ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 08 juin 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Compte Administratif 2008 et budget supplémentaire 2009	
●	19	H	15	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	20	H	00	:	Solidarité	
●	20	H	30	:	pause	
●	21	H	00	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	21	H	30	: 	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
●	21	H	45	:	Ressources	
●	22	H	00	:	Questure	

COMPTE ADMINISTRATIF 2008 
M. SAFAR	1-E 002	FINANCES
Budget Principal : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	2-E 003	FINANCES
Budget annexe Stationnement : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	3-E 004	FINANCES
Budget annexe Parkings en Régie : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	4-E 005	FINANCES
Budget annexe Activités Economiques : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	5-E 006	FINANCES
Budget annexe Locaux Culturels : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	6-E 007	FINANCES
Budget annexe Abattoir : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	7-E 008	FINANCES
Budget annexe Self Clemenceau : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	8-E 009	FINANCES
Budget annexe Teisseire-Jeux Olympiques : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	9-E 010	FINANCES
Budget annexe Flaubert-Capuche-Clos d'Or : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	10-E 011	FINANCES
Budget annexe Mistral-Eaux Claires : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	11-E 012	FINANCES
Budget annexe Cuisine Centrale : Compte administratif 2008	

M. SAFAR	12-E 013	FINANCES
Budget Principal : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	13-E 014	FINANCES
Budget annexe Stationnement : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	14-E 015	FINANCES
Budget annexe Parkings en Régie : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	15-E 016	FINANCES
Budget annexe Activités Economiques : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	16-E 017	FINANCES
Budget annexe Locaux Culturels : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	17-E 018	FINANCES
Budget annexe Abattoir : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	18-E 019	FINANCES
Budget annexe Self Clemenceau : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	19-E 020	FINANCES
Budget annexe Teisseire-Jeux Olympiques : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	20-E 021	FINANCES
Budget annexe Flaubert-Capuche-Clos d'Or : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	21-E 022	FINANCES
Budget annexe Mistral-Eaux Claires : Compte de gestion 2008	

M. SAFAR	22-E 023	FINANCES
Budget annexe Cuisine Centrale : Compte de gestion 2008	
			
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009

M. SAFAR	23-E 029	FINANCES
Budget principal : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

M. SAFAR	24-E 030	FINANCES
Budget annexe Stationnement : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

M. SAFAR	25-E 034	FINANCES
Budget annexe Parkings en régie : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

M. SAFAR	26-E 031	FINANCES
Budget annexe Activités Economiques : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

M. SAFAR	27-E 032	FINANCES
Budget annexe Locaux Culturels : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

M. SAFAR	28-E 033	FINANCES
Budget annexe Self Clemenceau : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

M. SAFAR	29-E 035	FINANCES
Budget annexe Teisseire - Jeux Olympiques : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

M. SAFAR	30-E 036	FINANCES
Budget annexe Mistral - Eaux Claires : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

M. SAFAR	31-E 037	FINANCES
Budget annexe Cuisine Centrale : budget supplémentaire 2009 et affectation des résultats au vu du compte administratif 2008.	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	32-A 012	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM SAGES - Opération Zac Vigny-Musset - Approbation du compte-rendu financier 2008, du bilan prévisionnel et des avenants n°8 et n°9 au cahier des charges annexé à la convention de concession d'aménagement.	

M. de LONGEVIALLE	33-A 013	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM SAGES - Opération Zac Beauvert - Approbation du compte-rendu financier 2008, du bilan prévisionnel et de l'avenant n°2 à la convention de concession.	

M. de LONGEVIALLE	34-A 014	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM SAGES - Opération Zac de Bonne - Approbation du compte-rendu financier 2008, du bilan prévisionnel et de l'avenant n°4 à la convention de concession.	

M. de LONGEVIALLE	35-A 008	DECHETS URBAINS
Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Grenoble et la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole pour l'exploitation des équipements nécessaires à la collecte pneumatique, à l'exploitation des locaux de stockage et d'aspiration des déchets et à la gestion des encombrants et des dépôts sauvages de la Villeneuve de Grenoble.	

Mme VUAILLAT	36-A 010	URBANISME REHABILITATION
Campagne Isolation - Opération d'amélioration thermique des copropriétés - Appel à projet Energie Intelligente - Europe (E.I.E) 2009 - Candidature	

M. SIEBERT	37-A 006	ENERGIE
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) pour la réalisation d'un diagnostic du service Atelier Mécanique et de la flotte de véhicule de la Ville.	

