ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 18 octobre 2010

•		17	H	00	:	Appel	
•		17	H	05	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
•		18	H	30	:	Solidarité	
•		19	H	00	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
•		19	H	30	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
•		20	H	00	:	Ressources	
•		20	H	30	:	Questure	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. SIEBERT	1-A 006	ENVIRONNEMENT
Politique de développement durable de la ville de Grenoble - Grenoble, facteur 4 - Compte rendu d'avancement annuel	

M. SAFAR	2-A 001	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public du chauffage urbain de Grenoble pour l'exercice 2008/2009 (du 1er juillet 2008 au 30 juin 2009).	

M. SAFAR	3-A 004	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société  pour l'exercice 2008/2009 (du 1er juillet 2008 au 30 juin 2009).	

M. SAFAR	4-A 005	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
SAEML Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise  (CCIAG) - Avenant n° 6 à la convention de concession de chauffage urbain passée entre la ville de Grenoble et la CCIAG le 7 mars 1983 et avenant n° 4 au cahier des charges, annexé à la convention et avenant n°1 au règlement de service.	

M. GRASSET	5-A 002	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire des services publics de la distribution de l'électricité et de la distribution du gaz pour l'exercice 2009.	

M. GRASSET	6-A 003	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Gaz Electricité de Grenoble - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2009.	

Mme MONERY	7-A 008	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession de deux biens sis Place Saint Laurent et Montée Chalemont.	

Mme MONERY	8-A 009	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Stade des Alpes : transfert de propriété du lot volume correspondant au stade à la Communauté d'Agglomération de Grenoble.	

Mme MONERY	9-A 010	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Opération QUADRILLE 2 - Cession d'un tènement 89 avenue Jean Perrot à Grenoble Habitat.	

Mme MONERY	10-A 011	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cessions, acquisitions et gestion de divers biens.	

Mme MONERY	11-A 012	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Propriété de la Conversaria - Echange foncier avec la commune de Villard de Lans, régularisation foncière avec la Caisse Centrale d'Activités Sociales du Personnel des Industries Electriques et Gazières (La CCAS) et cession d'une partie de la propriété.	

M. CHIRON	12-A 016	STATIONNEMENT
Droits de voirie pour les véhicules d'autopartage.	

Mme DOUTRIAUX	13-A 018	ADMINISTRATION GENERALE
Parking Europole - protocole transactionnel	

Solidarité
M. SAFAR	14-B 001	ETABLISSEMENTS PUBLICS
ACTIS - Rapport d'activité et compte financier de l'exercice 2009.	

M. SAFAR	15-B 002	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Grenoble Habitat - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2009.	

M. MOTTE	16-B 009	POLITIQUE DE LA VILLE
Conventions entre la Ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2010	

M. MOTTE	17-B 008	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention d'objectifs avec l'association Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles de l'Isère (CIDFF) pour l'année 2010	

M. VOIR	18-B 006	SANTE PUBLIQUE
Avenants de conventions entre la Ville et des associations grenobloises menant des actions de santé	

M. VOIR	19-B 010	SANTE PUBLIQUE
Avenant n°1 à la convention pluriannuelle relative à l'expérimentation d'une prise en charge médicale précoce de l'obésité signé entre la Direction Générale de la Cohésion Sociale, l' A.GE.C.SA. et la Ville de Grenoble.	

M. VOIR	20-B 011	SANTE PUBLIQUE
Convention relative aux actions de prévention médico-sociales en faveur des enfants de moins de six ans dans les écoles maternelles de la ville, entre le département de l' Isère et la ville de Grenoble pour l'année 2011.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
M. BRON
Mme VINCENT	21-C 004	EDUCATION
Attribution de subventions aux associations agissant dans le secteur socioculturel	

M. BRON
Mme VINCENT	22-C 009	EDUCATION
Mise à disposition de locaux à des associations ressources dans le domaine éducatif et socioculturel.	

M. BRON	23-C 025	EDUCATION
Amélioration de la pause méridienne : Conventions d'accompagnement des personnels avec la Ligue de l'Enseignement et la Maison des Jeux, et SOS Racisme.	

Mme VINCENT	24-C 026	JEUNESSE
Attribution de bourses dans le cadre du fonds initiative jeunesse	

Mme BARACETTI	25-C 005	AFFAIRES CULTURELLES
La Bibliothèque Municipale de Grenoble - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB) pour l'acquisition de deux documents précieux.	

Mme BARACETTI	26-C 013	AFFAIRES CULTURELLES
La Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) - Demande de subvention à l'État pour l'achat  de matériel de conservation préventive des collections patrimoniales de la bibliothèque d'étude et d'information.	

