ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 26 janvier 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Solidarité	
●	19	H	45	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	20	H	15	:	Pause	
●	20	H	45	:	Finances, Administration Générale, Ressources Humaines	
•		21	H	30	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
•		21	H	45	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	22	H	15	:	Questure	
●	22	H	30	:	Fin 	

Solidarité
Mme VUAILLAT	1-B 008	LOGEMENT
Délibération cadre sur la politique du logement et de l'habitat - Plan d'actions pour 5 ans.	

Mme MASSON	2-B 007	SOLIDARITE
Approbation de la charte de la démocratie locale	

M. MOTTE	3-B 010	POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat urbain de cohésion sociale. Programmation 2009. Orientations de la ville de Grenoble.	

M. MOTTE	4-B 014	POLITIQUE DE LA VILLE
Renouvellement urbain de la Villeneuve - Opération de restructuration de l'avenue de Constantine et de ses abords - Approbation de l'avant-projet et du coût prévisionnel des travaux.	

Mme VUAILLAT	5-B 006	LOGEMENT
Aide de la Ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par PLURALIS, 20 rue Paul Bourget.	

M. NOBLECOURT	6-B 011	SOLIDARITE
Convention de mise à disposition de locaux à l'AREPI dans le cadre de la "campagne hivernale".	

M. VOIR
M. DJELLAL	7-B 015	SOLIDARITE ET INTERVENTION SOCIO-ECONOMIQUE
Convention d'objectifs et de moyens entre l'association Solidarité femmes et la Ville de Grenoble, avenant pour le fonctionnement 2009	

M. VOIR	8-B 012	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble relative à l'action "Bains de langage" pour l'année scolaire 2008/2009.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	9-C 029	AFFAIRES CULTURELLES
Collaboration entre la Ville de Grenoble et le CCAS - prolongation de la convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'ateliers de pratique artistique en direction des personnes âgées.	

Mme BARACETTI	10-C 014	AFFAIRES CULTURELLES
Convention pluriannuelle conclue entre la Ville de Grenoble et l' association ESPACE 600 - Avenant financier  pour l'année 2009	

Mme BARACETTI	11-C 021	AFFAIRES CULTURELLES
Le Printemps du Livre de Grenoble 2009 - Présentation du projet culturel - Approbation du budget et demandes de subventions ou contributions financières auprès de partenaires publics ou privés.	

Mme BARACETTI	12-C 015	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Gratuité des entrées de l'exposition "Voyage dans le cristal".	

Mme BARACETTI	13-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture dans le cadre de l'appel à projets de numérisation 2009.	

Mme BARACETTI	14-C 017	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Convention d'autorisation de publication des fonds numérisés du Muséum d'histoire naturelle entre la ville de Grenoble et le Ministère de la Culture et de la Communication.	

Mme BARACETTI	15-C 019	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble  - Tarifs de vente concernant la vente de documents.	

Mme BARACETTI	16-C 030	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Remise gracieuse de droits d'inscriptions - Année scolaire 2005-2006.	

M. BRON	17-C 020	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : signature des avenants n°1 aux conventions de participation financière Ville-OGEC des écoles privées en contrat d'association avec l'Etat.	

M. BRON	18-C 005	EDUCATION
Classes de nature - Fixation des tarifs et convention entre la ville de Grenoble et l'association Poil de Carotte, pour un séjour avec nuitées de classes élémentaires de la ville de Grenoble au printemps 2009.	

M. BRON	19-C 007	EDUCATION
Enseignement du premier degré : participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des CLIS (Classe d'Intégration Spécialisée) de la commune de Fontaine accueillant des enfants grenoblois - Année scolaire 2006/2007	

Mme DRULHON	20-C 027	SPORT
Conventions générales d'objectifs entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif	

Mme DRULHON	21-C 028	SPORT
Convention pluriannuelle avec l'Association AUESC Bajatière : avenant financier pour l'exercice 2009	

Mme DRULHON	22-C 025	SPORT
Terrain de sports Charles Munch : autorisation de lancement d'une procédure de marché public de travaux et recherche de financement	

Mme DRULHON	23-C 026	SPORT
Manifestations sportives : conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et les associations Grenoble Université Club (GUC) Badminton et Grenoble Tennis	

Finances, Administration Générale, Ressources Humaines
Mme DOUTRIAUX	24-E 015	ADMINISTRATION GENERALE
Convention de mise à disposition des stations numériques pour l'établissement des passeports biométriques.	

Mme SALAT	25-E 001	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants	

Mme SALAT	26-E 002	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	27-E 021	ADMINISTRATION GENERALE
Résiliation du marché des transports "animations sportives hors temps scolaires vacances de février et mercredi"	

Mme DOUTRIAUX	28-E 018	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des collectivités territoriales.	

M. SAFAR	29-E 004	DOMAINE PUBLIC
Groupement d'Intérêt Economique AGIR Informatique - Convention de mise à disposition de locaux.	

M. SAFAR	30-E 006	ADMINISTRATION GENERALE
"Dégrèvement de frais de mise en fourrière"	

Mme SALAT	31-E 014	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Avancements de grade : détermination des taux (modifications).	

Mme SALAT	32-E 003	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes.	

Mme SALAT	33-E 009	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Rémunération des agents vacataires intermittents du spectacle (cadres).	

