ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 17 novembre 2008

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Débat d'Orientation Budgétaire 2009.	
●	18	H	45	:	Rapport d'activités 2008 du C.C.A.S.	
●	19	H	45	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	20	H	45	:	pause	
●	21	H	15	:	Solidarité	
●	22	H	00	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	22	H	30	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
●	23	H	00	:	Finances, Administration Générale, Ressources Humaines	
●	23	H	30	:	Questure	

M. DESTOT                     DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2009

M. NOBLECOURT           RAPPORT D'ACTIVITES 2008 du CCAS

Vie Urbaine et Développement Durable
M. SAFAR	2-A 013	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire de service public de stationnement en ouvrage, VINCI Park CGST, pour l'exercice 2007.	

M. SAFAR	3-A 016	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public de stationnement en ouvrage du "Parc Chavant" pour l'exercice 2007.	

M. SAFAR	4-A 017	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public de stationnement géré en "régie intéressée" pour l'exercice 2007	

M. de LONGEVIALLE
M. CHIRON	5-A 009	ESPACES PUBLICS
Projet "Coeur de ville, Coeur d'agglo". Aménagement des espaces publics stratégiques pour l'extension et la requalification du centre-ville - Renouvellement des instances de suivi du projet. Modalités de poursuite de la concertation.	

M. de LONGEVIALLE	6-A 044	URBANISME AMENAGEMENT
Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Esplanade. Définition des objectifs et des modalités de la concertation préalable.	

M. de LONGEVIALLE	7-A 035	URBANISME AMENAGEMENT
Aménagement des terrains Savoyat / Tarze. Modification de la délibération n° 95-A022 du 17 décembre 2007.	

M. de LONGEVIALLE	8-A 031	URBANISME AMENAGEMENT
ZAC de Bonne - Ilot N - Accord de la ville de Grenoble pour la cession de droits à construire par la SEM SAGES pour un programme de logements en accession.	

M. de LONGEVIALLE	9-A 032	URBANISME AMENAGEMENT
ZAC Vigny Musset - Accord de la Ville de Grenoble pour la cession de droits à construire par la SEM SAGES pour un programme en immobilier d'entreprises.	

M. de LONGEVIALLE	10-A 033	URBANISME AMENAGEMENT
ZAC Beauvert - Accord de la Ville de Grenoble pour la cession de droits à construire par la SEM SAGES pour des programmes de logements en accession.	

M. de LONGEVIALLE	11-A 024	URBANISME AMENAGEMENT
Mise à disposition temporaire de locaux sis 2 rue George Sand à l'association LE FOURNIL. Autorisation de signer un avenant à la convention initiale de mise à disposition.	

M. de LONGEVIALLE	12-A 007	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession de lots à l'intérieur du périmètre de restauration immobilière (P.R.I) : 67, 69 rue Saint Laurent, 42 quai Xavier Jouvin.	

M. de LONGEVIALLE	13-A 004	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Echange de locaux entre ville de Grenoble et Monsieur BEN ABDALLAH 19 rue Chenoise / 4 rue Renauldon. Modification de la délibération 44 - A 010 du 26 septembre 2005 suite à une erreur de numéro de lot.	

M. de LONGEVIALLE	14-A 005	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande à l'Etablissement Public Foncier Local de la région grenobloise (EPFL-RG) d'acquérir un appartement au 86 rue du Vercors et signature d'une convention de portage.	

M. de LONGEVIALLE	15-A 029	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Opération Pont Carpin : cession d'un tènement et déclassement de domaine public pour échange.	

M. de LONGEVIALLE	16-A 038	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession d'un bien à l'Etablissement Public Foncier Local sis au 68 rue du Vercors et demande de portage.	

M. NOBLECOURT	17-A 037	URBANISME GESTION FONCIERE
Opération PASSAGE 2 : convention de mise à disposition d'un tènement sis 106 rue des Alliés avec l'association Ozanam.	

M. SIEBERT	18-A 043	ENVIRONNEMENT
Adhésion de la ville de Grenoble au pacte Européen des Maires pour l'efficacité énergétique	

M. PILAUD	19-A 025	DOMAINE PUBLIC
Création du marché de Noël 2008.	

Solidarité
M. SAFAR	20-B 006	ETABLISSEMENTS PUBLICS
ACTIS - Rapport d'activité et compte financier de l'exercice 2007.	

M. SAFAR	21-B 005	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Grenoble Habitat - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2007.	

