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Conseil du 19/11/12


Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 19 novembre 2012

Billet d’humeur (Conseil du 19/11/12)

par le groupe des éluEs
Le Conseil a commencé par la question orale de notre groupe à propos de la position de la ville quand au réaménagement de l’A480, après des positions assez contradictoires du maire en fonction des instances… Pour ce dernier, sa position n’a pas bougé… En effet, la délibération présentée et votée par le (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012

Question orale sur la position de Grenoble sur l’A480 (Conseil du 19/11/12)

par Olivier Bertrand
Monsieur le Maire, En Conseil municipal, le 22 octobre, notre groupe a noté que votre position concernant l’aménagement de l’A480 avait évolué : lors du dernier comité de pilotage du 2 juillet dernier vous avez validé « un élargissement à 3 files de circulation, permanentes et circulables à 90 km/h sur (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012

Débat d’Orientation Budgétaire (Conseil du 19/11/12)

par Hakim Sabri
Il y a beaucoup à dire sur ce débat d’orientation budgétaire rendu obligatoire depuis 1992 et qui a pour objectif d’associer plus étroitement tous les conseillers municipaux aux choix de la Majorité. Nous aborderons 4 points : sur la démocratie locale sur le document lui-même sur les grands équilibres (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012 Délibération 1-B 002 SOLIDARITE

Évaluation des démarches de démocratie participative (Conseil du 19/11/12)

par Gilles Kuntz
Je voulais d’abord dire que la démocratie participative est imposée par la loi Vaillant depuis 2002. C’est une obligation par laquelle toutes les grandes villes doivent créer des « conseils de quartier ». A Grenoble, nous avons choisi de créer des conseils de secteur. Depuis que nous avons mis en place (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012 Délibération 3-B 004 SANTE PUBLIQUE

Avenant à la Convention relative aux actions de prévention médico-sociales dans les écoles maternelles, entre la Ville de Grenoble et le Département de l’Isère pour l’année 2012 (Conseil du 19/11/12)

par Marina Girod de l’Ain
Comme vous le savez, la Ville de Grenoble est une des rares villes à avoir conservé la compétence en matière de santé scolaire, et c’est une bonne chose car c’est un outil remarquable pour lutter contre les inégalités sociales de santé, pour tous les élèves grenoblois. Or, on voit dans la nouvelle (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012 Délibération 6-B 015 LOGEMENT

Charte entre Grenoble et la Fédération des Promoteurs Immobiliers pour le développement d’une offre en accession abordable (Conseil du 19/11/12)

par Maryvonne Boileau
Cette « charte » part d’une excellente intention et pour apporter des solutions aux difficultés d’accession à la propriété à Grenoble pour une partie de la population. Le problème est que de l’intention à la réalisation, nous estimons que la marche est encore beaucoup trop haute pour beaucoup de gens. Nous (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012 Délibération 7-B 014 POLITIQUE DE LA VILLE

Avenant n°2 à la convention partenariale du projet de renouvellement urbain de Villeneuve-Village Olympique. (Conseil du 19/11/12)

par Gilles Kuntz
Nous n’avons pas changé d’opinion sur les démolitions de logements à la Villeneuve… Mais je voudrais porter mon intervention sur l’accès à l’information. Deux études ont été conduites sur la Villeneuve, celle du cabinet Lion, accessible, et celle commandée au groupement Interland. Jusqu’à présent, vous nous (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012 Délibération 43-E 016 INTERCOMMUNALITE

Avis sur la fusion de la Métro et de la Communauté de Communes des Balcons Sud de Chartreuse (Conseil du 19/11/12)

par Gilles Kuntz
Je voulais intervenir sur la question de la représentativité au sein de la communauté d’agglomération suite à cet élargissement. On peut être un peu déçu des résultats de la commission départementale de coopération intercommunale. Sans vouloir être vexant pour les chartrousins, mais pour le moment, il (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012 Délibération 44-E 011 PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX

Protection sociale- Participation de la Collectivité. (Conseil du 19/11/12)

par Maryvonne Boileau
Concernant cette délibération, nous ne sommes pas dans l’exécutif, il nous sera donc difficile de prendre parti. Mais nous avons été interpellés par des organisations syndicales, et nous avons quand même quelques questions : Depuis la parution du décret du 8/11/2011, la ville était informée d’une (...) > suite


Conseil Municipal du 19 novembre 2012 Délibération 51-E 015 FINANCES

Annulation titres de recettes. Remise gracieuse de dettes. (Conseil du 19/11/12)

par Hakim Sabri
Comme nous ne sommes pas dans la majorité, nous n’avons pas pu suivre les débats et les explications qui ont mené à l’annulation de ces titres de recettes et à ces remises de dettes envers la collectivité, aussi nous ne participerons pas au (...) > suite





Groupe Écologie & Solidarité
EluEs Verts, ADES, Alternatifs de la Ville de Grenoble

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