ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 27 septembre 2010

Déroulement prévisionnel de la séance : 

•		17	H	00	:	Appel	
•		17	H	05	:	Événements de l'été : bilan et perspectives	
•		18	H	05	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
•		19	H	20	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
•		20	H	20	:	Solidarité	
•		20	H	50	:	Pause	
•		21	H	20	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
•		22	H	30	:	Ressources	
•		22	H	50	:	Questure	

ÉVENEMENTS DE L'ETE : BILAN ET PERSPECTIVES

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
M. DJELLAL	1-D 001	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Forum pour l'emploi : convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et Pôle Emploi.	

M. DJELLAL	2-D 015	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Mise en place d'une pépinière multisites à  l'échelle de l'agglomération grenobloise et convention pluriannuelle d'objectifs 2010-2012 entre la Ville de Grenoble, la Métro et la Pousada relative à ce dispositif.	

M. DJELLAL	3-D 016	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention entre la Ville de Grenoble et l'association Solidarité femmes. Avenant financier. Remise à titre gracieux d'un véhicule.	

Mme FIORASO	4-D 006	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Participation de la Ville de Grenoble au Salon de l'Immobilier d'Entreprise SIMI 2010.	

Mme FIORASO	5-D 014	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
CPER 2007-2013 - Volet Enseignement Supérieur-Recherche-Vie Etudiante - Convention d'exécution sur le projet Institut Néel (CNRS) avec la Région Rhône-Alpes et la Métro.	

Mme FIORASO	6-D 007	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention entre la ville de Grenoble, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble et l'association des unions commerciales de Grenoble (AUCG), dénommée "Label Ville" - Année 2010.	

Mme FIORASO	7-D 013	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Adhésion de la Ville de Grenoble à l'association SEMI Europe - Grenoble Office.	

M. SAFAR	8-D 009	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public pour l'exploitation et l'entretien des équipements : Parc des expositions, Summum, Alpes-Congrès, pour l'exercice 2009.	

M. SAFAR	9-D 010	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Amélioration et exploitation des biens de Grenoble et de l'agglomération (ALPEXPO) - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2009.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	10-C 028	AFFAIRES CULTURELLES
Salle de concert pour les musiques amplifiées - Approbation de l'avant-projet définitif, du coût prévisionnel définitif des travaux, de l'estimation du coût total de l'opération et du forfait définitif de rémunération du maître d'œuvre.	

Mme VINCENT	11-C 029	JEUNESSE
Demande d'agrément auprès de l'agence du Service Civique.	

Mme BARACETTI	12-C 011	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - convention de partenariat entre le ville de Grenoble et le Centre Georges Pompidou pour l'exposition "Chagall et les avant-gardes russes dans la collection du Centre Georges Pompidou - musée national d'art moderne" présentée à Grenoble au printemps 2011.	

Mme BARACETTI	13-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Bilan financier des expositions temporaires pour l'année 2009.	

Mme BARACETTI	14-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Avenant à la convention financière conclue entre la ville de Grenoble et l'association "Cinémathèque de Grenoble".	

Mme BARACETTI	15-C 025	AFFAIRES CULTURELLES
Attribution du Grand Prix de la ville de Grenoble accordé au lauréat 2010 du " Festival du court métrage " en plein air de Grenoble.	

Mme BARACETTI	16-C 023	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Droits d'entrée pour inscription aux rencontres professionnelles "Hors les murs allers et retours".	

Mme BARACETTI	17-C 010	AFFAIRES CULTURELLES
La Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) - Le Printemps du Livre 2011 - Approbation du budget et demande de subventions et contributions financières auprès de partenaires publics ou privés.	

M. SAFAR	18-C 022	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Etablissement public administratif Régie Chaufferie Ciel - Comptes financiers et rapport d'activité 2009.	

M. BRON	19-C 005	EDUCATION
Opération groupe scolaire Anatole-France - phase 2. Approbation du programme définitif, validation de l'Avant Projet Définitif (A.P.D.), du montant prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération du maitre d'oeuvre.	

