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Conseils 2008

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CM du 20 octobre 2008 - Délibération 55-E 011 – FINANCES

Décision modificative n°2 - Budget annexe Stationnement (Conseil du 20/10/08)

Intervention d’Hakim Sabri
Simplement pour dire que, comme nous avons voté contre le budget principal et le budget supplémentaire et compte tenu du rapport de la Chambre Régionale des Comptes, nous votons contre cette décision modificative du budget annexe (...) > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 54-E 013 – FINANCES

Décision modificative n°3 - Budget annexe Activités Economiques (Conseil du 20/10/08)

Intervention d’Hakim Sabri
Une question toute simple : d’où vient l’augmentation des 205 350 € de taxe foncière (article 63 512) sur une somme initiale de 723 671 € ? > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 14-A 031- PROJET URBAIN

Presqu’île scientifique – Projet de modification d’installations de livraison de gaz naturel exploitées par GRTgaz (Conseil du 20/10/08)

Intervention d’Olivier Bertrand
Ce n’est pas une question mais une remarque. Sur cette délibération, vous avez réussi un bel exploit, c’est celui de ne pas citer une seule fois le projet de prolongement de la ligne B qui est pourtant la raison qui justifie la modification des installations de gaz. Alors, c’est sûr, il n’y a pas (...) > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 13-A 030- PROJET URBAIN

Presqu’île scientifique – Étude de faisabilité du franchissement de voies ferrées (Conseil du 20/10/08)

Intervention d’Olivier Bertrand
L’étude du franchissement des voies ferrées est intéressante pour plusieurs aspects : elle permettrait effectivement de bien relier la presqu’île au centre-ville, de désenclaver la gare routière de Grenoble (les cars passant par la cluse de Voreppe pourrait ainsi gagner 5 à 6 minutes sur leur temps de (...) > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 7-A 011- URBANISME AMENAGEMENT

Droit de préemption urbain renforcé sur les 30, 40 Galerie de l’Arlequin et des parkings silos (Conseil du 20/10/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Je voudrais demander au rapporteur une précision. Autant nous comprenons et sommes d’accord avec la destruction des parkings silos qui sera accompagnée de la reconstitution de places de stationnement en fonction de l’occupation actuelle de ces parkings ; par contre, je voudrais savoir pour quelle (...) > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 25-B 010 – HYGENE ET SANTE PUBLIQUE

Subvention au projet de recherche SAMPER (Conseil du 20/10/08)

Intervention de Marina Girod de l’Ain
Il s’agit d’une recherche scientifique menée dans le cadre de l’Agence Nationale de la Recherche qui a un intérêt important et qui a été porté, dans le précédent mandat, avec ténacité. Nous nous réjouissons de la poursuite de cette recherche. Elle permettra d’affiner les connaissances et la comparabilité (...) > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 3-A 027- SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES

SEM Grenoble 2000 – Rapport annuel pour l’exercice 2007 (Conseil du 20/10/08)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Une question : pourquoi 2 SEM et non pas une seule ? C’est exactement le même personnel dans les mêmes locaux, avec la même direction qui effectue le travail. La question a déjà été posée dans le précédent mandat et n’a jamais trouvé de vraie réponse. Les prérogatives d’aménagement sont assez semblables. (...) > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 15-A 019- DEPLACEMENTS

Construction du pont de Chartreuse sur l’Isère (Conseil du 20/10/08)

Intervention d’Olivier Bertrand
Oui, c’est vrai, vous n’avez pas beaucoup d’opposition à ce projet. Simplement, même si au départ, nous n’étions pas convaincu de son maintien, on a finalement été convaincu par un certain nombre d’arguments qui nous semblent effectivement intéressants mais qui ne sont pas indiqués dans la délibération. (...) > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 71-E 003 - STATIONNEMENT

Avenants n°16 au contrat des parcs de stationnement (Conseil du 20/10/08)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Nous aurions aimé plus de précisions juridiques sur la légitimité de ce contrat avant d’avoir à nous prononcer sur un avenant. Même si celui-ci semble favorable, a priori, pour la Ville de Grenoble, nous en serons certains seulement quand la justice aura délibéré sur l’opportunité de la Ville de (...) > suite


CM du 20 octobre 2008 - Délibération 63-E 039 - TARIFS

Tarifs sur la taxe locale sur la publicité extérieure (Conseil du 20/10/08)

Intervention de Gwendoline Delbos-Corfield
Nous ne pouvons pas voter contre cette délibération qui institue des tarifs sur la publicité. Cependant, nous tenons à redire que si taxer la publicité est certainement une bonne chose, réduire la publicité serait encore un meilleur choix et Grenoble n’est pas du tout une ville en avance sur la (...) > suite


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