ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 26 avril 2010

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	05	:	Solidarité	
●	18	H	05	:	Culture, Sport, Education, Jeunesse	
●	18	H	35	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	19	H	05	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
●	19	H	50	:	Ressources	
●	20	H	20	:	Questure	
				:	Repas	

Solidarité
Mme VUAILLAT	1-B 001	LOGEMENT
Mobilisation du parc privé - Définition de l'aide de la ville de Grenoble dans le cadre du dispositif LOCA++ - Adoption de la convention cadre Ville de Grenoble/gestionnaires locatifs.	

Mme VUAILLAT	2-B 004	LOGEMENT
Aide de la Ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par Grenoble Habitat, ZAC Bouchayer Viallet	

M. MOTTE	3-B 012	SOLIDARITE
Politique de la Ville : renouvellement urbain de la Villeneuve - Réhabilitation du parking silo 1 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle, lancement des études de maîtrise d'oeuvre.	

M. SAFAR	4-B 011	SOLIDARITE
PREVENTION SECURITE : Subventions sur projet au titre de la prévention de la délinquance - Programme local d'actions de prévention (PLAP). Conventions entre la ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2010.	

M. SAFAR	5-B 009	SOLIDARITE
PREVENTION SECURITE : Convention générale relative au soutien de la Ville de Grenoble à l'AREPI - Avenant à la convention de mise à disposition gratuite d'un ensemble de terrain et maison d'habitation situé 1, rue Emile Zola à l'Association Régionale pour l'Insertion (AREPI)	

M. VOIR	6-B 006	SANTE PUBLIQUE
Evaluation du  Conseil Local de Santé Mentale.	

Mme EL HADDAD	7-B 007	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble, la Métro, le Conseil Général et l'association ODTI « Observatoire sur les Discriminations et les Territoires Interculturels »	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	8-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Mise en place du Club des mécènes. Convention entre  les mécènes et la Ville de Grenoble .	

Mme BARACETTI	9-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble -Expérimentation d'un dispositif de médiation en langue des signes française (L.S.F.) en direction de personnes sourdes et parlant la langue des signes. Protocole d'accord entre la "Régie du téléphérique", l'Office du Tourisme de Grenoble, le "Centre National d'Art Contemporain - le Magasin" et la Ville de Grenoble.	

Mme BARACETTI	10-C 007	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble et muséum d'histoire naturelle-  Gratuité de l'accès aux établissements  à l'occasion de la "Nuit des musées" et de "Musée en fête" les 15 et 16 mai 2010.	

Mme BARACETTI	11-C 004	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire à rayonnement régional de Grenoble - Convention de financement de partitions entre la Société des Editeurs et Auteurs de Musique et la ville de Grenoble.	

Mme BARACETTI	12-C 015	AFFAIRES CULTURELLES
Attribution de la bourse des arts plastiques de la ville de Grenoble, deuxième session pour l'année 2010.	

Mme BARACETTI	13-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Avenants financiers aux conventions financières ou pluriannuelles conclues entre la ville de Grenoble et les associations du secteur culturel, exercice budgétaire 2010.	

M. BRON	14-C 001	EDUCATION
Renouvellement des conventions entre la ville de Grenoble et les associations ressources dans le domaine socioculturel pour les années 2010-2012.	

M. BRON
Mme VINCENT	15-C 006	EDUCATION
Attribution de subventions aux associations socioculturelles	

M. BRON	16-C 017	EDUCATION
Festival ludique Place aux Jeux samedi 8 et dimanche 9 mai 2010 : Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et le Comité des Jeux de Simulation du Dauphiné.	

M. PILAUD	17-C 013	EDUCATION
Ecole Lucie Aubrac  - approbation du protocole transactionnel avec la société Léon Grosse, titulaire du lot n°1 - gros oeuvre.	

Mme VINCENT	18-C 014	JEUNESSE
Opération "Ville, Vie, Vacances" : convention Ville/Etat pour l'année 2010.	

M. PILAUD	19-C 010	MONTAGNE
Convention de partenariat entre la Fédération Française des Clubs Alpins de Montagne (FFCAM) et la ville de Grenoble pour l'opération "jeunes en montagne".	

Mme DRULHON	20-C 011	SPORT
Conventions générales d'objectifs avec les associations du secteur sportif : avenants financiers pour l'exercice 2010	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	21-A 009	URBANISME AMENAGEMENT
Accord de la ville de Grenoble pour la cession de droits à construire sur la  ZAC de Bonne par la SEM SAGES.	

