ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 06 juillet 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	18	H	15	:	Solidarité	
●	19	H	15	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
●	20	H	00	:	Pause 	
•		20	H	30	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
•		21	H	15	:	Ressources	
•		22	H	00	:	Questure	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	1-C 004	AFFAIRES CULTURELLES
Délégation de service public de l'exploitation de la salle de musiques amplifiées sur le site BouchayerViallet - Choix du délégataire-Autorisation du maire à signer le contrat.	

M. DERBAL	2-C 029	TRAVAUX
Piscine Chorier-Berriat : lancement de la procédure de désignation d'un maître d'oeuvre pour la réhabilitation-réutilisation et mise aux normes des espaces qui composent le bâtiment.	

Mme BARACETTI	3-C 002	AFFAIRES CULTURELLES
L'école supérieure d'art de Grenoble - mise en réseau des enseignements artistiques au cours de l'année 2009 - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes.	

Mme BARACETTI	4-C 007	AFFAIRES CULTURELLES
Adoption de la convention de mise à disposition de locaux au 10 bis rue Ampère à Grenoble au bénéfice de l'association SOLEXINE	

Mme BARACETTI	5-C 013	AFFAIRES CULTURELLES
Journées Européennes du Patrimoine,  vingt-sixième édition : gratuité des droits d'entrée au Muséum d'histoire naturelle et au Musée de Grenoble, les 19 et 20 septembre 2009.	

Mme BARACETTI	6-C 015	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre de Création : projet ateliers de théâtre en amateur avec les habitants du quartier Chorier Berriat. Demande de subvention auprès du Département de l'Isère dans le cadre du programme Culture et lien social.	

Mme BARACETTI	7-C 003	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat avec l'association "Atelier de recherche et de création dramatique" relative à l'organisation du festival "On dirait le Sud", les 11 et 12 juillet 2009.	

Mme BARACETTI	8-C 030	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Renouvellement des conventions de partenariat entre le Conservatoire de Grenoble et les associations Orféo-Musiques du Monde et Harmonie de Grenoble.	

Mme BARACETTI	9-C 033	AFFAIRES CULTURELLES
Musée de Grenoble - Conventions entre la ville de Grenoble et la Réunion des Musées Nationaux (RMN) pour le dépôt-vente des catalogues de l'exposition d'été, du 4 juillet au 7 septembre 2009.	

Mme BARACETTI	10-C 032	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Renouvellement de la convention relative à l'organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens et danseurs entre le conservatoire de Grenoble et le Collège Charles Münch.	

Mme BARACETTI	11-C 036	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Droits d'inscription et de location d'instruments de musique à compter de la rentrée scolaire 2009-2010.	

Mme BARACETTI	12-C 024	AFFAIRES CULTURELLES
Quartier Teisseire - Approbation d'un avenant à la convention financière entre la ville de Grenoble et ACTIS pour la construction de la bibliothèque et de 15 logements.	

M. BRON	13-C 022	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Classes d'Intégration Spécialisées (CLIS) de la commune d'Echirolles accueillant des enfants grenoblois - Années scolaires 2006/2007 et 2007/2008.	

M. BRON	14-C 014	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement d'une Classe d'Intégration Spécialisée (CLIS) de la commune de Fontaine accueillant des enfants grenoblois - Année scolaire 2007/2008	

M. THIAR	15-C 019	RESTAURATION
Tarifs des restaurants scolaires 2009-2010

M. BRON	16-C 017	EDUCATION
Tarification des Classes de nature pour l'année scolaire 2009-2010.	

Mme DRULHON	17-C 037	SPORT
Tarification des activités sportives applicable à compter du 1er septembre 2009	

M. THIAR	18-C 020	RESTAURATION
Tarifs Restaurant du personnel self Clemenceau.	

M. THIAR	19-C 021	RESTAURATION
Tarifs Cuisine Centrale.	

M. DERBAL	20-C 011	SPORT
Tarification des installations sportives municipales applicable à compter du 1er septembre 2009	

Mme DRULHON	21-C 016	SPORT
Conventions générales d'objectifs avec les associations : avenants financiers pour l'exercice 2009.	

M. THIAR	22-C 025	RESTAURATION
Convention relative à l'accueil des élèves des écoles élémentaires du Lac et des Buttes au self du collège Lucie-Aubrac à Grenoble.	

M. THIAR	23-C 026	RESTAURATION
Convention relative à l'accueil des élèves de l'école élémentaire Ferdinand-Buisson au self du lycée Emmanuel-Mounier à Grenoble.	

