augmentation de 9 % des taux était destinée d’abord à combler les trous de mauvaise gestion des investissements 2008 et à la marge de répondre au désengagement de l’Etat qui se trouvait très limité entre 2008 et 2009 comme l’a montré la Mission d’Évaluation et d’Information. Le (...) > suite


-->


Groupe Écologie & Solidarité
EluEs EELV, ADES, Alternatifs de la Ville de Grenoble

Hôtel de Ville - 11 Bd Jean Pain - B.P. 1066 - 38021 Grenoble Cedex 1
contact@grenoble-ecologie-solidarite.fr - Tél : 04 76 76 38 75 - Fax : 04 76 76 34 05
Creative Commons License
Sauf mention contraire, les contenus de ce site sont mis à disposition sous un contrat Creative Commons
Site réalisé avec SPIP 3.2.7, AHUNTSIC et hébergé chez OVH.
Flux RSS : RSS fr

RSSLe Conseil Municipal RSSConseils précédents RSSConseils 2009