ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE 
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 MAI 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Projet éducatif grenoblois.	
●	18	H	30	:	Mission d'information et d'évaluation relative à l'évolution des relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales.	
●	19	H	30	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	20	H	00	:	Pause	
●	20	H	30	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	21	H	15	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
•		21	H	30	:	Solidarité	
●	21	H	45	:	Ressources	
●	22	H	30	:	Questure	

PROJET EDUCATIF GRENOBLOIS
M. BRON	1-C 028	EDUCATION
Projet éducatif grenoblois : engagements pour une politique éducative 2009-2014.	

M. BRON	2-C 031	EDUCATION
Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'Inspection Académique de l'Isère.	

MISSION D'INFORMATION ET D'EVALUATION RELATIVE à l'evolution des relations financières entre l'etat et les collectivites térritoriales
M. SAFAR	3-E 018	ADMINISTRATION GENERALE
Mission d'information et d'évaluation relative à l'évolution des relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	4-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions financières conclues pour l'année 2009 entre la ville de Grenoble et les associations du secteur culturel	

Mme BARACETTI	5-C 004	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur culturel - avenants financiers pour l'année 2009.	

Mme BARACETTI	6-C 012	AFFAIRES CULTURELLES
Avenants financiers aux conventions financières conclues pour l'année 2009 entre la ville de Grenoble et les institutions  culturelles.	

Mme BARACETTI	7-C 007	AFFAIRES CULTURELLES
Affectation de subvention sur crédits 2009 - Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Maison de la Culture de Grenoble.	

Mme BARACETTI	8-C 034	AFFAIRES CULTURELLES
Chaufferie Ciel - Régie 2C : Subvention dans le cadre de la mise en place du Cycle d'Enseignement professionnel initial en musiques actuelles.	

Mme BARACETTI	9-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - Acceptation du don d'une oeuvre de la Caisse des Dépôts et Consignations à la ville de Grenoble - Signature d'une convention relative à ce don.	

Mme BARACETTI	10-C 023	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Prix de vente du catalogue de l'exposition "Alex KATZ" du 4 juillet au 7 septembre 2009.	

Mme BARACETTI	11-C 024	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Programme restauration-conservation 2009 du Musée. Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et à la Région Rhône-Alpes.	

Mme BARACETTI	12-C 025	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Programme des acquisitions 2009 - 2ème phase. Demande de subvention auprès de la DRAC et de la Région Rhône-Alpes	

Mme BARACETTI	13-C 026	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Convention entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux pour le dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Alex KATZ" du 4 juillet au 7 septembre 2009.	

Mme BARACETTI	14-C 019	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre municipal - Tarifs des spectacles pour la saison 2009-2010	

Mme BARACETTI	15-C 030	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et la Communauté de communes de la Bourne à l'Isère (CCBI).	

Mme BARACETTI	16-C 009	AFFAIRES CULTURELLES
Attribution de la Bourse des arts plastiques de la ville de Grenoble, deuxième session pour l'année 2009.	

M. BRON	17-C 022	EDUCATION
Avenant à la convention entre la ville de Grenoble et le groupement d'intérêt public "Objectif réussite éducative".	

M. BRON	18-C 033	EDUCATION
Prolongation des délais de dépenses des subventions Réseau Education Prioritaire versées au titre de l'année 2007/2008	

Mme VINCENT	19-C 029	JEUNESSE
soutien à l'engagement des jeunes dans l'animation occasionnelle : octroi de bourses BAFA.	

Mme DRULHON	20-C 006	SPORT
Conventions générales d'objectifs avec les associations du secteur sportif : avenants financiers pour l'exercice 2009.	

M. DERBAL	21-C 002	SPORT
Demande de remise gracieuse partielle pour l'utilisation des installations sportives municipales au cours de l'année scolaire 2007-2008	

M. PILAUD	22-C 014	SPORT
Etape à Grenoble du Critérium du Dauphiné Libéré 2009 : convention de la ville de Grenoble avec la SA Dauphiné Libéré et l'association du Critérium Cycliste du Dauphiné Libéré	

Mme DRULHON	23-C 015	SPORT
Manifestations sportives : conventions de partenariat avec les associations Trampoline Club du Dauphiné et Office Municipal des Sports de Grenoble	

M. PILAUD	24-C 017	SPORT
Conventions pluriannuelles avec les associations sportives et autres organismes de droit privé - avenants financiers pour l'exercice 2009	

M. PILAUD	25-C 005	MONTAGNE
Convention entre la ville de Grenoble et la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade (FFME) pour l'autorisation d'usage d'un terrain situé dans le parc Guy Pape (Bastille) en vue de la pratique de l'escalade	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE	26-A 003	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande à l'Etablissement Public Foncier Local de la Région Grenobloise d'acquérir une propriété sise 163 cours Berriat et demande de portage.	

M. de LONGEVIALLE	27-A 013	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession du  lot 1-06 à l'intérieur du périmètre de restauration immobilière (P.R.I) : 67, 69 rue Saint Laurent, 42 quai Xavier Jouvin.	

M. de LONGEVIALLE	28-A 017	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession d'un logement par l'agence Immo de France dans le cadre du mandat de vente exclusif des logements de la ville de Grenoble dans le secteur 6.	