Mme DRULHON	24-C 023	SPORT
Manifestations sportives : conventions de partenariat avec les associations Comité des Fêtes Boulistes de Grenoble et ASPTT Grenoble	

Mme DRULHON	25-C 038	SPORT
Travaux d'installation d'une sonorisation au stade Lesdiguières : suppression des pénalités de retard	

Solidarité
M. MOTTE	26-B 017	POLITIQUE DE LA VILLE
Villeneuve - renouvellement urbain et social de l'Arlequin : interventions sur le bâti, désignation de l'équipe chargée de réaliser les études et autorisation de signer l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine.	

Mme VINCENT	27-B 013	POLITIQUE DE LA VILLE
Demande de subvention pour le projet "Villeneuve entre continuité et transformations : une démarche artistique pour une innovation sociale et une identité renouvelée ?"	

Mme EL HADDAD	28-B 020	LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
Versement d'une subvention à l'Observatoire sur les Discriminations et les Territoires Interculturels (ODTI).	

M. MOTTE	29-B 021	POLITIQUE DE LA VILLE
Conventions entre la Ville de Grenoble et les associations - Avenants financiers 2009	

Mme VUAILLAT	30-B 015	LOGEMENT
Aide de la Ville de Grenoble aux opérations de logement social neuf de la programmation 2009	

Mme VUAILLAT	31-B 018	LOGEMENT
Approbation de la convention avec Actis, Grenoble Habitat et la Société Dauphinoise pour l'Habitat portant sur la participation de la ville de Grenoble à la Bourse d'échanges de logements dans le parc public - Expérimentation Union Sociale pour l'Habitat	

Mme VUAILLAT	32-B 001	LOGEMENT
Aide de la ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par Actis, 46 rue Léon Jouhaux	

Mme VUAILLAT	33-B 002	LOGEMENT
Aide de la Ville de Grenoble à l'opération de logement social réalisée par ACTIS, 3 et 5 rue de l'Aigle	

M. MOTTE	34-B 009	PROJET URBAIN
Projet urbain Mistral Eaux-Claires : convention entre la Ville de Grenoble et GRT GAZ pour la protection de la canalisation de gaz située avenue Rhin et Danube.	

Mme PERRIER	35-B 010	SECURITE CIVILE
Avis de la Ville de Grenoble sur le projet de Plan Particulier d'Intervention du barrage de Notre Dame de Commiers	

Mme PERRIER	36-B 011	SECURITE CIVILE
Avis de la Ville de Grenoble sur le projet de Plan Particulier d'Intervention du barrage du Sautet.	

M. VOIR	37-B 012	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Avenants financiers aux conventions passées entre la ville de Grenoble et des associations intervenant dans les domaines de la santé, du handicap ou de l'action sociale	

M. VOIR	38-B 014	SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le centre communal d'action sociale de Grenoble relative à l'action "bains de langage" pour l'année scolaire 2008-2009	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	39-D 001	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Conventions entre la ville de Grenoble et la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble et entre la ville de Grenoble et la chambre de métiers et de l'artisanat de Grenoble. Avenants aux conventions pour l'année 2009.	

Mme FIORASO	40-D 003	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Avenants aux conventions entre la ville de Grenoble, l'Association de Gestion de la Maison du Tourisme et le Département de l'Isère et entre la ville de Grenoble et l'Office de Tourisme de Grenoble.	

Mme FIORASO	41-D 010	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ZAC BOUCHAYER VIALLET- Acquisition d'un bâtiment situé au 22 bis rue Ampère auprès de l'Etablissement public Foncier Local de la Région Grenobloise (EPFL-RG).	

Mme FIORASO	42-D 023	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Programme cadre de recherche et développement Nano 2012 : soutien de la Ville au partenaire CEA-LETI -Conventions d'application pour les années 2008-2009.	

Mme FIORASO	43-D 012	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Forum 4i® 2010 - Demande de subvention à la région Rhône-Alpes.	

Mme FIORASO	44-D 014	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Participation de la ville de Grenoble au financement d'outils d'appui et d'accompagnement à la création d'activités - Subventions complémentaires pour l'année 2009.	

Mme FIORASO	45-D 015	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Avenant à la convention de participation financière pluriannuelle du 10 février 2007 avec l'association Palais des Sports Grenoble Isère. Année 2009.	

M. SIEBERT	46-D 013	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Signature de la charte de développement durable "Grenoble Université de l'innovation".	

Mme FIORASO	47-D 018	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Signature des contrats de performance des pôles de compétitivité TENERRDIS, MINALOGIC et LYONBIOPOLE.	

Mme FIORASO	48-D 019	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Pôles de compétitivité MINALOGIC- 7ème appel à projets - Approbation de la convention cadre et financement des projets SHIVA, COMMON, MINAPACK.	

