Ordre du jour de la séance 
du conseil municipal 
Du lundi 20 octobre 2008

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	18	H	15	:	Solidarité	
●	19	H	15	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	19	H	45	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
•		20	H	30		Pause 	
•		21	H	00		Finances, Administration Générale, Ressources Humaines	
●	22	H	30	:	Questure	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. SAFAR	1-A 025	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public du chauffage urbain de Grenoble pour l'exercice 2006/2007 (du 1er juillet 2006 au 30 juin 2007).	

M. SAFAR	2-A 026	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société  pour l'exercice 2006/2007 (du 1er juillet 2006 au 30 juin 2007).	

M. SAFAR	3-A 027	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML Grenoble 2000 - Présentation du rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice clos au 31 décembre 2007.	

M. SAFAR	4-A 028	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML SAGES - Présentation du rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice clos au 31 décembre 2007.	

M. SAFAR	5-A 029	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML Territoires 38 - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice clos au 31 décembre 2007	

M. de LONGEVIALLE	6-A 010	URBANISME AMENAGEMENT
Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le périmètre de l'Esplanade.	

M. de LONGEVIALLE	7-A 011	URBANISME AMENAGEMENT
Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le périmètre du 30, 40 Galerie de l'Arlequin et des parkings silos.	

M. de LONGEVIALLE	8-A 007	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande à l'Etablissement public foncier local de la région grenobloise d'acquérir une propriété sise 40 rue Blanche Monier et demande de portage.	

M. de LONGEVIALLE	9-A 012	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession d'un bien à l'Etablissement public foncier local de la région grenobloise sis au 39 route de Lyon et demande de portage.	

M. de LONGEVIALLE	10-A 014	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC EUROPOLE : Cession par la SCI CORNALINE au profit de la Ville de Grenoble d'un lot jouxtant la Maison de l'Autonomie et signature avec le Conseil général de l'Isère d'une convention d'occupation du domaine public.	

M. de LONGEVIALLE	11-A 009	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession par voie de publicité d'un logement sis 16 rue Paul Helbronner à Grenoble.	

M. de LONGEVIALLE	12-A 002	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisition par la Ville de deux boxes dans le silo 3 - Villeneuve.	

Mme FIORASO
M. CHIRON	13-A 030	PROJET URBAIN
Presqu'île scientifique - Convention d'études avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun, le Conseil Général de l'Isère, Réseau Ferré de France et la ville de Grenoble pour la réalisation et le financement d'une étude de faisabilité du franchissement de voies ferrées.	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	14-A 031	PROJET URBAIN
Presqu'île scientifique - Convention d'études entre GRTgaz et la ville de Grenoble, relative au projet de modification d'installations de livraison de gaz naturel exploitées par GRTgaz.	

M. CHIRON	15-A 019	DEPLACEMENTS
Liaison RD15 - RD512 - Construction du pont de Chartreuse sur l'Isère - Avis du Conseil municipal sur le dossier d'enquête publique au titre de l'article L. 123-1 du Code de l'environnement, et sur le dossier d'autorisation au titre de l'article R. 214-1 du Code de l'environnement.	

M. de LONGEVIALLE	16-A 020	ADMINISTRATION GENERALE
La PLATEFORME : fixation des tarifs de location de salles.	

M. PILAUD	17-A 016	ADMINISTRATION GENERALE
Parking Hôtel de Ville - Protocoles transactionnels.	

Solidarité
Mme VUAILLAT	18-B 001	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble aux opérations neuves de logement social - Signature de conventions avec les bailleurs sociaux pour les opérations inscrites en programmation 2008.	

Mme VUAILLAT	19-B 003	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble aux opérations d'acquisition-amélioration. Opération Lots Diffus réalisée par l'OPAC 38 (32, 40 et 74 quai  Perrière, 3 rue de la Madeleine, 19 rue Raoul Blanchard, 7 rue de Bonne).	

Mme VUAILLAT	20-B 008	LOGEMENT
Renouvellement urbain Mistral/relogement. Convention de participation financière avec ACTIS.	

Mme VUAILLAT	21-B 007	LOGEMENT
Participation de la Ville à l'opération de logement social réalisée par la Société Dauphinoise pour l'Habitat, 49 cours de la Libération.	