Mme BARACETTI	27-C 024	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Modification de programmation budgétaire pour l'acquisition de l'oeuvre de Robert RYMAN. Demande de subvention auprès de l'Etat (DRAC) et de la Région Rhône Alpes.	

Mme BARACETTI	28-C 023	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Deuxième phase du programme de conservation - restauration. Demande de subvention auprès de l'Etat (DRAC) et la Région Rhône Alpes dans le cadre du Fonds régional d'aide à la restauration (FRAR).	

Mme BARACETTI	29-C 022	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Remboursement de frais, par le musée de Grenoble, aux intervenants extérieurs, aux artistes, assistants d'artistes et aux invités.	

Mme BARACETTI	30-C 015	AFFAIRES CULTURELLES
Espace culturel Bachelard :  approbation de la seconde phase de rénovation de l'équipement, de son plan de financement, et autorisation pour la sollicitation de fonds nécessaires à la réalisation de ces travaux.	

Mme BARACETTI	31-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Avenants aux conventions financières conclues entre la ville de Grenoble et les associations "Pôle Musical d'Innovation (PMI)" et "les 38ème Rugissants" du secteur culturel.	

Mme BARACETTI	32-C 019	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions et avenants à des conventions de mise à disposition de locaux à des associations agissant dans le domaine culturel	

Mme BARACETTI	33-C 021	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition gratuite des locaux de l'Ancien Musée de peinture à l'association "Ex Libris Dauphiné" pour l'organisation du 19ème salon du livre de régionalisme alpin et autorisation de perception d'un droit d'entrée par l'association.	

Mme BARACETTI	34-C 002	AFFAIRES CULTURELLES
Avenant n° 2  à la convention d'objectifs et de la convention de mise à disposition du Théâtre 145 à l'association "Barbarins et Fourchus"	

Mme DRULHON	35-C 018	SPORT
Conventions de partenariat pour les Rencontres Nationales de l'Education par le Football.	

Mme DRULHON	36-C 028	SPORT
Manifestations sportives : conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et les associations GUC Badminton, Entente Athlétique Grenoble (EAG) et Club d'Escrime Parmentier	

M. DERBAL	37-C 006	SPORT
Charges de fonctionnement du gymnase municipal André Argouges : convention financière entre la Ville et le Lycée technique André Argouges	

M. PILAUD	38-C 027	MONTAGNE
Maison de la Montagne - installation des associations : Syndicat National des Moniteurs Cyclistes Français (SNMCF), Syndicat National des Professionnels d'Escalade et de Canyon (SNAPEC), Comité Régional des Sports de Neige du Dauphiné (CRNDS) et Mountain Bikers Foundation (MBF), dans les locaux annexes de la Maison de la Montagne. Signature de conventions de mise à disposition.	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
M. SAFAR	39-D 001	ETABLISSEMENTS PUBLICS
E.P.I.C. Office du Tourisme de Grenoble - Rapport d'activité et compte financier 2009.	

Mme FIORASO	40-D 006	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Convention entre la Ville de Grenoble et l'incubateur GRenoble Alpes INcubation - Avenant à la convention pour l'année 2010.	

Mme FIORASO	41-D 007	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Organisation des marchés de Noël 2010.	

M. DJELLAL	42-D 008	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention entre la Ville et l'association Grenoble Solidarité - avenant financier	

M. DJELLAL	43-D 013	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Convention de partenariat entre le Département de l'Isère et la ville de Grenoble pour la mise en oeuvre d'actions d'accompagnement pour l'emploi.	

M. DJELLAL	44-D 012	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Engagement de la ville de Grenoble dans la campagne "Territoires de commerce équitable".	

Ressources
M. SAFAR	45-E 007	FINANCES
Décision modificative n° 4 - Budget Principal	

M. SAFAR	46-E 008	FINANCES
Décisions modificatives relatives aux Budgets annexes	

M. SAFAR	47-E 010	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	48-E 003	ETABLISSEMENTS PUBLICS
E.P.I.C. "Régie du Téléphérique Grenoble-Bastille" - Tarifs applicables au 1er janvier 2011	

M. SAFAR	49-E 014	FINANCES
Révision de l'attribution de compensation des communes de Grenoble, Sassenage et Veurey-Voroize à compter de 2010 - Attribution d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) à la commune de Venon à compter de 2010.	

M. SAFAR	50-E 012	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SAEML SAGES - Transformation de la SAEML en Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) - Rachat d'actions	

Mme SALAT	51-E 006	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	52-E 001	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes.	

Mme DOUTRIAUX	53-E 005	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des Elus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des  Collectivités territoriales.	

M. SAFAR	54-E 015	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Abattoirs du Fontanil-Cornillon - Attribution d'une subvention d'équipement au titre de la participation de la Ville de Grenoble au Syndicat Mixte Alpes Abattage	

Questure
M. DESTOT	55-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.