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Conseils 2008

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CM du 17 novembre 2008 - Délibération 23-B 004 DROITS DES ETRANGERS

Convention d’objectifs et de moyens avec l’ADATE (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Le premier point : l’ADATE est missionnée à travers cette convention, que l’on a d’ailleurs approuvée en avril 2008, pour gérer le Fonds de Participation des Habitants. A ce titre la convention était assez précise, il y aura un comité de pilotage et un comité d’attribution qui va en fait décider quels (...) > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 28-B 014 ACTION SOCIALE

Convention avec l’ADPA (Association pour l’Aide à Domicile aux Personnes Agées) (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Je signale, et vous le savez probablement, que la subvention à l’Association pour l’Aide à Domicile aux Personnes Àgées est restée égale à 353 000€ depuis le début de l’ancien mandat et peut-être avant. Je vous laisse calculer quelle baisse de subvention cela représente avec l’inflation. Pourtant nous (...) > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 66-E 003 ADMINISTRATION GENERALE

Marchés publics – autorisation de signer (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous voulons une explication sur le projet de renouvellement urbain du site de l’Esplanade. Il nous a été dit en commission Ressources que le choix de la Commission d’Appel d’Offres ne s’est pas fait à l’unanimité, puisqu’une minorité seulement a été favorable ce choix. Nous nous interrogeons donc sur (...) > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 76-E 001 ADMINISTRATION GENERALE

Frais de mission des élus (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Nous ne prendrons pas part au vote par principe, mais nous voulons quand même rappeler les règles : les missions des élus ne sont possibles qu’ à partir du moment où le Maire ou la Ville de Grenoble est invité. Je pense donc qu’il faudrait regarder toutes ces missions et vérifier qu’il y a bien une (...) > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 27-B 011 NOUVELLES TECHNOLOGIES

Dispositif Cyberbase : convention avec la CDC (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Gilles Kuntz
C’est un beau projet. Simplement, l’investissement est une chose, le fonctionnement, en est une autre. La CDC ne participant qu’à l’investissement initial, j’étais donc intervenu en commission sur cette question et il a effectivement été ajouté un alinéa pour demander des subventions. Cela étant, je ne (...) > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 51-D 017 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Réhabilitation du MIN de Grenoble - Convention avec la Métro (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Maryvonne Boileau
On ne peut que se satisfaire de voir l’évolution du Marché d’Intérêt National vers l’agglomération, la Métro. Par contre, il reste toujours une question en suspens sur la réalisation d’aménagements pour accueillir entre autres, un secteur de poissonnerie . Y-a-t-il des projets sur l’aménagement du MIN (...) > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 69-E 040 ADMINISTRATION GENERALE

Groupement ville de Grenoble/ACTIS pour l’insertion de publics en difficulté (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Maryvonne Boileau
Je refais et redemande ce que j’ai déjà dit en commission. Nous avions demandé, il y a quelques mois, si on pouvait avoir une évaluation de cette action depuis qu’elle a été mise en œuvre. Je me souviens que M. Djellal nous avait dit qu’effectivement ce serait intéressant que ce compte-rendu soit fait (...) > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 22-B 001 LOGEMENT

Opération de logement social de l’OPAC 38, rues Aimon de Chissé et du Chemin de ronde (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Maryvonne Boileau
Là aussi, une question. Si des promoteurs décident d’abandonner des projets de constructions de logements, alors qu’ils avaient signé une convention avec des bailleurs pour la construction de 20 à 30 % de logements sociaux, qu’adviendra t’il des projets de constructions de logements sociaux ? En (...) > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 9-A 032 URBANISME AMENAGEMENT

ZAC Vigny Musset - Cession de droits à construire par la SEM SAGES (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Maryvonne Boileau
Une question : comment évolue l’immobilier d’entreprises ? Y-a-t-il encore beaucoup de besoins ? > suite


CM du 17 novembre 2008 - Délibération 65-E 002 FINANCES

Budget Principal : affectation de subventions (Conseil du 17/11/08)

Intervention de Maryvonne Boileau
Nous demandons un vote séparé sur le CEA, Minalogic, UbiFrance et la Maison de la Culture Arménienne. > suite


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