Mme VUAILLAT	22-B 009	LOGEMENT
Expérimentation d'une aide de la Ville au développement d'une offre de logement social étudiant : soutien exceptionnel à l'opération Ilôt M - ZAC de Bonne - Grenoble Habitat.	

Mme VUAILLAT	23-B 017	LOGEMENT
Opérations d'acquisition-amélioration de logements diffus réalisées par la SAS "Un toit pour tous développement"aux 3 square Charles Michels, 30 cours de la Libération, 9 rue Marquian, 32 quai Perrière, 15 rue Montorge, 40 rue Claude Genin et 10 rue de Sault	

M. VOIR	24-B 014	SANTE PUBLIQUE
Avenant financier 2009 à la convention triennale d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l' Association de GEstion des Centres de SAnté.	

M. VOIR	25-B 010	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Subvention versée par l'Agence Nationale de la Recherche à la ville de Grenoble pour la réalisation du projet de recherche SAMPER (Système d'Acquisition et de Modélisation pour la Prédiction de l'Exposition Radioélectrique).	

M. VOIR	26-B 018	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Avenants financiers aux conventions passées entre la ville de Grenoble et des associations du secteur Santé Solidarité.	

M. VOIR
M. NOBLECOURT	27-B 020	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative au programme de prévention et de prise en compte de la souffrance psychique sur les secteurs 3 et 6.	

M. MOTTE	28-B 015	POLITIQUE DE LA VILLE
Conventions entre la ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2008.	

M. NOBLECOURT	29-B 019	ACTION SOCIALE
Conventions entre la ville de Grenoble et les associations "Les Restaurants et relais du coeur de l'Isère", "Point d'eau" et "Entraide familiale".	

M. SAFAR	30-B 004	PREVENTION SECURITE
Convention générale relative au soutien de la ville de Grenoble à l'Association pour la Gestion des Initiatives Locales (AGIL) dans le cadre de la mise en place d'une action sociale spécialisée.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	31-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble- Approbation du projet d'établissement sur la période 2008-2013.	

Mme BARACETTI	32-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition d'un local mutualisé, sis 7 Bis rue Hauquelin à l'association  Compagnie théâtrale MUH.	

Mme BARACETTI	33-C 013	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition de locaux sis 62 rue Ampère à la Compagnie Sud Est Théâtre.	

Mme BARACETTI	34-C 015	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Evolution de la commission de billetterie.	

Mme BARACETTI	35-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Gratuité des entrées à l'Orangerie pour l'exposition "Paysages et peuples du Sahara".	

Mme BARACETTI	36-C 020	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition gratuite des locaux de l'Ancien Musée de peinture à l'association Ex Libris Dauphiné pour l'organisation du 17ème salon du livre de régionalisme alpin.	

Mme BARACETTI	37-C 024	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - modification du plan de financement de la numérisation de certaines collections de la Bibliothèque Municipale dans le cadre du programme national du Ministère de la Culture et de la Communication.	

Mme DRULHON	38-C 010	SPORT
Conventions pluriannuelles avec les associations : avenants financiers pour l'exercice 2008.	

Mme DRULHON	39-C 002	SPORT
Opération "Samedis du jogging" avec l'association GUC Athlétisme : convention de partenariat pour la mise en place du projet.	

Mme DRULHON	40-C 003	SPORT
Opération "Initiation Biathlon" avec le GUC Grenoble Ski et le Club de Tir Grenoblois : convention de partenariat pour la mise en place du projet.	

M. PILAUD	41-C 025	SPORT
Affectation de subvention sur crédits 2009 - SASP Grenoble Métropole Hockey 38 (GMH 38).	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
M. SAFAR	42-D 011	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public pour l'exploitation et l'entretien des équipements : Parc des expositions, Summum, Alpes-Congrès, pour l'exercice 2007.	

M. SAFAR	43-D 010	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Amélioration et exploitation des biens de Grenoble et de l'agglomération (ALPEXPO) - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2007.	

Mme FIORASO	44-D 003	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Financement de l'opération de requalification de la zone d'activités des Peupliers et convention relative à la participation de la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole.	

Mme FIORASO	45-D 001	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Pépinières d'entreprises sur l'agglomération grenobloise : projets concernant Grenoble Sud et convention d'objectifs relative à l'animation des pépinières.	

