CM du 23/03/09 - Délibération 23-A 006 – VOIES PUBLIQUES

Convention de maintenance et d’entretien de la signalisation lumineuse au carrefour rue des Martyrs, entrée du CEA/GRENOBLE

Intervention de Maryvonne Boileau

Nous aurions aimé avoir la précédente convention jointe, car, là, nous avons une nouvelle convention sans la précédente. Il aurait donc été intéressant d’avoir l’antériorité de cette délibération.

Il nous paraissait que 4 000 € pour tout ce qui était proposé à ce carrefour était une redevance plutôt faible demandée au CEA. Peut-être n’avons-nous pas suffisamment d’éléments pour avoir la bonne évaluation mais 4 000 €, cela ne nous semblait pas très élevé. 4 000 €, est-ce que c’est TTC ou Hors taxes ?

Délibération adoptée à l’unanimité.


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