ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 décembre 2010

Déroulement prévisionnel de la séance : 

•		17	H	00	:	Appel	
•		17	H	15	:	Budget primitif  2011	
•		19	H	15	:	Ressources	
•		19	H	45	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
•		20	H	45	:	Repas	
•		21	H	00	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
•		21	H	45	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales			
•		22	H	00	:	Solidarité	
•		22	H	15	:	Questure	
•		22	H	30	:	Fin	

BUDGET PRIMITIF 2011

M. SAFAR	1-E 003	FINANCES
Budget primitif 2011 - Budget Principal	

M. SAFAR	2-E 004	FINANCES
Budget primitif 2011 - Budgets annexes	

M. SAFAR	3-E 011	FINANCES
Budget primitif 2011: vote des taux	

Ressources

M. SAFAR	4-E 006	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants - BP 2010	

M. SAFAR	5-E 005	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants - BP 2011	

M. SAFAR	6-E 012	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Régie des Eaux de Grenoble - Avenant N°2 à la convention de participation en date du 17 janvier 2003 entre la ville de Grenoble et la Régie des Eaux de Grenoble.	

M. SAFAR	7-E 010	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Régie des Eaux de Grenoble - Présentation du budget primitif 2011 - Vote des tarifs 2011.	

M. SAFAR	8-E 016	FINANCES
Actualisation des tarifications de la Ville de Grenoble pour l'année 2011	

M. SAFAR	9-E 013	FINANCES
Budget annexe Parkings en régie - Budget annexe Stationnement - Fusion des Budgets annexes Stationnement et Parkings en régie - Clôture du Budget annexe Parkings en régie.	

Mme FIORASO	10-E 018	FINANCES
Régularisation pour des travaux au Palais des Sports.	

M. THIAR	11-E 015	FINANCES
Tenue d'une comptabilité de stocks aux budgets annexes de la cuisine centrale et du self Clémenceau.	

Mme SALAT	12-E 008	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Règles sur le temps de travail et compte épargne temps.	

Mme SALAT	13-E 009	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Régime indemnitaire des personnels de la Ville de Grenoble.	

Mme SALAT	14-E 007	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes.	

Mme SALAT	15-E 002	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation des signer	

M. DETROYAT	16-E 017	ADMINISTRATION GENERALE
Renouvellement de la convention entre le Mémorial de la Shoah et la Ville de Grenoble.	

M. SAFAR	17-E 019	INTERCOMMUNALITE
Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) sur l'évaluation des charges transférées par Venon à la Métro.	

Mme DOUTRIAUX	18-E 001	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des Elus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des  Collectivités territoriales.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	19-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Création d'un EPCC réunissant les écoles supérieures d'art de Grenoble et de Valence - Approbation des statuts de l'EPCC - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'administration de l'EPCC - Demande auprès du Préfet de Région d'un arrêté de création de l'EPCC.	

Mme BARACETTI	20-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions financières 2011 conclues entre la ville de Grenoble et les institutions culturelles.	

Mme BARACETTI	21-C 035	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum de Grenoble - Acquisitions - Demande de subventions auprès de l'Etat et de la Région Rhône-Alpes.	

Mme BARACETTI	22-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Tarification des droits d'entrée pour l'exposition Chagall et l'avant-garde russe à partir du 5 mars et  jusqu'en juin 2011.	

Mme BARACETTI	23-C 011	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et le collège Charles Münch - Avenant n° 17.	

Mme BARACETTI	24-C 018	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) - Convention entre l'Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (ARALD) et la ville de Grenoble pour l'utilisation des notices bibliographiques et documents numérisés.	

Mme BARACETTI	25-C 017	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Dispositif "Chéquier jeune Isère" convention avec le Département de l'lsère.	

M. SAFAR	26-C 001	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Etablissement Public de Coopération Culturelle Maison de la Culture de Grenoble - Rapport d'activité et compte financier 2009	

M. BRON	27-C 034	EDUCATION
Opération de reconstruction-démolition du Groupe Scolaire Beauvert - Approbation du programme définitif, validation de l'avant-projet définitif (APD), du montant prévisionnel définitif des travaux, et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre.	

M. BRON
Mme VINCENT	28-C 022	EDUCATION
Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010 entre la ville de Grenoble et la Caisse d'allocations familiales.	

M. BRON
Mme VINCENT	29-C 015	EDUCATION
Attribution de subventions aux associations agissant dans le secteur socioculturel pour l'année 2011.	

M. BRON	30-C 010	EDUCATION
Mise en place d'une activité périscolaire à l'école primaire Malherbe.	

M. BRON	31-C 037	EDUCATION
ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE / Avenants aux conventions de participation financière Ville/Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques privées en contrat d'association avec l'Etat.	

M. BRON	32-C 036	EDUCATION
Subvention exceptionnelle d'équipement pour la Maison de l'enfance Clos d'or.	

M. BRON	33-C 033	EDUCATION
Convention entre la ville de Grenoble et le collège Olympique relative à la  mise en place d'accompagnements de réussite éducative sur le temps scolaire.	

M. BRON	34-C 024	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : participation 2009/2010 des communes aux frais de fonctionnement des écoles grenobloises accueillant des enfants non grenoblois dans une Classe d'Intégration Spécialisée (CLIS).	

M. THIAR	35-C 014	RESTAURATION
Self Clémenceau - convention d'accueil des personnels d'autres organismes ou administration.	