M. BRON	20-C 007	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Classes d'Intégration Spécialisées (CLIS) de la commune d'Echirolles accueillant des enfants grenoblois - Années scolaires 2008/2009 et 2009/2010	

M. BRON	21-C 015	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : désaffectation d'usage scolaire d'une petite partie de la cour de l'Ecole Malherbe au 38 Rue Pascal - Déclassement.	

M. THIAR	22-C 016	RESTAURATION
Convention cadre de mise à disposition du self Clemenceau aux associations ou clubs.	

M. THIAR	23-C 017	RESTAURATION
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et le CCAS concernant l'accueil de personnes âgées au restaurant scolaire Ninon-Vallin.	

Mme DRULHON	24-C 031	SPORT
Opération "Quartiers Foot" : convention de partenariat entre la ville de Grenoble et la Caisse Régionale de Crédit Agricole Sud Rhône-Alpes	

Mme DRULHON	25-C 024	SPORT
Affectation de subvention sur crédits 2011 - Association Grenoble Volley Université Club (GVUC)	

M. PILAUD	26-C 027	SPORT
Affectation de subvention sur crédits 2011 - Association Les Brûleurs de Loups de Grenoble	

Mme DRULHON	27-C 013	SPORT
Avenants financiers avec les associations du secteur sportif pour l'exercice 2010 et convention générale d'objectifs entre la ville de Grenoble et l'association Teisseire Football Club.	

M. DERBAL	28-C 018	SPORT
Tarification des installations sportives municipales : révision des tarifs applicables aux collèges	

M. DERBAL	29-C 030	SPORT
Demande de subvention à l'Etat pour le financement exceptionnel de la réfection des vestiaires du stade municipal Raymond Espagnac	

M. PILAUD	30-C 020	MONTAGNE
Convention cadre régissant les relations entre le Département de l'Isère et la ville de Grenoble en matière d'information montagne pour l'année 2010.	

Solidarité
Mme VUAILLAT	31-B 002	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble aux opérations de logement social neuf de la programmation 2010	

Mme VUAILLAT	32-B 001	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble aux opérations de logement social réalisées par Habitat et Humanisme	

M. MOTTE	33-B 006	POLITIQUE DE LA VILLE
Conventions entre la Ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2010	

M. MOTTE	34-B 004	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de mise à disposition de locaux du Secteur 3 par Actis à la Ville de Grenoble	

Mme MASSON	35-B 005	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention avec l'ADATE, relative au Fonds de Participation des Habitants (FPH) sur les secteurs 3, 5 et 6	

M. SAFAR	36-B 007	SOLIDARITE
Subventions sur projet au titre de la prévention de la délinquance - Programme local d'actions de prévention (PLAP). Conventions entre la ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2010.	

M. VOIR	37-B 009	SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et l'Etat relative à la démarche d'Atelier Santé Ville pour l'année 2010.	

M. VOIR	38-B 012	SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative au programme de prévention et de prise en compte de la souffrance psychique sur les secteurs 3 , 5 et 6 pour l'année 2010.	

M. VOIR	39-B 010	SANTE PUBLIQUE
Tarifs des vaccinations internationales.	

M. VOIR	40-B 003	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
convention pour la collecte des déchets d'activité du centre de vaccination	

M. NOBLECOURT	41-B 008	ACTION SOCIALE
Convention avec l'association "Femmes SDF".	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. CHIRON
M. de LONGEVIALLE	42-A 031	AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Coeur de ville - coeur d'agglo - aménagement et requalification des quais de l'Isère - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 09 A 040 -	

M. PILAUD	43-A 027	AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS
Convention entre la Ville de Grenoble et le Conseil Général de l'Isère relative aux opérations de construction, d'entretien et de réparation du pont de Chartreuse.	

Mme MONERY	44-A 008	PATRIMOINE MUNICIPAL
Mise à disposition d'un logement à l'Espace 600.	

Mme MONERY	45-A 014	PATRIMOINE MUNICIPAL
Cession de locaux 29 rue Servan à la SCI LASEO.	

