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Conseil du 28/4/08

Articles de cette rubrique


CM du 28 avril 2008 - Délibération 8-B 012 VIE ASSOCIATIVE

Convention d’objectifs avec l’Association Maison de la Culture Arménienne de Grenoble et du Dauphiné (Conseil du 28/4/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Cette convention propose une subvention pour cette année de 22 440 € à la Maison de la Culture Arménienne de Grenoble. Cette somme est reconduite depuis des années et nous avons été plusieurs à demander l’intervention plus importante d’autres collectivités pour aider cette association. Son action va bien (...) > suite


CM du 28 avril 2008 - Délibération 78-E 057 PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX

Mise à disposition de personnel municipal auprès de l’association "l’Observatoire National des Politiques Culturelles". (Conseil du 28/4/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Je crois me souvenir – mais c’est peut être une erreur – qu’il nous a été indiqué en CAP que les mises à disposition gratuites ne pouvaient plus être effectuées à partir de la fin de cette année, me semble-t-il. Comme cette mise à disposition est à cheval sur 2008 et 2009, nous voudrions savoir comment (...) > suite


CM du 28 avril 2008 - Délibération 51-C 011 SPORT

Convention d’occupation du domaine public pour l’utilisation du stade Lesdiguières par la SASP FC Grenoble Rugby. (Conseil du 28/4/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Le stade Lesdiguières est aujourd’hui occupé exclusivement par la SASP FC Grenoble Rugby. Pourtant, la demande qui est faite non seulement de participation aux frais – j’y reviendrai – mais aussi d’utilisation pour l’image de la SASP reste quasiment au montant précédent. Il semble pourtant que (...) > suite


CM du 28 avril 2008 - Délibération 7-B 009 POLITIQUE DE LA VILLE

Convention d’objectifs avec l’association ADATE relative au Fonds de Participation des Habitants (Conseil du 28/4/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Cette délibération fait état d’une « circulaire du 20 avril 2000 ». De quelle autorité émane t-elle et à qui est-elle adressée ? Une circulaire ne s’imposant pas à une collectivité comme une loi, un décret ou un règlement, il convient d’apporter ces précisions à notre Conseil Municipal. Il est précisé par (...) > suite


CM du 28 avril 2008 - Délibération 39-C 017 AFFAIRES CULTURELLES

Convention d’objectifs avec les Musiciens du Louvre-Grenoble (Conseil du 28/4/08)

Intervention de Gilles Kuntz
Dans cette délibération, il est fait référence à la délibération 72 – C 040 que nous avons voté, effectivement, le 17 décembre dernier et qui était libellée dans les mêmes termes que ce qui est proposé ici. Je ne comprends donc pas pourquoi il est indiqué que cette délibération du 17 décembre est à la fois (...) > suite


CM du 28 avril 2008 - Vœu

Soutien au mouvement lycéen et refus des suppressions de postes (Conseil du 28/4/08)

Proposé par Gilles Kuntz au nom du groupe des élu-e-s « Écologie et Solidarité »
Depuis le 17 mars 2008, un mouvement rassemble plusieurs milliers de jeunes des lycées de Grenoble, de nombreux enseignants et des parents d’élèves qui protestent contre les suppressions de 11 200 postes et d’heures d’enseignement. > suite


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