ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 23 novembre 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Débat d'orientations budgétaires 2010.	
●	18	H	30	:	Rapport d'activités CCAS 2008	
●	19	H	30	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	20	H	30	:	Pause	
●	21	H	00	:	Solidarité	
●	21	H	30	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
●	21	H	45	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	22	H	30	:	Ressources – Rapport d'activités Métro 2008	
●	23	H	15	:	Questure	

DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010

RAPPORT D'ACTIVITES CCAS 2008

Vie Urbaine et Développement Durable
M. CHIRON
M. de LONGEVIALLE	1-A 017	URBANISME AMENAGEMENT
"Cœur de Ville - Cœur d'Agglo" - Réaménagement des quais de l'Isère - Opération d'aménagement - Bilan sectoriel de la concertation préalable au titre des articles L300-2 c et R300-1 alinéa 2 et 3 du Code de l'urbanisme - Désignation du Maître d'œuvre.	

M. CHIRON	2-A 024	DEPLACEMENTS
Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Grenoble - Convention d'engagement et de financement des études de faisabilité.	

M. SIEBERT	3-A 022	URBANISME REHABILITATION
Opération Programmée d'Amélioration Thermique et Energétique des Bâtiments (OPATB) des Grands Boulevards - Bilan d'opération.	

Mme VUAILLAT	4-A 015	URBANISME REHABILITATION
Politique de Développement durable de la ville de Grenoble. Lancement de la Campagne isolation. Adoption d'un Programme d'intérêt général  (PIG) énergie transitoire.	

M. SIEBERT	5-A 008	ENVIRONNEMENT
Plan Climat Local de l'agglomération grenobloise : signature de la charte d'engagement des partenaires 2009 - 2014	

M. GRASSET	6-A 007	ENVIRONNEMENT
Promotion du bois dans la commande publique - signature de la charte régionale.	

M. GRASSET	7-A 019	ENVIRONNEMENT
Création de la Réserve Naturelle Régionale du Drac aval - Demande de classement de parcelles cadastrales appartenant à la ville de Grenoble - Modification de l'annexe A, parcelles ville de Grenoble.	

M. de LONGEVIALLE	8-A 020	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Régularisation foncière rue Adrien Ricard : acquisition de deux parcelles à l'Association Syndicale Libre Le Calliope et classement dans le domaine public routier communal.	

M. de LONGEVIALLE	9-A 025	URBANISME AMENAGEMENT
Quartier Teisseire - Autorisation de signature d'une convention financière entre la Ville de Grenoble et Actis, pour l'aménagement des abords de la nouvelle bibliothèque Teisseire-Malherbe.	

M. de LONGEVIALLE	10-A 023	URBANISME AMENAGEMENT
Approbation de la demande de désaffectation du stade Argouges auprès de la Région Rhône-Alpes - Modification de la délibération du 21 mai 2007.	

M. de LONGEVIALLE	11-A 026	URBANISME AMENAGEMENT
Convention entre la ville de Grenoble et l'Association des Résidences Reyniès et Bévière pour Personnes Agées - Modalités de prise en charge financière par la Ville des travaux de dépollution du tènement, situé 1 rue Bévière, donné à bail à construction.	

M. SAFAR	12-A 006	REGIES MUNICIPALES
Rapport sur le prix de l'eau et la qualité du service public de l'eau potable pour l'exercice 2008.	

Solidarité
Mme VUAILLAT	13-B 004	LOGEMENT
Aide de la Ville de Grenoble aux opérations de logement social réalisées par ACTIS	

Mme VUAILLAT	14-B 008	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble aux opérations de logement social réalisées par la Société Dauphinoise pour l'Habitat	

Mme VUAILLAT	15-B 009	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble aux opérations de logement social réalisées par PLURALIS	

Mme VUAILLAT	16-B 014	LOGEMENT
Soutien à l'association UN TOIT POUR TOUS -  Autorisation donnée au Maire pour signer la convention cadre 2009	

Mme VUAILLAT	17-B 005	LOGEMENT
Opérations d'acquisition-amélioration de logements diffus réalisées par la SAS "Un Toit Pour Tous Développement" 82 et 134 rue de Stalingrad, 28 rue Prosper Mérimée	

Mme VUAILLAT	18-B 015	LOGEMENT
Etude de définition d'un nouvel accueil inter-bailleurs de la demande de logement social à Grenoble - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention financière	

M. VOIR	19-B 017	SANTE PUBLIQUE
Convention triennale d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'Association de GEstion des Centres de SAnté ( A.GE.C.SA.)	

M. VOIR	20-B 021	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens passée entre la ville de Grenoble et le "Mouvement français pour le planning familial, association départementale de l'Isère".	

M. MOTTE	21-B 020	POLITIQUE DE LA VILLE
Subventions de la Ville de Grenoble aux associations au titre de l'année 2009.	

M. NOBLECOURT	22-B 022	ACTION SOCIALE
Convention entre la Ville de Grenoble, le Centre Communal d'Action Sociale et L'Association Aide aux Personnes Par Une Intervention (AAPPUI).	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	23-D 008	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Organisation des marchés de Noël 2009	

Mme FIORASO	24-D 010	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisition du droit au bail de monsieur Yves SOUCHAUD 8 rue Ampère à Grenoble.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	25-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Ecole supérieure d'art de Grenoble - Réforme de l'enseignement supérieur en arts plastiques : protocole d'accord cadre en vue de la création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle avec l'école régionale des beaux arts de Valence.	

