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Conseils 2011
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Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 8-A 014 URBANISME AMENAGEMENT
Plan Local d’Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée portant sur la suppression d’emplacements réservés, secteur nord-ouest. (Conseil du 17/10/11)
par Olivier Bertrand
Je souris à l’intervention de Mr Chamussy, parce qu’il ne faut pas oublier qu’il essaie de faire un exercice difficile : la droite était contre ce projet et défendait un "grand contournement"… et a exposé cette position dans plusieurs réunions publiques.
Dire aujourd’hui que c’est scandaleux de (...) > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 16-A 015 ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES
SPLA SAGES - Présentation du rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d’administration de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2010. (Conseil du 17/10/11)
par Gilles Kuntz
Explication de vote : nous prenons acte de ce rapport car nous sommes représentés au sein de la SPLA mais nous ne l’approuvons pas. > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 33-D 006 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône Alpes CLARA - Signature de la convention-cadre CLARA 2012 - 2013. (Conseil du 17/10/11)
par Hakim Sabri
Sans surprise, au nom de notre groupe et pour la n-ième fois, nous allons nous exprimer sur ces aides économiques accordées à des intérêts privés.
En effet cette délibération propose une subvention pour le projet "CLARA", le cancéropôle Lyonnais. Les élus écologistes à la région votent pour ce projet, qui (...) > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 33-D 006 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône Alpes CLARA - Signature de la convention-cadre CLARA 2012 - 2013. (Conseil du 17/10/11)
par Olivier Bertrand
Deux aspects :
il ne s’agit pas de faire un débat pour ou contre le cancer comme voudrait nous y amener la droite
et je voudrais rectifier ce qu’a dit Mme Fioraso : Hakim Sabri l’a dit avant que vous ne rejoigniez la salle, depuis l’année dernière le Conseil Général ne participe plus à ce projet (...) > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 35-D 008 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Pôles de compétitivités - 12ème appel à projets : approbation des conventions cadre des pôles Minalogic et Tenerrdis et du financement des projets DEMOSEN, SOC-TRACE et PROCYION. (Conseil du 17/10/11)
par Hakim Sabri
Une demande de vote séparé sur "PROCYON". > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 36-D 013 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
ZAC de la Presqu’île - Approbation de la convention foncière. (Conseil du 17/10/11)
par Gilles Kuntz
Une remarque sur les limites de la dématérialisation : certains documents annexés à cette délibération n’étaient pas affichés par les versions précédentes des logiciels et notamment ceux mis à disposition sur les premiers ordinateurs de la Ville. Il serait bien d’avoir un exemplaire papier disponible pour (...) > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 45-D 002 ETABLISSEMENTS PUBLICS
E.P.I.C. Office du Tourisme de Grenoble – Rapport d’activité et compte financier 2010. (Conseil du 17/10/11)
par Hakim Sabri
Quelques remarques pour, si besoin était, prouver que nous préparons ces conseils.
Nous remarquons qu’il y a une nouvelle direction à l’office du tourisme, et qu’il y a un premier résultat déficitaire. Ce qui n’était pas arrivé depuis 8 ans.
Le Résultat net est de -173 K euros. Nous avons bien noté qu’il (...) > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 48-E 007 FINANCES
Autorisations de programme : Modification et clôture (Conseil du 17/10/11)
par Gilles Kuntz
La présentation plus régulière des autorisations de programme est d’autant plus une bonne chose qu’elle nous permet d’apprendre que des projets qui nous avaient été présentés avec force communication sont tout simplement arrêtés sans qu’on en ait débattu.
Il s’agit par exemple de la Maison de (...) > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 50-E 004 FINANCES
Affectations de subventions sur crédits existants (Conseil du 17/10/11)
par Gilles Kuntz
Explication de vote : nous demandons un vote séparé sur les OGEC, écoles privés passées sous contrat, sauf une. On nous a expliqué qu’il s’agit de la subvention pour les voyages scolaires qui était avant donnée par le Conseil Général. Il se trouve que le Conseil Général, pour une raison qui nous échappe, (...) > suite
Conseil Municipal du 17 octobre 2011 - Délibération 54-E 005 PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Suppressions et transformations de postes. (Conseil du 17/10/11)
par Maryvonne Boileau
Nous observons que dans les transformations de poste, plusieurs postes "techniques", de terrain, comme animateurs sportifs ou infirmière puéricultrice cadre sont transformés en postes administratifs. Nous aimerions avoir des explications sur ce choix, en ce qui concerne la continuité du service (...) > suite
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