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Conseil du 15/4/13


Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 15 avril 2013

Billet d’humeur (Conseil du 15/4/13)

Il n’est pas forcément évident d’écrire quelque chose sur un conseil municipal « ordinaire » qui se sera distingué avant tout par sa brièveté : 2h30 pour examiner une quarantaine de délibérations ! A croire que l’essentiel des débats, du travail, des décisions est fait bien en amont, à l’extérieur du (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 1-B 009 POLITIQUE DE LA VILLE

Contrat Urbain de Cohésion Sociale : Orientations et programmation des actions de la ville de Grenoble pour l’année 2013 (Conseil du 15/4/13)

par Marina Girod de l’Ain
Avant une refonte des contrats urbains en 2015 autour de quartiers plus resserrés et moins nombreux, vous nous proposez comme chaque année d’adopter un grand nombre d’actions, 170 exactement. Comme chaque année une certaine perplexité nous gagne devant cette délibération. Combien d’actions sont (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 2-B 010 DEMOCRATIE LOCALE

Création du comité de suivi et d’évaluation de la révision du PLU (Conseil du 15/4/13)

par Gilles Kuntz
Depuis janvier 2009, date d’adoption de la charte de la démocratie locale, bien des projets se sont tenus dans notre ville sans que des comités de suivi et d’évaluation aient été mis en place. Vous avez procédé à des consultations minimales sur des projets urbains, que ce soit sur la Presqu’île, (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 6-D 011 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Participation à la création d’une société publique locale (SPL) Tourisme (Conseil du 15/4/13)

par Olivier Bertrand
Nous avons deux remarques concernant cette délibération. D’abord, elle arrive au moment de la discussion sur le projet de loi « Lebranchu » sur la décentralisation, et concernant ce projet de loi, d’après les dernières informations, il semblerait que la compétence tourisme soit fléchée vers les (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 8-D 008 URBANISME AMENAGEMENT

Institution d’un droit de préemption sur les fonds de commerce sur le secteur Mistral. (Conseil du 15/4/13)

par Marina Girod de l’Ain
Il ne suffit pas de manifester avec les habitants pour dénoncer l’absence de commerce de proximité quand on est responsable des politiques publiques, mais il est nécessaire d’agir. Cette délibération va dans ce sens, il s’agit d’une politique intéressante sur laquelle il faut s’appuyer voir (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 17-C 010 AFFAIRES CULTURELLES

Conservatoire de Grenoble -Adoption du projet d’établissement 2013/2019 (Conseil du 15/4/13)

par Hakim Sabri
Nous allons adopter le projet d’établissement 2013-2019 pour le Conservatoire à Rayonnement Régional dont notre Ville s’enorgueillit à juste titre… Lorsque l’on passe d’un projet au suivant, il faut pouvoir se reposer sur un bilan ; et le projet d’établissement 2009-2013 qui précède celui que nous (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 27-A 011 URBANISME - REHABILITATION

Politique de Développement Durable de la Ville de Grenoble. Opération Mur/Mur (Conseil du 15/4/13)

par Gilles Kuntz
A l’occasion de cette délibération sur le programme Mur/Mur nous nous proposons d’aborder l’ensemble des politiques liées au thème de l’énergie et du climat. Aussi, notre intervention traitera des trois délibérations n°27, 31 et 33 concernant Mur/Mur, la charte EcoQuartier, et la subvention à l’ALEC. (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 34-A 015 URBANISME – CESSIONS - ACQUISITIONS

Acquisitions, cessions et gestion des biens du patrimoine de la ville de Grenoble. (Conseil du 15/4/13)

par Hakim Sabri
Notre groupe demande un vote séparé sur le point 3 signer la convention de mise à disposition de logements de fonction à GEG dans les conditions prévues à la notice 4 ci-annexée ; En effet, nous nous souvenons qu’en 1986, la Ville de Grenoble avait signé avec GEG une convention d’exploitation et (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 36-A 005 STATIONNEMENT

Contrats de location de longue durée dans les parcs de stationnement publics (Conseil du 15/4/13)

par Maryvonne Boileau
Nous avons juste une question à l’occasion de cette délibération pour revenir encore une fois sur l’accès aux informations. Nous vous avions adressé un courrier à la fin de l’année dernière à propos de l’attribution des places dans le parking des cèdres qui ont été attribués aux locataires ou propriétaires (...) > suite


Conseil Municipal du 15 avril 2013 Délibération n° 37-E 002 ADMINISTRATION GENERALE

Marchés publics -autorisation de signer (Conseil du 15/4/13)

par Olivier Bertrand
A l’occasion de cette délibération de marché public dont notamment la fourniture de livres de littérature, nous voudrions revenir sur la fermeture annoncée de la libraire Arthaud. Nous avons appris que Chapitre, et donc Arthaud, appartient à un fonds de pension américain. On a, avec cette fermeture (...) > suite





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