Solidarité
Mme VUAILLAT	38-B 005	LOGEMENT
Opérations d'acquisition-amélioration de logements diffus réalisées par la SAS "Un toit pour tous développement" aux 3 rue Marcel Porte, 2 rue Nestor Cornier, 15 cours de la Libération, 119 cours Jean Jaurès, 3 avenue Rhin et Danube, 6 rue Henry le Chatelier	

Mme VUAILLAT	39-B 006	LOGEMENT
Quartier Teisseire - Secteur ANRU - Aide de la ville de Grenoble à ACTIS pour une opération de réhabilitation de logements sociaux situés 1 à 5 rue Ravanat	

M. MOTTE	40-B 009	POLITIQUE DE LA VILLE
Conventions entre la Ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2009	

M. GARCIA	41-B 012	VIE DES QUARTIERS
Approbation d'une convention de recherche action avec le centre scientifique et technique du bâtiment sur la Gestion Urbaine de Proximité	

M. SAFAR	42-B 013	PREVENTION SECURITE
Convention passée entre la Ville de Grenoble, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), le Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD), l'Ordre des Avocats au Barreau de Grenoble et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats (CARPA) pour la mise en place de permanences juridiques gratuites dans les Centres Sociaux.	

M. SAFAR	43-B 014	PREVENTION SECURITE
Convention générale relative au soutien de la Ville de Grenoble à l'Association pour la Gestion des Initiatives Locales (AGIL) dans le cadre de la mise en place d'une action sociale spécialisée.	

M. SAFAR	44-B 011	PREVENTION SECURITE
Subventions sur projet au titre de la prévention de la délinquance - Programme local d'actions de prévention (PLAP). Conventions entre la Ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2009.	

M. SAFAR	45-B 015	PREVENTION SECURITE
Signature d'une convention entre la Ville de Grenoble, la Direction départementale de la Sécurité Publique et SOS Médecins de Grenoble relative à la gestion des ivresses publiques manifestes pendant la période estivale.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	46-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
L'école supérieure d'art de Grenoble: droits d'inscription et de scolarité des élèves du cursus national de l'enseignement supérieur artistique pour l'année 2009-2010	

Mme BARACETTI	47-C 017	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Convention de partenariat  entre le ville de Grenoble et France Bleu Isère - saison 2009-2010	

Mme BARACETTI	48-C 022	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre l'Inspection académique de l'Isère et la ville de Grenoble/Muséum d'histoire naturelle.	

M. BRON	49-C 014	EDUCATION
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2009.	

Mme VINCENT	50-C 018	JEUNESSE
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2009.	

Mme VINCENT	51-C 021	JEUNESSE
Opération "Ville, Vie, Vacances" : convention ville de Grenoble / Etat pour l'année 2009.	

Mme DRULHON	52-C 015	SPORT
Conventions générales d'objectifs avec les associations du secteur sportif : avenants financiers pour l'exercice 2009.	

Mme DRULHON	53-C 013	SPORT
Conventions générales d'objectifs entre la ville de Grenoble et les associations Boxing Club Multisports Villeneuve et Entente Athlétique Grenoble	

Mme DRULHON	54-C 016	SPORT
Manifestations sportives : conventions de partenariat avec les associations Grenoble Université Club (GUC) Athlétisme et Gliss'Evénements	

M. DERBAL
Mme DRULHON	55-C 010	SPORT
Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du bar-restaurant de la piscine Jean Bron pendant la période estivale 2009	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
M. DETROYAT	56-D 002	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention pluriannuelle entre la ville de Grenoble et l'association "Atelier de Recherche et de Création Dramatique" - Avenant financier pour l'exercice 2009.	

M. DETROYAT	57-D 004	RELATIONS INTERNATIONALES
Avenant à la convention financière 2009 signée entre la ville de Grenoble et l'association CREARC.	

Mme FIORASO	58-D 014	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM InnoVia - Opération Europole I - Approbation du compte-rendu financier 2008, du bilan prévisionnel et de l'avenant n°6 à la convention de concession.	

Mme FIORASO	59-D 015	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM InnoVia - Opération Europole II - Approbation du compte-rendu financier 2008, du bilan prévisionnel et de l'avenant n°10 à la convention de concession	

Mme FIORASO	60-D 016	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM InnoVia - Opération Zac des Berges - Approbation du compte-rendu financier 2008, du bilan prévisionnel et de l'avenant n°6 à la convention de concession.	

Mme FIORASO	61-D 017	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM InnoVia - Opération Bouchayer-Viallet - Approbation du compte-rendu financier 2008, du bilan prévisionnel et de l'avenant n°3 à la convention de concession.	

Mme FIORASO	62-D 013	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Avenant de prolongation et financier à la convention pluriannuelle entre la ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble pour l'année 2009.	

Ressources
Mme SALAT	63-E 027	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	64-E 028	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Marchés publics - avenants	

M. SAFAR	65-E 001	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	66-E 024	FINANCES
Informations fiscales communiquées à l'assemblée délibérante.	

M. SAFAR	67-E 039	FINANCES
Modification de l'autorisation de programme  du Département Environnement Urbain : " ORI Croy Chasnel  - Pierre Bucher "	

Mme SIMIAND	68-E 026	FINANCES
Tarifs - Taxis - Relèvement du tarif des droits de stationnement.	

Mme SALAT	69-E 043	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Gratification versée aux agents récipiendaires de la médaille d'honneur.	

Mme DOUTRIAUX	70-E 025	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L. 2123-18 et R. 2123-22-1 du code général des Collectivités Territoriales	

Questure
M. DESTOT	71-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes - Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole - Modification.	

M. DESTOT	72-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.