Mme SALAT	34-E 017	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Régime Indemnitaire - Modification concernant les agents du service Sécurité Incendie.	

Mme SALAT	35-E 005	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Admission en non-valeur d'une créance.	

M. SAFAR	36-E 008	FINANCES
Décision modificative n° 3 - Budget annexe Abattoir - Exercice 2008	

M. SAFAR	37-E 019	FINANCES
Abattoirs - autorisation de versement de la participation 2009 au budget du syndicat mixte "Alpes Abattage" dans le cadre du transfert de compétence du service public de l'abattoir du Fontanil-Cornillon	

M. SAFAR	38-E 022	FINANCES
Budget Principal : affectations de subventions sur crédits existants	

M. PILAUD	39-E 010	ANIMATION
Foire attractive des Rameaux 2009 - Dépenses d'électricité : forfaits applicables aux industriels forains.	

M. PILAUD	40-E 011	ANIMATION
Foire attractive des Rameaux 2009 -Tarification du stationnement des caravanes sur l'Esplanade.	

M. PILAUD	41-E 012	ANIMATION
Foire attractive des Rameaux 2009 -Tarification des droits de place sur l'Esplanade.	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	42-D 003	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Signature de la convention pour la mise en oeuvre du projet FISAC (Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) sur le territoire GPV (Grand Projet de Ville) - 1ère tranche.	

M. DJELLAL	43-D 004	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Financement des projets menés par la ville de Grenoble dans le cadre de l'insertion- Année 2009.	

M. DJELLAL	44-D 002	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Présentation du projet européen Urban NOSE - Programme URBACT II.	

M. BETTO	45-D 007	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention entre la Ville de Grenoble et la Représentation en France de la Commission européenne pour la mise en place d'un centre d'information Europe Direct à la Maison de l'International.	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE
Mme FIORASO	46-A 028	URBANISME AMENAGEMENT
GRENOBLE SUD - Projet de requalification du cours de l'Europe : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (note explicative annexée).	

M. LACHCAR	47-A 007	URBANISME AMENAGEMENT
Aménagement du site de la Bastille - Création d'un sentier botanique par le Syndicat Intercommunal pour la Protection et l'Aménagement des franges Vertes de l'Agglomération Grenobloise (S.I.P.A.V.A.G.) - Convention de participation financière.	

M. SIEBERT	48-A 011	URBANISME REHABILITATION
Opération Grands Boulevards - Opération Programmée d'Amélioration Thermique et Energétique des Bâtiments (OPATB) - Avenant n° 3 à la convention.	

M. de LONGEVIALLE	49-A 008	URBANISME REHABILITATION
Périmètre de restauration immobilière : immeuble 76 quai Perrière à restaurer. Demande à Monsieur le Préfet de l'Isère d'ouvrir l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux de restauration .	

M. de LONGEVIALLE	50-A 009	URBANISME REHABILITATION
Résorption de l'Habitat Insalubre (R.H.I.) : approbation d'une procédure d'aménagement  des immeubles 2/4/6 rue Renauldon, au sens des articles L.1331-26 et suivants du Code de la santé publique.	

M. de LONGEVIALLE	51-A 024	URBANISME REHABILITATION
Résorption de l'Habitat Insalubre (R.H.I.) 2/4/6 rue Renauldon : lancement d'une procédure de consultation pour l'attribution d'une concession d'aménagement au titre de l'article L. 300-4 du Code de l'urbanisme - Constitution d'une commission spécifique prévue à l'article R. 300-8 du Code de l'urbanisme.	

M. de LONGEVIALLE	52-A 026	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande à l'Etablissement Public Foncier Local de la région grenobloise  (EPFL-RG) d'acquérir un appartement au 4 bis rue Eugène Boussant et  conventions de portage et de mise à disposition.	

M. de LONGEVIALLE	53-A 020	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC VIGNY-MUSSET - Déclassement et cession à la SEM SAGES du tènement 76 avenue la Bruyère (cuisine centrale) dans le cadre du projet îlot L de la ZAC VIGNY-MUSSET.	

M. de LONGEVIALLE	54-A 010	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Projet de démolition-reconstruction de l'EHPAD Bévière - Modification de la durée de l'avenant au bail à construction.	

M. GRASSET	55-A 027	INTERCOMMUNALITE
Convention entre la commune de Grenoble et la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le financement de l'assistance technico-financière sur l'aide à la décision, l'analyse d'opportunités et des coûts sur le système de collecte des ordures ménagères à la Villeneuve.	

M. GRASSET	56-A 029	ENVIRONNEMENT
Création de la réserve Naturelle Régionale du Drac Aval - Demande de classement de parcelles cadastrales appartenant à la ville de Grenoble.	

M. GRASSET	57-A 030	ENVIRONNEMENT
Création d'une piste cyclable chemin Joseph Marius Thiervoz à Claix et sur la digue en rive gauche de la Gresse sur le territoire de la commune de Varces Allières et Risset - Convention de superposition de gestions avec le Conseil Général de l'Isère.	

M. DETROYAT	58-A 031	ADMINISTRATION GENERALE
Réhabilitation du monument aux morts.	

Questure
M. DESTOT	59-G 002	RENDU ACTE
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.