Mme FIORASO	46-D 007	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Avenant à la convention 2008 entre la ville de Grenoble et l'association Métro Création d'Activités Economiques (MCAE).	

Mme FIORASO	47-D 002	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Participation de la ville de Grenoble au Salon de l'Immobilier d'entreprise SIMI 2008.	

Mme FIORASO	48-D 008	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Engagement de la ville de Grenoble pour les subventions d'équipement du FISAC Tram 3.	

Mme FIORASO	49-D 004	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Financement de projets d'innovation - Protein eXpert/PX Pharma.	

Mme FIORASO	50-D 005	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Financement de projets d'innovation - Tracedge.	

Mme FIORASO	51-D 006	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Financement de projets d'innovation - Genezis.	

Finances, Administration Générale, Ressources Humaines
M. SAFAR	52-E 006	FINANCES
Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Rhône-Alpes concernant la gestion de la commune de Grenoble au cours des exercices 2001 et suivants.	

M. SAFAR	53-E 010	FINANCES
Décision modificative n° 2 - Budget Principal	

M. SAFAR	54-E 013	FINANCES
Décision modificative n° 3 - Budget annexe Activités Economiques	

M. SAFAR	55-E 011	FINANCES
Décision modificative n° 2 - Budget annexe Stationnement	

M. SAFAR	56-E 020	FINANCES
Décision modificative n° 2 - Budget annexe Parkings en Régie	

M. SAFAR	57-E 015	FINANCES
Décision modificative n° 2 - Budget annexe Locaux Culturels	

M. SAFAR	58-E 016	FINANCES
Décision modificative n° 2 - Budget annexe Abattoir	

M. SAFAR	59-E 035	FINANCES
Décision modificative n° 1 - Budget annexe Cuisine Centrale	

M. SAFAR	60-E 021	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	61-E 024	FINANCES
Garantie d'emprunt - Emprunt à souscrire par l'association Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles de l'Isère (C.I.D.F.F.) pour reconstitution des fonds propres.	

M. SAFAR	62-E 009	FINANCES
Admission en non valeur de produits irrécouvrables des années antérieures	

M. PILAUD	63-E 039	TARIFS
Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure.	

Mme BARACETTI	64-E 040	FINANCES
Cinéma le Méliès - Projet de réimplantation et d'agrandissement sur le site de la caserne de Bonne. Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur.	

M. PILAUD	65-E 038	ADMINISTRATION GENERALE
Construction de l'Ecole Lucie AUBRAC. Pénalités de retard appliquées aux marchés de travaux.	

Mme SALAT	66-E 019	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer.	

Mme SALAT	67-E 018	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants.	

Mme DOUTRIAUX	68-E 014	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités territoriales.	

M. DESTOT	69-E 033	INTERCOMMUNALITE
Représentation des communes au Conseil de communauté Grenoble-Alpes-Métropole - modification de l'article 9 des statuts.	

M. SAFAR	70-E 034	CONTROLE DE GESTION EXTERNE
Abattoirs - Autorisation de signature du procès verbal de mise à disposition des biens et équipements de l'abattoir du Fontanil-Cornillon. Annule et remplace l'autorisation prise par la délibération n° 25-E013 du 17 décembre 2007.	

M. SAFAR	71-E 003	STATIONNEMENT
Avenant n°16 au contrat de délégation de service public de concession et d'affermage des parcs de stationnement en date du 16 novembre 1992.	

Mme SALAT	72-E 036	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Convention avec le Fonds d'Insertion pour le Personnel Handicapé de la Fonction Publique.	

Mme SALAT	73-E 007	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Remboursement des frais de missions à l'étranger.	

Mme SALAT	74-E 017	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Modification du tableau annexé à la délibération du 30 Octobre 1958 fixant la liste des emplois dont les titulaires bénéficient d'une concession de logement	

Questure
M. SAFAR	75-G 001	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Association des Centres de Loisirs de Grenoble (ACL) - Modifications.	

M. SAFAR	76-G 003	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : commissions externes (syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise).	

M. SAFAR	77-G 004	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de diverses organismes : Ecole d'Art de Grenoble.	

M. SAFAR	78-G 005	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Université STENDHAL -  Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire.	

M. DESTOT	79-G 002	RENDU ACTE
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.