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Le Conseil Municipal

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Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 2 - A 013 Mise en volume de l’immeuble situé 10-20 galerie de l’Arlequin – Approbation de l’état descriptif de division en volume (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Maryvonne Boileau
Cette délibération qui entre dans le cadre du renouvellement urbain est intéressante car elle est une suite à démêler l’écheveau de la propriété du sous sol sous tous les bâtiments de la Villeneuve. C’est un travail qui est long et difficile, notamment car à l’époque de la construction, une partie des (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 4 - A 023 Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Acquisition de terrains auprès de l’Etat, avenue Marcelin Berthelot (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Maryvonne Boileau
Tout d’abord, nous ne pouvons qu’adresser nos félicitations à ceux qui ont négocié car cela ne devait pas être facile et on s’aperçoit aussi qu’un changement de gouvernement apporte un vrai changement justement ! Et puis surtout de la mise en conformité entre ce qu’on dit et ce qu’on fait. Par (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 5 - A 017 Réaménagement du pôle d’échange multimodal de la gare de Grenoble – Approbation de la convention de financement de la phase "REALISATION" et de l’avenant n°2 (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Olivier Bertrand
Cela vient d’être rappeler : nous nous sommes déjà prononcés sur ce projet et nous l’avions approuvé en septembre 2011. Mais à cette époque, nous disions déjà que le budget risquait d’être un peu serré. Ce que vient de dire M.Chiron c’est qu’il est tenu pour l’instant même si l’on voit bien qu’il y a un (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 15 - B 001 Avenant à la convention de mise à disposition de locaux entre la SDH, l’EPCC MC2, la Ville (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Cette délibération concerne donc une partie de la résidence Les Gentianes qui est occupée par des artistes qui sont en mission ou en résidence à la MC2. Nous n’y avons aucune opposition, simplement nous voulions rappeler le contexte, parce qu’avant que ce lieu soit dévolu à la résidence d’artistes, on (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 30 - C 006 Affectation de subvention sur crédits 2014 – Association Grenoble Foot 38 ET Délibération 31 - C 007 SPORT : Affectation de subvention sur crédits 2014 – Association FC Grenoble Rugby (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Simplement une explication de vote : depuis quelques années, nous votons contre cette subvention au GF38. Nous sommes en période de renouvellement du Conseil Municipal et nous sommes en train de nous lier pour l’an prochain à verser 539.000 euros, c’est-à-dire 80% des 800.000 euros que reçoit le GF (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 37 - D 001 Rapport annuel du délégataire du service public d’Alpexpopour l’année 2012 & délibération 39 - Recapitalisation de la SEM Alpexpo - Transformation de l’apport en compte courant de la ville de Grenoble en capital social (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Monsieur le Maire, Cette délibération et les suivantes concernent un des grands équipements de notre ville : Alpexo comprenant le Summum. A la fin de votre 3e et dernier mandat, permettez-nous de juger de votre politique en matière de grands équipements. Nous ne parlerons pas du passé avec le Stade (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 50 - A 020 Société des Eaux de Grenoble. Clôture de la liquidation de la Société (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Gilles Kuntz
La société des Eaux de Grenoble (SEG), société d’économie mixte, a été créée en 1996 pour conserver dans le service de l’eau les contrats issus de la corruption passés en 1989 par l’ancien maire avec la Lyonnaise des Eaux. Elle remplaçait la COGESE et n’aura duré que quelques années, le temps du retour en (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 51 - E 017 Constitution de la Société Publique Locale "Eau de Grenoble" : approbation des statuts, prise de participation et désignation de représentants (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Olivier Bertrand
Effectivement, puisqu’il n’y a pas de présentation de cette nouvelle délibération, je vais présenter l’amendement que nous proposons. Je rappelle quand même le contexte de cette délibération puisque nous sommes déjà intervenus à deux reprises sur la création de deux SPL, d’abord en avril et puis finalement (...) > suite


Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délibération 58 - E 009 Constitution d’une provision pour risques pesant sur les emprunts complexes détenus par la Ville (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Cette délibération est importante puisqu’elle permet de connaître par un cabinet extérieur, quel est le risque financier que la Ville de Grenoble court au sujet des emprunts dit structurés dont certains sont classés de manière très mauvaise dans la charte de bonne conduite dite Gissler, c’est à dire au (...) > suite


Conseil municipal du 21 octobre 2013

Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal (Conseil du 21/10/13)

Intervention de Gilles Kuntz
Dans l’esprit d’améliorer - déjà le travail déjà excellent de la questure, on aurait souhaité que le procès verbal soit sous un format plus facilement exploitable au niveau informatique, c’est-à-dire que ce ne soient pas des images. Actuellement on a comme PV une succession d’images - parfois pas tout à (...) > suite


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