Ordre du jour de la séance

du conseil municipal

du lundi 19 mai 2008

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Point d’information : Projet NANO 2012 – Crolles 3-Grenoble	
●	18	H	00	:	Finances, Administration Générale, Ressources Humaines	
●	18	H	15	:	Développement Economique, insertion	
●	18	H	45	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	19	H	30	:	Solidarité	
●	20	H	00	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	20	H	30	:	Questure	

Finances, Administration Générale, Ressources Humaines
M. SAFAR
RETIREE
	1-E 001	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Société anonyme d'économie mixte locale Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise (CCIAG) - Avenant n° 5 à la convention de concession de chauffage urbain passée entre la ville de Grenoble et la CCIAG le 7 mars 1983 et avenant n° 3 au cahier des charges, annexé à la convention.	

M. SAFAR	2-E 035	FINANCES
Gestion de la ressource du sous-sol : redevance d'occupation du domaine public communal.	

M. SAFAR	3-E 032	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML Grenoble 2000 - Modification des statuts de la société	

M. SAFAR	4-E 033	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML SAGES - Modification des statuts de la société	

M. SAFAR	5-E 034	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAIEM Grenoble Habitat - Modification des statuts de la société	

M. SAFAR	6-E 036	FINANCES
Décision modificative n° 1 - Budget annexe Self Clemenceau	

M. SAFAR	7-E 045	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

Mme SALAT	8-E 043	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	9-E 044	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants.	

Mme SALAT	10-E 030	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Attribution d'une indemnité de conseil à Monsieur Jean-Louis LAROCHE, Trésorier Principal de la ville de Grenoble.	

M. SAFAR	11-E 031	ADMINISTRATION GENERALE
Dégrèvement de frais de mise en fourrière.	

M. PILAUD	12-E 041	ANIMATION
CABARET FRAPPE : Politique tarifaire, saison 2008.	

Mme SALAT	13-E 046	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Modification du tableau annexé à la délibération du 30 octobre 1958 fixant la liste des emplois dont les titulaires bénéficient d'une concession de logement.	

Mme DOUTRIAUX	14-E 042	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus. Application de l'article L. 2123-18 du code général des collectivités territoriales	

Développement Economique, Insertion
M. DJELLAL	15-D 002	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention cadre entre la ville de Grenoble et la Régie de Quartier Villeneuve-Village Olympique - Année 2008	

M. DJELLAL	16-D 011	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Forum pour l'emploi 2008 - Financement de l'opération entre la ville de Grenoble, le département de l'Isère et la région Rhônes-Alpes.	

M. DJELLAL	17-D 015	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Avenant à la convention d'objectif 2006-2008 tripartite ville de Grenoble - communauté d'agglomération Grenoble Alpes métropole (Métro) - Association La Cour Charly	

Mme FIORASO	18-D 016	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Villeneuve - ZA des Peupliers : opération de requalification du patrimoine bâti communal - Approbation de l'avant-projet et de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre fixant le coût prévisionnel des travaux et la rémunération du maître d'œuvre.	

Mme FIORASO	19-D 014	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Programme de travaux d'investissements sur le site d'Alpexpo - Convention financière avec la communauté d'agglomération Grenoble Alpes métropole.	

Mme FIORASO	20-D 020	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Grenoble 2000 - ZAC Minatec - Approbation du compte-rendu financier 2007, du bilan prévisionnel et de l'avenant n° 4 au cahier des charges annexé à la convention publique d'aménagement.	

Mme FIORASO	21-D 003	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Grenoble 2000 - ZAC des Berges (Polytec) - Approbation du compte-rendu financier 2007, du bilan prévisionnel et de l'avenant n° 5 au cahier des charges annexé au traité de concession.	

Mme FIORASO	22-D 017	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Grenoble 2000 - Opération Bouchayer Viallet - Approbation du compte-rendu financier 2007, du bilan prévisionnel et de l'avenant n° 2 au cahier des charges annexé à la convention publique d'aménagement.	

Mme FIORASO	23-D 018	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Grenoble 2000 - Opération Europole I - Approbation du compte- rendu financier 2007, du bilan prévisionnel et de l'avenant n° 5 à la convention de concession.	

Mme FIORASO	24-D 019	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Grenoble 2000 - Opération Europole II - Approbation du compte-rendu financier 2007 et du bilan prévisionnel et de l'avenant n° 9 à la convention de concession.	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. DE LONGEVIALLE	25-A 006	URBANISME AMENAGEMENT
Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Affermissement de la 2ème tranche conditionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre urbaine (03A181).	

M. SIEBERT	26-A 010	URBANISME AMENAGEMENT
Biennale de l'habitat durable 2008 - Approbation de la convention avec le département de l'Isère.	

M. SIEBERT	27-A 011	URBANISME AMENAGEMENT
Biennale de l'habitat durable 2008 - Approbation de la convention avec l'ADEME Rhône-Alpes.	

M. SIEBERT	28-A 012	URBANISME AMENAGEMENT
Biennale de l'habitat durable 2008 - Approbation de la convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations.	

M. SIEBERT
RETIREE	29-A 014	URBANISME AMENAGEMENT
Adhésion à ICLEI, association internationale de collectivités locales pour le développement durable.	

M. DE LONGEVIALLE	30-A 004	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Déclassement du domaine public d'une parcelle de 6 m² et échange sans soulte de parcelles de terrain de 22 m² dans le cadre d'une opération de logements, située 11 chemin de Ronde avec la société COGEDIM.	

M. DE LONGEVIALLE	31-A 005	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Acquisition par la Ville d'un appartement 2 rue du Trocadéro à Grenoble et dépôt d'une demande de permis de démolir.	

