ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 24 janvier 2011

Déroulement prévisionnel de la séance : 

•		17	H	00	:	Appel	
•		17	H	05	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
•		18	H	20	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
•		18	H	35	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
•		19	H	00	:	Ressources	
•		19	H	15	:	Questure	
•		19	H	20	:	Fin	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. MOTTE	1-A 001	POLITIQUE DE LA VILLE
Signature de l'avenant Châtelet à la convention ANRU du GPV - Autorisation de Monsieur le Maire à signer la demande.	

M. MOTTE	2-A 002	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération Châtelet - Autorisation de Monsieur le Maire à signer le contrat de concession auprès de la SPLA SAGES.	

M. MOTTE	3-A 012	POLITIQUE DE LA VILLE
Renouvellement urbain de la Villeneuve - relocalisation du centre de santé des Géants - approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - lancement des études de maîtrise d'oeuvre.	

Mme VUAILLAT	4-A 006	LOGEMENT
Copropriétés de l'Arlequin : lancement d'études pré-opérationnelles et d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - demandes de participations financières.	

M. de LONGEVIALLE	5-A 011	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Innovia - Opération EUROPOLE - Cession à la Ville de Grenoble de l'assiette foncière supportant les équipements publics.	

M. de LONGEVIALLE	6-A 004	URBANISME AMENAGEMENT
Acquisitions, cessions et gestion de divers biens.	

M. de LONGEVIALLE
M. CHIRON	7-A 016	PROJET URBAIN
Projet urbain : Presqu'ile - convention d'études avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun, Grenoble Alpes Métropole, le Conseil Général de l'Isère, la SNCF - Gares et connexions, Réseau Ferré de France et la Ville de Grenoble pour le financement des études d'insertion urbaine et d'avant projet de l'ouvrage de franchissement des voies ferrées.	

M. GRASSET	8-A 014	ENVIRONNEMENT
Charte en faveur d'un éclairage raisonné sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole	

M. GRASSET	9-A 013	ENVIRONNEMENT
Consultation pour une installation photovoltaïque sur la toiture d'Alpexpo. Modification de nomination des membres de la commission.	

M. GRASSET	10-A 009	ENVIRONNEMENT
Convention pluriannuelle d'objectifs passées avec la Fédération Régionale de Protection de la Nature - Section Isère (FRAPNA) et la Maison de la Nature et de l'Environnement de l'Isère (MNEI) - Avenants financiers pour l'année 2011	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	11-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions financières 2011 conclues entre la ville de Grenoble et des opérateurs culturels	

Mme BARACETTI	12-C 005	AFFAIRES CULTURELLES
Convention d'objectifs et de moyens et  convention de mise à disposition de locaux conclues entre la ville de Grenoble et l'association "SASFE".	

Mme BARACETTI	13-C 002	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Vente de documents - Tarifs de vente.	

M. BRON	14-C 010	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Classes d'Intégration Spécialisées (CLIS) des communes de Meylan, Saint Martin d'Hères et Echirolles ayant accueilli des enfants grenoblois - Année 2009/2010	

M. THIAR	15-C 003	RESTAURATION
Fourniture de repas à des associations et à des crèches de la ville de Grenoble dans le cadre de leurs centres de loisirs	

Mme DRULHON	16-C 007	SPORT
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur sportif : avenants financiers pour l'exercice 2011	

Mme DRULHON	17-C 006	SPORT
Manifestations sportives : convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'association Grenoble Tennis.	

M. PILAUD	18-C 009	MONTAGNE
Animations sportives de montagne. Convention cadre entre la ville de Grenoble et les collèges publics de Grenoble.	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	19-D 008	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Palais des Sports - Subvention de fonctionnement 2011 - Avenant à la convention de participation financière pluriannuelle 2010-2014.	

Mme FIORASO	20-D 007	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Convention entre la Ville de Grenoble et Grenoble INP pour l'organisation de la manifestation internationale DATE 2011.	

M. BACHIR-CHERIF	21-D 002	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, Grenoble-Alpes Métropole et le CCSTI-Grenoble au titre de la période 2011-2013 et avenant 2011.	

M. DJELLAL	22-D 012	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Financement des projets menés par la ville de Grenoble dans le domaine de l'emploi - Année 2011.	

M. DJELLAL	23-D 013	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention d'objectifs et de moyens entre l'association Solidarité Femmes et la Ville de Grenoble - Année 2011	

M. BETTO	24-D 003	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention spécifique entre la ville de Grenoble et la Représentation en France de la Commission européenne pour les activités organisées en 2011 par le centre d'information Europe Direct hébergé à la Maison de l'International.	

Ressources
M. SAFAR	25-E 005	ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES
Transformation de la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) Isère Aménagement en Société Publique Locale (SPL) - Approbation des statuts - Désignation d'un censeur.	

M. SAFAR	26-E 006	FINANCES
Déploiement de moyens de paiement dématérialisés.	

M. SAFAR	27-E 010	FINANCES
Décharge de responsabilité et remise gracieuse en faveur de régisseurs suite à mise en débet.	

M. SAFAR	28-E 008	FINANCES
Affectations de subventions sur crédits existants	

Mme SALAT	29-E 002	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	30-E 003	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes	

Mme SALAT	31-E 004	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Avancement de grade : détermination des taux.	

Mme DOUTRIAUX	32-E 009	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités territoriales	

Questure
M. DESTOT	33-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.