M. de LONGEVIALLE	29-A 016	URBANISME GESTION FONCIERE
Scission de la copropriété 8 rue Ampère, constitution de volumes sur le bâtiment n° 3 propriété de la ville de Grenoble.	

M. SIEBERT	30-A 005	URBANISME AMENAGEMENT
Organisation de la 3e édition de la Biennale de l'habitat durable en 2010.	

M. de LONGEVIALLE	31-A 002	URBANISME AMENAGEMENT
ZAC de Bonne : lot K - Accord de la ville de Grenoble pour la cession de droits à construire par la SEM SAGES pour un programme hôtelier 4 étoiles.	

M. de LONGEVIALLE	32-A 015	URBANISME AMENAGEMENT
Projet de rénovation du quartier Hoche / Sembat : protocole de cession avec Grenoble Habitat - Modification de la délibération du 23 février 2009.	

M. SAFAR	33-A 011	VOIES PUBLIQUES
Prolongement de la rue Stéphane Mallarmé.	

M. SAFAR	34-A 007	VOIES PUBLIQUES
Dénomination de la rue Guy Môquet.	

M. GRASSET	35-A 010	ENERGIE
Certificats d'économies d'énergie et opérations sur le patrimoine municipal - Période 2006-2008 - Autorisation de signer une convention et un accord avec Gaz Electricité de Grenoble	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	36-D 001	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ZAC BOUCHAYER VIALLET- Accord de la ville de Grenoble pour la cession de droits à construire à la Sem Innovia Grenoble Durablement pour un programme de logements.	

M. BETTO	37-D 002	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention entre la ville de Grenoble et l'association "Université Populaire Européenne de Grenoble" (U.P.E.G.) pour les années 2009-2010-2011.	

M. DETROYAT	38-D 003	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention pluriannuelle avec l'association "Culture et Développement" - Avenant financier pour l'exercice 2009.	

Solidarité
M. MOTTE	39-B 009	POLITIQUE DE LA VILLE
Plan de relance ANRU : avenant simplifié relatif aux conventions pluriannuelles des projets de rénovation urbaine de Grenoble - Villeneuve - Village Olympique et du GPV Grenoble Saint Martin d'Hères.	

M. MOTTE	40-B 006	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de partenariat avec l'association SASFE, relative à l'organisation de l'évènement "festival quartiers libres" du 3 au 7 juin 2009	

M. MOTTE	41-B 004	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de mise à disposition à titre onéreux d'un local situé 45 rue Anatole France à l'association culturelle Mistral.	

M. MOTTE	42-B 005	POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de mise à disposition d'un espace modulaire à l'association des habitants Abbaye Chatelet (ADHAC)	

M. NOBLECOURT	43-B 008	ACTION SOCIALE
Convention entre la ville de Grenoble et l'association "Issue de secours".	

Mme DESLATTES	44-B 007	PETITE ENFANCE
Avenant financier à la convention signée entre la ville de Grenoble et l'association AUESC Bajatière	

Ressources
M. SAFAR	45-E 008	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Résiliation unilatérale du contrat A avec la société Vinci Park CGST	

M. SAFAR	46-E 010	STATIONNEMENT
Avenant n°3 au contrat pour l'exploitation en régie intéressée de cinq parcs de stationnement.	

M. SAFAR	47-E 011	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Choix du mode de gestion des parkings en ouvrage.	

M. SAFAR	48-E 013	REGIES MUNICIPALES
Régie des Eaux de Grenoble - Autorisation de répondre à un appel public à candidatures relatif à la gestion d'un réseau de distribution d'eau potable.	

M. GRASSET	49-E 019	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Gaz Electricité de Grenoble - Projet de résolution portant sur le principe d'une augmentation de capital en numéraire réservée aux salariés de la SAEML GEG.	

M. SAFAR	50-E 001	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

Mme SALAT	51-E 002	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

Mme SALAT	52-E 003	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants	

Mme DOUTRIAUX	53-E 022	ASSURANCES
Indemnisation de sinistre - incendie du local commercial "Dalila Vêtement" au 118 galerie de l'Arlequin.	

M. PILAUD	54-E 012	ANIMATION
CABARET FRAPPE : Politique tarifaire saison 2009	

Mme SALAT	55-E 015	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Création de deux postes de surveillants au service Contrôle de Stationnement.	

Mme SALAT	56-E 016	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Information sur une convention de mise à disposition.	

Mme SALAT	57-E 005	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Modification du tableau annexé à la délibération du 30 octobre 1958 fixant la liste des emplois dont les titulaires bénéficient d'une concession de logement	

Mme SALAT	58-E 004	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Remise de dette.	

Mme DOUTRIAUX	59-E 014	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L. 2123-18 et R. 2123-22-1 du code général des collectivités territoriales	

Questure
M. SAFAR	60-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : G.I.P.  ARC NUCLEART - Modification.	

M. SAFAR	61-G 003	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : Association des Résidences Reynies et Bévière pour Personnes Agées - Modification.	

M. SAFAR	62-G 004	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes : CREDIT MUNICIPAL DE LYON.	

M. SAFAR	63-G 005	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation d'un membre du conseil d'administration de la régie 2C (Chaufferie Ciel).	

M. DESTOT	64-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.