ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE 
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Communication sur la candidature aux Jeux Olympiques 2018.	
●	17	H	45	:	Rapport de la commission sur les spoliations subies par les juifs à Grenoble.	
●	18	H	45	:	Approbation du plan d'actions 2009-2014 du CCAS de la ville de Grenoble	
●	19	H	45	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
●	20	H	30	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	21	H	30	:	Pause	
●	22	H	00	:	Solidarité	
●	22	H	15	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	22	H	45	:	Ressources	
●	23	H	15	:	Questure	
●	23	H	30	:	Fin 	

Communication sur la candidature aux Jeux Olympiques 2018.

Questure
M. LACHCAR	1-G 003	QUESTURE
Rapport de la commission sur les spoliations subies par les juifs à Grenoble.	

Solidarité
M. NOBLECOURT	2-B 015	SOLIDARITE
Approbation du plan d'actions 2009/2014 du centre communal d'actions sociales de la ville de Grenoble	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	3-D 001	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Financement du programme partenarial de recherche et développement NANO 2012 - signature de la convention-cadre NANO 2012.	
Mme FIORASO	4-D 002	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône Alpes CLARA - Signature de la convention-cadre CLARA-Collectivités locales et de la convention d'application du projet Nanobiop.	

Mme FIORASO	5-D 019	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Contrat de Projet Etat Région : opération NanoBio tranche 2 - convention d'application.	

Mme FIORASO	6-D 008	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Réponse à appel à projets du programme européen INTERREG IV C.	

Mme FIORASO	7-D 011	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Grenoble.	

Mme FIORASO	8-D 009	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Convention entre la commune de Grenoble, la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole, le Département de l'Isère et l'association ACONIT- Année 2009.	

Mme FIORASO	9-D 005	UNIVERSITE RECHERCHE
Adhésion de la Ville à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF).	

M. DJELLAL	10-D 018	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention triennale entre la Ville de Grenoble et l'association Grenoble Solidarité - avenant financier subvention exceptionnelle 2009	

M. DJELLAL	11-D 014	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention d'objectifs 2009-2011 au projet d'expérimentation d'une monnaie solidaire SOL.	

M. BACHIR-CHERIF	12-D 010	CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le Centre de Culture Scientifique, Technique et industriel (CCSTI) de Grenoble - Année 2009	

M. DETROYAT	13-D 006	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention financière entre la ville de Grenoble et l'association OREILLE EN FETE - Musée en musique  pour l'exercice 2009.	
M. DETROYAT	14-D 007	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention pour missions d'intérêt général entre la ville de Grenoble et l'association Brûleurs de Loups de Grenoble - Avenant financier pour l'exercice 2009.	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	15-A 001	URBANISME AMENAGEMENT
ZAC EUROPOLE 1 et 2. Cession par  I'aménageur à la Ville de Grenoble de l'assiette foncière supportant les équipements publics.	

M. de LONGEVIALLE	16-A 003	URBANISME AMENAGEMENT
ZAC Blanche Monier - Approbation d'une convention de participation financière de la Société Blanc-Bouygues Immobilier au coût d'équipement de la zone.	

M. de LONGEVIALLE	17-A 002	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC Blanche Monier - Cession d'un tènement d'environ 660 m² à Bouygues Immobilier pour la réalisation d'une opération de 44 logements dont 13 logements locatifs sociaux.	

M. de LONGEVIALLE	18-A 015	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
FLAUBERT - CLOS D'OR : Acquisition d'un tènement pour la réalisation de la "coulée verte".	

M. de LONGEVIALLE	19-A 005	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Opération Quadrille 2 , 85 à 99 avenue Jean Perrot. Demande auprès de la communauté d'agglomération Grenoble Alpes métropole de céder les biens en portage à Grenoble Habitat.	

M. MOTTE	20-A 010	URBANISME AMENAGEMENT
ZAC MISTRAL EAUX CLAIRES : Autorisation à l'EPFL.RG de céder un tènement à la SCI MISTRAL SAINT MARTIN et convention de participation financière à l'opération.	

M. PILAUD	21-A 014	URBANISME AMENAGEMENT
ZA DES PEUPLIERS : déplacement d'une sous-station de chauffage urbain et d'un transformateur électrique - Demande d'autorisation de dépôt de permis de construire valant permis de démolir.	

Mme VUAILLAT	22-A 012	URBANISME REHABILITATION
Opération d'amélioration thermique des copropriétés. Appel à projet Européen MED 2009 (programme de coopération inter Régional des pays méditerranéens) - Candidature	
M. CHIRON	23-A 006	VOIES PUBLIQUES
Convention de maintenance et d'entretien de la signalisation lumineuse au carrefour rue des Martyrs, entrées n° 1, 2 et 4 du CEA/GRENOBLE.	

Solidarité
M. MOTTE	24-B 012	POLITIQUE DE LA VILLE
Opération de réhabilitation de l'îlot Lys rouge à Mistral - Participation de la Ville à une opération sous maîtrise d'ouvrage Actis.	

M. MOTTE	25-B 011	POLITIQUE DE LA VILLE
ZAC Mistral, îlot Mistral 3 et îlot Mistral 4 - Demande de permis de démolir	

M. MOTTE	26-B 013	POLITIQUE DE LA VILLE
Versement d'une subvention d'équipement à ACTIS pour l'agrandissement du centre de santé Abbaye.	

M. MOTTE	27-B 001	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention relative au Fonds de Participation des Habitants sur le secteur 5.	