Mme VINCENT	36-C 021	JEUNESSE
Conventionnement avec les associations Ressources Jeunesse.	

Mme DRULHON	37-C 027	SPORT
Conventions générales d'objectifs avec les associations du secteur sportif : avenants financiers pour l'exercice 2011	

Mme DRULHON	38-C 028	SPORT
Convention pluriannuelle avec l'association Le Plateau : avenant financier pour l'exercice 2010	

M. PILAUD	39-C 032	MONTAGNE
Foulée blanche 2011 à Autrans : convention de partenariat de la ville de Grenoble avec l'association la Foulée Blanche.	

M. PILAUD	40-C 020	MONTAGNE
Animations sportives de montagne. Convention cadre entre la ville de Grenoble et les associations sportives ou socioculturelles - Année 2011	

M. PILAUD	41-C 029	SPORT
Conventions pluriannuelles avec les associations et sociétés sportives des clubs Grenoble Foot 38, FC Grenoble Rugby et Brûleurs de Loups de Grenoble : avenants financiers pour l'exercice 2011	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	42-A 010	URBANISME AMENAGEMENT
Polarité Nord-Ouest : convention partenariale entre Grenoble Alpes Métropole,  le SMTC et les villes de Saint-Martin le Vinoux, Sassenage, Fontaine et Grenoble.	

M. de LONGEVIALLE	43-A 011	URBANISME AMENAGEMENT
Polarité EST : convention partenariale entre Grenoble Alpes Métropole, le SMTC, les communes de Gières, Grenoble, Meylan, La Tronche et Saint Martin d'Hères et l'Université de Grenoble.	

M. MOTTE
M. de LONGEVIALLE	44-A 017	POLITIQUE DE LA VILLE
Renouvellement urbain de la Villeneuve - Démolition  des parkings silos 3, 4 et 5 et reconstruction du parking en élévation - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre.	

M. de LONGEVIALLE	45-A 008	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Etablissement Public Foncier Local de la Région Grenobloise - Acquisitions, cessions et gestion de divers biens.	

M. de LONGEVIALLE	46-A 019	URBANISME AMENAGEMENT
Attribution d'une subvention à l'Institut d'Urbanisme de Grenoble pour l'année scolaire 2010/2011.	

Mme MONERY	47-A 007	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisitions, cessions et gestion de divers biens.	

M. CHIRON	48-A 009	VOIES PUBLIQUES
Voies publiques : convention pour l'installation de dispositifs de contrôle automatisé de franchissement des feux rouges	

M. SAFAR	49-A 006	VOIES PUBLIQUES
Dénomination de voies publiques.	

M. SAFAR	50-A 001	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Régie des Eaux de Grenoble - Rapport d'activité et compte financier 2009.	

M. SAFAR	51-A 002	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Société des Eaux de Grenoble - Rapport écrit annuel du représentant de la ville de Grenoble à l'assemblée générale des actionnaires de la société pour l'exercice 2009.	

M. GRASSET	52-A 012	INTERCOMMUNALITE
Renouvellement des conventions entre la ville de Grenoble et la Metro relative à la collecte des déchets.	

M. PILAUD	53-A 014	TRAVAUX
Parking Hoche - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SCI Sembat, représentée par Grenoble Habitat.	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	54-D 009	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Technopôle Alpes Santé à Domicile et Autonomie (TASDA) - Approbation de la convention quadripartite entre l'association TASDA et les collectivités locales Région Rhône-Alpes, Grenoble Alpes Métropole et Ville de Grenoble.	

Mme FIORASO	55-D 010	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et l'Association de gestion de la Maison du Tourisme (AGMT).	

Mme FIORASO	56-D 011	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et l'Office du Tourisme pour l'année 2011.	

M. DETROYAT	57-D 008	RELATIONS INTERNATIONALES
Adhésion au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine, pour les années 2010 et 2011.	

Mme FIORASO	58-D 003	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Avenant financier à la convention entre la ville de Grenoble et l'association "le Millésime" pour l'année 2010.	

M. DETROYAT
M. PILAUD	59-D 006	RELATIONS INTERNATIONALES
Avenant à la convention signée entre la ville de Grenoble et l'association  Les Brûleurs de Loups de Grenoble, au titre de l'exercice 2010.	

Solidarité
Mme EL HADDAD	60-B 006	ADMINISTRATION GENERALE
Pacte Civil de Solidarité	

M. NOBLECOURT	61-B 007	ACTION SOCIALE
Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association Issue de secours au titre de l'exercice 2010	

M. VOIR	62-B 002	SANTE PUBLIQUE
Avenants de conventions passées entre la ville de Grenoble et des associations mettant en oeuvre des actions de santé	

Mme DOUTRIAUX	63-B 004	CIMETIERES
Convention entre la Ville de Grenoble la Ville de La Tronche	

Questure
M. SAFAR	64-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation au sein des commissions internes et en qualité de représentant de la ville de Grenoble : Commission "Solidarité" - Commission "Economie, université recherche, insertion, relations internationales" - Commission de service public du secteur de l'énergie - Maison de la culture de Grenoble MC2 (EPCC) - Office du Tourisme (EPIC) - Les Buttes Primaire (maternelle + élémentaire) - Collège Olympique - Lycée Guynemer - Association Départementale d'Information et d'Initiative Jeunesse (A.D.I.I.J.).	

M. DESTOT	65-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.