Mme VUAILLAT	22-B 001	LOGEMENT
Participation de la ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par l'OPAC 38, à l'angle de la rue Aimon de Chissé et du Chemin de ronde	

Mme EL HADDAD	23-B 004	DROITS DES ETRANGERS
Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'ADATE : association dauphinoise pour l'accueil des travailleurs étrangers".	

Mme VUAILLAT	24-B 007	LOGEMENT
Accord de la ville de Grenoble pour la démolition de logements locatifs sociaux propriété d'ADOMA, 3 chemin de la Capuche.	

M. MOTTE	25-B 010	POLITIQUE DE LA VILLE
Conventions entre la Ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2008.	

M. MOTTE	26-B 013	VIE DES QUARTIERS
Acquisition de bureaux banalisés rue Docteur Schweitzer dans le cadre du transfert des locaux administratifs de l'antenne du secteur 3.	

M. LAERON	27-B 011	NOUVELLES TECHNOLOGIES
Dispositif Cyberbase : autorisation à signer une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations.	

M. NOBLECOURT
Mme HANFF	28-B 014	ACTION SOCIALE
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble, le Centre Communal d'Action Sociale et l'ADPA (Association pour l'Aide à Domicile aux Personnes Agées)	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
M. SAFAR	29-C 003	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Etablissement Public de  Coopération Culturelle Maison de la Culture de Grenoble  - Rapport d'activité et compte financier 2007.	

Mme BARACETTI	30-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Avenants financiers aux conventions pluriannuelles conclues avec les associations culturelles  pour l'année 2008.	

Mme BARACETTI	31-C 020	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Programme des acquisitions 2008 - Deuxième phase.	

Mme BARACETTI	32-C 027	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Organisation de la journée DRAC : "Construire ensemble, accompagnements et partenariats dans les projets culturels". Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).	

Mme BARACETTI	33-C 026	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Tarifs de la boutique - Catalogue supplémentaire.	

Mme BARACETTI	34-C 017	AFFAIRES CULTURELLES
Gratuité des droits d'entrée au Muséum les 15 ,16, 22  et 23 novembre dans le cadre de la Fête de la science.	

Mme BARACETTI	35-C 023	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - Avenant à la convention entre la ville de Grenoble et l'Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (ARALD).	

Mme BARACETTI	36-C 024	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - Convention d'application n°2 avec la Bibliothèque nationale de France relative à la conversion rétrospective des catalogues papier de la Bibliothèque municipale d'Étude et d'Information.	

Mme BARACETTI	37-C 025	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - Convention avec l'Université Stendhal Grenoble 3, relative à la consultation de la base documentaire des manuscrits du fonds Stendhal de la bibliothèque municipale.	

Mme BARACETTI	38-C 019	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Convention entre le Département de l'Isère et la ville de Grenoble pour le financement du projet d'établissement du conservatoire de Grenoble sur la période 2008-2012 - demande de subvention auprès du Département de l'Isère pour l'année scolaire 2007-2008.	

Mme BARACETTI	39-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition d'un bureau situé 62 rue Ampère, 38000 Grenoble pour la Compagnie Le Grand Jeté.	

Mme BARACETTI	40-C 029	AFFAIRES CULTURELLES
Financement de la 2ème tranche de travaux de mise en conformité de l'équipement "ADAEP" sis 163 cours Berriat. Autorisation de signer la convention avec l'association STUD.	

M. BRON	41-C 010	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation 2007/2008 des communes aux frais de fonctionnement des écoles grenobloises accueillant des enfants non grenoblois dans une Classe d'Intégration Spécialisée (CLIS)	

M. BRON	42-C 021	EDUCATION
Validation du programme 2008-2009 d'actions grenoblois de réussite éducative.	

M. BRON	43-C 018	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Convention d'ouverture d'une classe externalisée d'hôpital de jour à l'école primaire Ferdinand Buisson	

M. BRON	44-C 004	EDUCATION
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2008.	

M. BRON	45-C 016	EDUCATION
Adhésion de la ville de Grenoble au réseau français des villes éducatrices (RFVE) et à l'association internationale des villes éducatrices (AIVE)	

Mme VINCENT	46-C 005	JEUNESSE
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2008.	

Mme VINCENT	47-C 013	JEUNESSE
Création d'une association d'information jeunesse : A.D.I.I.J. (Association Départementale d'Information et d'Initiative Jeunesse).	

Mme DRULHON	48-C 028	SPORT
Convention pluriannuelle avec l'association Grenoble Tennis : avenant financier pour l'exercice 2008.	