Mme VINCENT	28-B 007	LOCAUX ASSOCIATIFS
Mise à disposition par la ville de Grenoble d'un local aux associations "Habitants de la Crique sud" et "Amitié Loisirs Découvertes"	

Mme EL HADDAD	29-B 014	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention d'objectifs avec l'association Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles de l'Isère (CIDFF) pour l'année 2009.	

M. VOIR	30-B 004	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Enlèvement et incinération des cadavres des animaux morts sur la voie publique : avenant n° 9 à la convention entre la ville de Grenoble et le Syndicat des Vétérinaires de l'Isère (SVDI)	

M. VOIR	31-B 005	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Contrôle des chats errants : avenant n° 4 à la convention entre la ville de Grenoble et le Syndicat des Vétérinaires de l'Isère (SVDI)	
Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	32-C 009	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux pour le dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Richter en France" du 7 mars au 1er juin 2009.	
Mme BARACETTI	33-C 024	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au C.N.F.P.T. pour l'organisation des concours d'assistants spécialisés et professeurs territoriaux d'enseignement artistique.	

Mme BARACETTI	34-C 003	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition d'un local mutualisé au 2 place Lionel Terray pour l'association EPI D'OR (théâtre Ophélia).	

Mme BARACETTI	35-C 011	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition d'un local mutualisé, sis 7 bis rue Hauquelin, à l'association Alégria	

Mme BARACETTI	36-C 002	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition d'un local mutualisé au 2 place Lionel Terray pour l'association  Compagnie du Loup (Jean-Marc GALERA).	

Mme BARACETTI	37-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Adoption de la convention de mise à disposition à titre précaire de l'ancien Garage Peugeot au bénéfice de l'association "Brise Glace"	

M. BRON	38-C 023	EDUCATION
Avenant à la convention entre la ville de Grenoble et la Maison des habitants pour un accompagnement dans le cadre du dispositif de réussite éducative	

M. BRON	39-C 022	EDUCATION
Avenant à la convention entre la ville de Grenoble et le CODASE pour la coordination des équipes pluridisciplinaires de soutien du dispositif de Réussite éducative	

Mme DRULHON	40-C 014	SPORT
Conventions générales d'objectifs avec les associations : avenants financiers pour l'exercice 2009	

Mme DRULHON	41-C 010	SPORT
Convention générale d'objectifs entre la ville de Grenoble et l'association Aviron Grenoblois	

Mme DRULHON	42-C 015	SPORT
Convention cadre entre la ville de Grenoble et les structures socioculturelles pour la mise en place d'un projet sportif d'aviron	

Mme DRULHON	43-C 006	SPORT
Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : bilan des actions de l'année 2008 et reconduction pour l'année 2009	

M. PILAUD	44-C 012	MONTAGNE
Convention de partenariat entre la Fédération Française des Clubs Alpins de Montagne (FFCAM) et la ville de Grenoble pour les bourses "Alpinisme et Aventure" 2009.	

Ressources
M. SAFAR	45-E 009	FINANCES
Réduction du délai d'attribution du FCTVA	

M. SAFAR	46-E 013	FINANCES
Décision modificative n° 1 - Budget Principal	

M. SAFAR	47-E 008	FINANCES
Décision modificative n° 1 - Budget annexe Locaux culturels	

M. SAFAR	48-E 011	FINANCES
Décision modificative n° 1 - Budget annexe Teisseire-Jeux Olympiques	

M. SAFAR	49-E 014	FINANCES
Décision modificative n° 1 - Budget annexe Parkings en régie	

M. SAFAR	50-E 002	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. GRASSET	51-E 016	SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Adoption de l'avenant à la convention cadre de la Communauté de l'Eau Potable pour l'année 2009.	

Mme SALAT	52-E 003	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants	

Mme SALAT	53-E 004	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

M. PILAUD	54-E 021	CONSEIL MUNICIPAL
Délégation du conseil municipal au maire - Modification de la délibération n° 49 - G001 du 4 avril 2008.	

Mme SALAT	55-E 022	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Marchés publics - Modification des principes relatifs à la passation des marchés à procédure adaptée - Rôle de la commission d'appel d'offres.	

M. SAFAR	56-E 006	ADMINISTRATION GENERALE
Convention d'exploitation du domaine public : mise à disposition et exploitation de distributeurs automatiques de boissons non alcoolisées et d'aliments d'appoint dans divers sites de la ville de Grenoble.	

M. LAERON	57-E 017	ADMINISTRATION GENERALE
Convention Ville/CCAS. Prestations faites par la Direction des Systèmes d'Information et Téléphonie (DSIT). Année 2009	

M. SAFAR	58-E 015	ADMINISTRATION GENERALE
"Dégrèvement de frais de mise en fourrière"	

Mme DOUTRIAUX	59-E 001	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des collectivités territoriales.	

Mme SALAT	60-E 012	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Renouvellement de mise à disposition de deux agents auprès du groupement d'intérêt public culturel ARC-Nucléart.	

M. SAFAR	61-E 023	ANIMATION
Modification des tarifs de droits de place - (Chapiteaux, cirques et manèges Centre Ville) - Tarifs année 2009	

Questure
M. SAFAR	62-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Modification.	

M. SAFAR	63-G 004	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation d'un représentant de la ville de Grenoble auprès de l'association : AIDE INFORMATION AUX VICTIMES - Modification.	

M. DESTOT	64-G 001	RENDU ACTE
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.