M. DE LONGEVIALLE	32-A 017	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Aménagement des terrains Perrin / Ville de Grenoble : transfert au bénéfice du CCAS de la dation de 1 000 m² SHON de locaux bruts dévolue à la ville de Grenoble par le groupe Meunier Rhône-Alpes.	

M. DE LONGEVIALLE	33-A 016	URBANISME REHABILITATION
Campagne de ravalement obligatoire, Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (Z.P.P.A.U.P.) et conventions "cours et passages". Commission d'attribution des aides aux travaux, désignation des membres.	

M. SAFAR	34-A 018	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM SAGES - ZAC Beauvert - Approbation du compte-rendu financier 2007, du bilan prévisionnel et de l'avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement.	

M. SAFAR	35-A 019	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM SAGES - ZAC De Bonne - Approbation du compte-rendu financier 2007, du bilan prévisionnel et de l'avenant n° 3 au cahier des charges annexé à la convention publique d'aménagement.	

M. SAFAR	36-A 023	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM SAGES - Opération Vigny Musset - Approbation du Compte-rendu financier 2007, du bilan prévisionnel et de l'avenant n° 7 au cahier des charges annexé au traité de concession d'aménagement.	

Solidarité
Mme VUAILLAT	37-B 008	LOGEMENT
Nouveau dispositif d'aide aux opérations de réhabilitation du parc locatif social : opération Ilot des Arts réalisée par Grenoble Habitat.	

Mme VUAILLAT	38-B 009	LOGEMENT
Nouveau dispositif d'aide aux opérations de réhabilitation du parc locatif social : opération Malherbe réalisée par Grenoble Habitat.	

Mme VUAILLAT	39-B 001	LOGEMENT
Etude pré-opérationnelle en prévision d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "copropriété fragilisée" pour la copropriété sise 4 rue Claude Debussy à Grenoble. Lancement des études et demandes de participations financières.	

M. MOTTE	40-B 010	POLITIQUE DE LA VILLE
Conventions entre la ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2008.	

M. MOTTE	41-B 002	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention financière ville de Grenoble et communauté d'agglomération Grenoble Alpes métropole - Financement de l'enquête d'usages et diagnostic sensible sur le système de collecte des ordures ménagères à la Villeneuve	

M. MOTTE	42-B 011	VIE ASSOCIATIVE
Convention de partenariat avec l'association SASFE, relative à l'organisation de l'évènement "festival quartiers libres" du 4 au 7 juin 2008.	

M. SAFAR	43-B 014	PREVENTION SECURITE
Subventions sur projet au titre de la prévention de la délinquance - Programme local d'actions de prévention (PLAP). Conventions entre la ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2008.	

M. SAFAR	44-B 015	PREVENTION SECURITE
Convention d'objectifs relative au soutien de la ville de Grenoble à l'action du CODASE dans le cadre de l'accompagnement de jeunes en difficultés sociales et personnelles.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	45-C 004	AFFAIRES CULTURELLES
Restauration des façades de l'église Saint-André. Demande d'extension de la protection au titre des monuments historiques. Approbation de l'étude préalable, de l'enveloppe financière et du planning prévisionnel. Lancement de la consultation pour la désignation du maître d'oeuvre. Demandes de participations financières.	

Mme BARACETTI	46-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales- demande de subvention à l'Etat pour la numérisation des collections de la Bibliothèque Municipale dans le cadre du programme national du Ministère de la Culture et de la Communication.	

Mme BARACETTI	47-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèque Teisseire-Malherbe. Demande d'attribution de la 3ème tranche de participation de l'Etat accordée au titre du concours particulier de la dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques municipales.	

Mme BARACETTI	48-C 024	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux pour le dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Collection  d'art africain".	

Mme BARACETTI	49-C 023	AFFAIRES CULTURELLES
école supérieure d'art de Grenoble : droits d'inscription et de scolarité des élèves du cursus national de l'enseignement supérieur artistique pour l'année 2008-2009	

Mme BARACETTI	50-C 019	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Désaffectation de disques microsillon, partitions, livres de la bibliothèque.	

Mme BARACETTI	51-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle et Musée de Grenoble : conventions triennales (2008-2011) "Art et savoir" entre la ville de Grenoble et la région Rhône-Alpes pour l'affiliation au dispositif "M'ra".	

Mme BARACETTI	52-C 017	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Tarif des spectacles pour la saison 2008-2009	

Mme BARACETTI	53-C 018	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Convention de partenariat ville de Grenoble / France Bleu Isère - saison 2008-2009	

M. SAFAR	54-C 001	JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur socio-culturel - avenants financiers pour l'année 2008.	

Mme DRULHON	55-C 022	SPORT
Etape à Grenoble du Critérium Cycliste du Dauphiné Libéré 2008 : convention de la ville de Grenoble avec la SA Dauphiné Libéré et l'association du Critérium Cycliste du Dauphiné Libéré	

Mme DRULHON	56-C 015	SPORT
Conventions pluriannuelles avec les associations : avenants financiers pour l'exercice 2008	

Mme DRULHON	57-C 011	SPORT
Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du bar-restaurant de la piscine Jean Bron	

M. PILAUD	58-C 007	MONTAGNE
Convention entre la ville de Grenoble et le département de I'Isère pour le fonctionnement et le financement du service d'information de la Maison de la Montagne	

Questure
M. SAFAR	59-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de diverses organismes : Associations	

M. SAFAR	60-G 003	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Etablissements d'Enseignements Supérieurs.	

M. SAFAR	61-G 004	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Etablissements d'Enseignement du Second degré - Collèges et lycées - Modifications.	

Mme DOUTRIAUX	62-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.