Mme DRULHON	49-C 015	SPORT
Manifestations sportives : conventions de partenariat avec les associations Yéti's roller in line hockey Grenoble et Le Ring Grenoblois	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
M. SAFAR	50-D 007	ETABLISSEMENTS PUBLICS
E.P.I.C. Office du Tourisme de Grenoble - Rapport d'activité et compte financier 2007.	

Mme FIORASO	51-D 017	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MARCHE D'INTERET NATIONAL : Programme de réhabilitation du MIN de Grenoble - Convention financière avec la Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole (Métro).	

Mme FIORASO	52-D 004	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ZAC  Bouchayer Viallet - Accord de la Ville de Grenoble pour la cession de droits à construire par la SEM Grenoble 2000 pour des programmes de logements en locatif social, ainsi que des programmes en immobilier d'entreprises et hôtellerie.	

Mme FIORASO	53-D 013	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Subvention de Ville de Grenoble à UbiFrance pour l'organisation de la conférence ICT 08 "I's to the Future".	

Mme FIORASO	54-D 015	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'association Grenoble Angels.	

Mme FIORASO	55-D 006	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Marché de Noël 2008 place Victor Hugo - Convention avec l'Office de Tourisme de Grenoble.	

M. DJELLAL	56-D 012	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Marché de Noël équitable "Un Baobab au village" 2008 square Docteur Martin - Convention avec l'association Grenoble Equitable.	

M. DJELLAL	57-D 014	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Avenant financier à la convention d'objectifs entre la ville de Grenoble et l'association Solidarité Femmes.	

Mme SIMIAND	58-D 016	ADMINISTRATION GENERALE
Charte d'engagements qualité ville de Grenoble et taxis grenoblois.	

M. DETROYAT	59-D 001	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention financière entre la Ville de Grenoble et le Centre des Arts du Récit en Isère pour l'exercice 2008.	

Finances, Administration Générale, Ressources Humaines
M. SAFAR	60-E 027	FINANCES
Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Rhône-Alpes concernant la gestion de la SEM ALPEXPO au cours des exercices 2002 à 2006.	

M. SAFAR	61-E 019	ETABLISSEMENTS PUBLICS
EPIC "Régie du Téléphérique Grenoble - Bastille"  - Tarifs applicables au 1er janvier 2009	

M. SAFAR	62-E 024	FINANCES
Décision modificative n°3 - Budget Principal.	

M. SAFAR	63-E 038	FINANCES
Décision Modificative n°3 - Budget annexe Locaux Culturels.	

M. SAFAR	64-E 037	FINANCES
Décision Modificative n°4 - Budget Annexe Activités Economiques.	

M. SAFAR	65-E 002	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

Mme SALAT	66-E 003	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	67-E 004	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants	

Mme DOUTRIAUX	68-E 032	ADMINISTRATION GENERALE
Protocole transactionnel avec Marie-Françoise BONNARD, mandataire du groupement de maîtrise d'œuvre de l'opération de restauration immobilière Croy Chasnel/Pierre Bûcher	

M. DJELLAL	69-E 040	ADMINISTRATION GENERALE
Marché d'insertion Villeneuve/Village Olympique - Groupement de commandes ville de Grenoble/ACTIS pour l'insertion de publics en difficulté.	

Mme SALAT	70-E 022	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Avancements de grade : détermination des taux.	

Mme SALAT	71-E 039	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Rémunération des agents vacataires intermittents du spectacle (personnel non cadre).	

Mme SALAT	72-E 026	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Admission en non-valeur d'une créance.	

M. SAFAR	73-E 025	ADMINISTRATION GENERALE
Dégrèvement de frais de mise en fourrière.	

Mme DOUTRIAUX	74-E 033	CIMETIERES
Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2009.	

Mme DOUTRIAUX	75-E 034	ADMINISTRATION GENERALE
Recensement 2009 - rémunération des agents recenseurs.	

Mme DOUTRIAUX	76-E 001	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L. 2123-18 et R. 2123-22-1 du code général des Collectivités territoriales.	

M. PILAUD	77-E 036	ANIMATION
Concert du 05 décembre 2008 : Politique tarifaire.	

Questure
M. SAFAR	78-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation des représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes :  PALAIS DES SPORTS GRENOBLE-ISERE - Modification.	

M. SAFAR	79-G 003	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation des représentants de la Ville de Grenoble auprès de la Régie du Téléphérique Grenoble-Bastille - Modification.	

M. DESTOT	80-G 001	RENDU ACTE
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.