Mme MONERY	46-A 019	URBANISME REHABILITATION
Ancien couvent Sainte Cécile, siège des Éditions Glénat -  Soutien à la mise en valeur du patrimoine.	

M. de LONGEVIALLE	47-A 018	URBANISME REHABILITATION
Décision de signer des conventions de droit de visite avec les copropriétés : 7 rue Chenoise et 69 rue Saint Laurent à Grenoble.	

M. de LONGEVIALLE	48-A 017	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Foyer Henri Tarze - Rachat du bail emphytéotique à ACTIS, cession d'un tènement à Grenoble Habitat.	

M. de LONGEVIALLE	49-A 009	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession, acquisition et gestion de divers biens.	

M. de LONGEVIALLE	50-A 012	URBANISME AMENAGEMENT
Perception d'une subvention de l'Etat pour la dématérialisation des Notes de renseignements d'Urbanisme.	

M. SAFAR	51-A 013	URBANISME AMENAGEMENT
Taxes d'urbanisme - Remises gracieuses des pénalités de retard de paiement sur la Taxe Locale d'Equipement.	

M. GRASSET	52-A 011	ENVIRONNEMENT
Convention de gestion de la réserve ministérielle de chasse de la vallée du Drac inférieur- Signature de la convention et délégations de la ville auprès de l'association de gestion	

M. GRASSET	53-A 005	ENERGIE
Certificats d'économies d'énergie et opérations sur le patrimoine municipal - Période 2009 - Autorisation de signer une convention et un accord avec Gaz Electricité de Grenoble et la Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise.	

M. PILAUD	54-A 022	TRAVAUX
Requalification de la cour Edmond Arnaud - convention de financement	

M. PILAUD	55-A 023	TRAVAUX
Parking Irvoy - protocole transactionnel (correctif)	

Mme DOUTRIAUX	56-A 024	ADMINISTRATION GENERALE
Vente d'un véhicule à pile à combustible à la société Axane.	

M. SAFAR	57-A 025	FINANCES
Redevance d'occupation du domaine public communal pour les ouvrages des services de distribution d'eau et d'assainissement.	

M. CHIRON	58-A 028	STATIONNEMENT
Subrogation de la ville de Grenoble aux droits de la société Q-Park suite à la fin du contrat de régie intéressée pour l'exploitation de 5 parcs de stationnement	

M. SAFAR	59-A 003	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire de service public de stationnement en ouvrage, VINCI Park CGST, pour l'exercice 2009	

M. SAFAR	60-A 002	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public de stationnement géré en "régie intéressée" pour l'exercice 2009	

M. SAFAR	61-A 001	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public de stationnement en ouvrage du "Parc Chavant" pour l'exercice 2009	

Ressources
M. SAFAR	62-E 001	FINANCES
Adhésion à l'association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales	

M. SAFAR	63-E 009	FINANCES
Budget Principal : affectations de subventions sur crédits existants.	

M. SAFAR	64-E 008	FINANCES
Garanties d'emprunts - Société par Actions Simplifiée (SAS) Bonne Cinéma / Acquisition des murs du nouveau Cinéma Le Méliès via un contrat de Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) - Ligue de l'Enseignement de l'Isère / Réalisation des aménagements du nouveau Cinéma Le Méliès	

M. SAFAR	65-E 010	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SOMINALP - Restitution de fonds.	

Mme SALAT	66-E 004	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	67-E 015	ADMINISTRATION GENERALE
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville, la Régie des Eaux de Grenoble, la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole pour la réfection définitive de tranchées.	

Mme DOUTRIAUX	68-E 011	ASSURANCES
Acceptation d'indemnité d'assurance - sinistre du 7 juin 2009 - incendie du centre sportif La Piste	

Mme SALAT	69-E 006	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Programme exceptionnel en faveur de l'accessibilité à l'environnement professionnel du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique.	

Mme SALAT	70-E 012	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Information sur une convention de mise à disposition.	

Mme DOUTRIAUX	71-E 014	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des Elus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des  Collectivités territoriales.	

Questure
M. DESTOT	72-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.