Mme BARACETTI	26-C 002	AFFAIRES CULTURELLES
Délibération relative à la signature de conventions ou d'avenants à des conventions avec les associations oeuvrant dans le cadre de la politique culturelle.	

Mme BARACETTI	27-C 004	AFFAIRES CULTURELLES
Avenant à la convention avec l'Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (ARALD) relative au "plan régional de sauvegarde de la presse d'information générale".	

Mme BARACETTI	28-C 009	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition gratuite de locaux de l'ancien musée de peinture à l'association EX-LIBRIS Dauphiné pour l'organisation du 14ème salon du livre de régionalisme alpin.	

Mme BARACETTI	29-C 013	AFFAIRES CULTURELLES
Adoption de la convention cadre 2009-2010-2011 entre  la ville de Grenoble, l'Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département de l'Isère et l'association "La FORGE".	

Mme BARACETTI	30-C 011	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - demande de subvention à l'Etat pour l'achat de matériel de conservation préventive des collections patrimoniales de la bibliothèque d'étude et d'information.	

Mme BARACETTI	31-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux pour le dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Gaston Chaissac" du 31 octobre 2009 au 31 janvier 2010.	

Mme BARACETTI	32-C 019	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Plan de récolement décennal	

M. BRON
Mme VINCENT	33-C 023	EDUCATION
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel -avenants financiers pour l'année 2009.	

M. BRON
Mme VINCENT	34-C 020	EDUCATION
Renouvellement des conventions entre la ville de Grenoble et les associations socioculturelles pour les années 2010-2012.	

M. BRON	35-C 027	EDUCATION
conventions financières 2009 conclues entre la ville de Grenoble et les associations culturelles.	

Mme DESLATTES	36-C 022	EDUCATION
Convention d'objectifs entre la ville de Grenoble et l' Association Enfantine.	

M. BRON	37-C 021	EDUCATION
Fête de l'Enfance les 27 et 28 novembre 2009 : Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'association FRANCAS 38.	

Mme DESLATTES	38-C 010	PETITE ENFANCE
Convention d'objectifs et de financement entre la ville de Grenoble et la Caisse d'Allocations Familiales de Grenoble pour la mise en oeuvre d'une expérimentation de structure passerelle.	

M. BRON	39-C 012	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement d'une Classe d'Intégration Spécialisée (CLIS) de la Commune d'Eybens accueillant des enfants grenoblois - Année scolaire 2008/2009	

Mme DRULHON	40-C 003	SPORT
Conventions générales avec les associations : avenants financiers pour l'exercice 2009	

M. PILAUD	41-C 026	SPORT
Affectation de subvention sur crédits 2010 - SASP Grenoble Métropole Hockey 38 (GMH 38)	

Ressources

RAPPORT D'ACTIVITES METRO 2008

M. DESTOT	42-E 008	INTERCOMMUNALITE
Demande d'adhésion de la commune de Venon à la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole, modification du périmètre et des statuts de la communauté d'agglomération	

M. SAFAR	43-E 001	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	44-E 024	FINANCES
Opération Bastille - Versement d'une subvention d'équipement à l'EPIC Régie du Téléphérique de Grenoble	

M. SAFAR	45-E 016	FINANCES
Décision modificative n° 3 - Budget Principal	

M. SAFAR	46-E 004	FINANCES
Admission en non valeur de produits irrécouvrables des années antérieures	

M. SAFAR	47-E 011	FINANCES
Garanties d'emprunts - OPAC 38/Foyer Lucie Pellat à Montbonnot-Saint-Martin - INNOVIA/ZAC Presqu'île à Grenoble.	

Mme SALAT	48-E 020	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	49-E 021	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants	

Mme SALAT	50-E 023	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Avancements de grade : détermination des taux.	

Mme SALAT	51-E 009	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes.	

Mme SALAT	52-E 012	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Modification du tableau annexé à la délibération du 30 octobre 1958 fixant la liste des emplois dont les titulaires bénéficient d'une concession de logement.	

Mme SALAT	53-E 003	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Information sur une convention de mise à disposition.	

Mme DOUTRIAUX	54-E 018	CIMETIERES
Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2010	

M. SAFAR	55-E 019	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Abattoirs - Avenant n°2 au procès-verbal de mise à disposition au Syndicat Mixte Alpes Abattage des biens et équipements nécessaires au service public de l'abattoir du Fontanil-Cornillon	

Mme DOUTRIAUX	56-E 002	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités territoriales.	

M. SAFAR	57-E 005	ADMINISTRATION GENERALE
"Dégrèvement de frais de mise en fourrière"	

Questure
M. SAFAR	58-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de différents organismes (Ecole privée BAYARD, CLEMENCEAU/DRIANT PRIMAIRE, UFR d'Etudes Anglophones - Université Grenoble 3).	

M. DESTOT	59-G 001	RENDU ACTE
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.