M. de LONGEVIALLE	22-A 008	URBANISME GESTION FONCIERE
Convention d'occupation du domaine public au profit  l'Institut Max LAUE - Paul LANGEVIN portant sur la station de surveillance  de l'atmosphère implantée sur la terrasse du centre sportif Chorier Berriat 42 rue d'Alembert.	

M. GARCIA	23-A 002	URBANISME GESTION FONCIERE
Mise à disposition d'un terrain 70 rue Nicolas Chorier à usage de jardin partagé au profit de l'association du centre social Chorier Berriat.	

M. de LONGEVIALLE	24-A 007	URBANISME GESTION FONCIERE
Demandes de subventions dans le cadre du dispositif METRO d'aide aux communes pour les opérations VAUJANY-LIBERATION, PONT CARPIN et PAINLEVE.	

M. de LONGEVIALLE	25-A 010	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Opération PONT CARPIN tranche 2 - Déclassement du domaine public pour échange foncier.	

M. de LONGEVIALLE	26-A 014	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC MISTRAL EAUX CLAIRES - Ilot Mistral 4 : Déclassement d'un tènement et cession de ce tènement à la SCP HLM ISERE HABITAT.	

Mme MONERY	27-A 012	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisitions de divers biens.	

M. de LONGEVIALLE	28-A 013	TRAVAUX
Brise glace - protocoles transactionnels	

M. de LONGEVIALLE	29-A 011	TRAVAUX
Parking Irvoy - protocole transactionnel - Convention financière avec la société Icade	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	30-D 016	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Demande de subventions suite à la réalisation d'une étude commerciale sur la Zone Franche Urbaine Villeneuve/Village Olympique et Vigny-Musset.	

Mme FIORASO	31-D 012	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention de participation financière pluriannuelle avec l'association Palais des Sports Grenoble Isère.	

Mme FIORASO	32-D 014	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône Alpes CLARA - Signature de l'avenant n°1 à la convention d'application entre le Département de l'Isère, Grenoble Alpes Métropole, la Ville de Grenoble et Floralis relative au projet Nanobiop.	

Mme FIORASO	33-D 011	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - année 2010 à 2012	

M. DJELLAL	34-D 005	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention cadre entre la Ville de Grenoble et la Régie de Quartier Villeneuve-Village Olympique - Année 2010	

M. DJELLAL	35-D 015	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention-cadre entre la Ville de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole et le Club FACE (Fondation Agir Contre l'Exclusion) - année 2010	

M. DETROYAT	36-D 009	RELATIONS INTERNATIONALES
Avenant à la convention financière 2010 signée entre la ville de Grenoble et l'association "L'OREILLE EN FETE - Musée en musique".	

M. DETROYAT	37-D 010	RELATIONS INTERNATIONALES
Avenant à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) dénommé "RESACOOP" (Réseau d'Appui à la Coopération décentralisée) et contribution financière de la ville de Grenoble pour l'année 2010.	

Ressources
M. SAFAR	38-E 011	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML SAGES - Projet de transformation de la SAEML en Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) -Approbation du projet de transformation et de sa mise en œuvre	

M. SAFAR	39-E 012	FINANCES
Participation de la Ville de Grenoble à la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) Isère Aménagement: - Souscription au capital - Désignation du représentant de la Ville de Grenoble - Approbation des statuts	

M. SAFAR	40-E 023	FINANCES
Informations fiscales communiquées à l'assemblée délibérante	

M. SAFAR	41-E 001	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	42-E 024	FINANCES
Budget annexe Parkings en régie - Subvention par le Budget annexe Stationnement -	

M. SAFAR	43-E 026	FINANCES
Admission en non valeur de produits irrécouvrables des années antérieures	

M. LAERON	44-E 020	ADMINISTRATION GENERALE
Convention Ville/CCAS. Prestations faites par la Direction des Systèmes d'Information et Téléphonie (DSIT). Année 2010	

Mme SALAT	45-E 002	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	46-E 008	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Remise de dette.	

Mme DOUTRIAUX	47-E 010	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités Territoriales.	

Questure
M. SAFAR	48-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Etablissements d'Enseignements Supérieurs.	

M. DESTOT	49-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.