Mme FIORASO	49-D 020	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
Projet européen KEEN - Convention de partenariat.	

M. DJELLAL	50-D 016	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Avenant à la convention-cadre entre la Ville de Grenoble et le Club FACE (Fondation Agir Contre l'Exclusion) - Année 2009.	

M. DJELLAL	51-D 017	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Subventions aux associations du secteur de l'insertion : avenants aux conventions 2009.	

M. DETROYAT	52-D 004	RELATIONS INTERNATIONALES
Contribution financière de la ville de Grenoble au Groupement d'Intérêt Public (GIP) dénommé "RESACOOP" (Réseau d'Appui à la Coopération décentralisée) pour l'année 2009.	

M. DETROYAT	53-D 006	RELATIONS INTERNATIONALES
Conventions de partenariat pour l'exercice 2009, entre la ville de Grenoble et le Centre des Arts du Récit en Isère, l'association Villeneuve-Tanghin, l'Union de Quartier Berriat-Saint Bruno et la Maison des Initiatives du quartier Alliés-Alpins.	

M. DETROYAT	54-D 007	RELATIONS INTERNATIONALES
Signature d'une convention de coopération entre la ville de Grenoble et le Consulat Général de France à Jérusalem pour l'accueil d'étudiants palestiniens.	

M. BETTO	55-D 009	RELATIONS INTERNATIONALES
Avenant à la convention financière 2009, signée entre la ville de Grenoble et l'association Troisième Bureau - Centre de Lecture.	

M. LACHCAR	56-D 022	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Adhésion de la ville de Grenoble à l'Institut français du tourisme.	

Mme FIORASO	57-D 002	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Festival Le Millésime - Convention entre la ville de Grenoble et l'association du Millésime.	

M. BACHIR-CHERIF	58-D 011	CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le centre de culture scientifique technique et industrielle (CCSTI) de Grenoble - Avenant à la convention pour l'année 2009.	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. de LONGEVIALLE
M. MOTTE	59-A 023	POLITIQUE DE LA VILLE
Renouvellement urbain du quartier Châtelet 1 et 2. Approbation des objectifs d'aménagement et des modalités de la concertation.	

M. MOTTE	60-A 015	POLITIQUE DE LA VILLE
Châtelet -  Opération d'aménagement et de renouvellement urbain - Lancement de la procédure pour la désignation d'un aménageur et constitution d'une commission spécifique.	

M. de LONGEVIALLE	61-A 016	URBANISME REHABILITATION
Révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) du centre historique de Grenoble - Décision de mise à l'étude.	

M. de LONGEVIALLE	62-A 001	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Village Olympique : déclassement et cession à ACTIS de plusieurs tènements dans le cadre d'une opération de restructuration-extension des immeubles sis aux 32 et 34 avenue Marie Reynoard.	

M. de LONGEVIALLE	63-A 004	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ORI Croys Chasnel - Cession d'un appartement au 1 impasse Brocherie.	

M. de LONGEVIALLE	64-A 006	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande à l'Etablissement Public Foncier Local de la Région Grenobloise d'acquérir un appartement 39 route de Lyon et un bâtiment 19 rue Prosper Mérimée et demande de portages.	

M. de LONGEVIALLE	65-A 007	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession d'une parcelle de terrain avenue Jean Perrot.	

M. de LONGEVIALLE	66-A 008	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Legs ORSIER - ZEBERT : cession d'un appartement situé 1 allée des Aulnes à Gières à Mademoiselle TURC et Monsieur BOISSEAU.	

M. de LONGEVIALLE	67-A 010	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Déclassement du domaine public d'une parcelle d'environ 1 650 m² située sur la commune du Fontanil Cornillon et cession à la SA SRPM recyclage.	

M. de LONGEVIALLE	68-A 005	URBANISME GESTION FONCIERE
Bibliothèque Teisseire -  rue Paul Cocat. Adhésion à l'Association Syndicale libre.	

M. CHIRON	69-A 013	DEPLACEMENTS
Tramway ligne B - Prolongement sur la Presqu'Ile :  avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique.	

M. GRASSET	70-A 022	ENVIRONNEMENT
Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d'autorisation d'exploiter de nouvelles installations demandée par la société bioMérieux, sur la commune de Grenoble.	

M. GRASSET	71-A 011	ESPACES VERTS
Demande de subvention au titre du FEADER (Fonds Européen Agricole pour le Développement rural).	

M. GRASSET	72-A 012	ESPACES VERTS
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse pour des travaux de réfection d'allées et d'acquisition de matériel de désherbage alternatif pour réduire l'usage des pesticides dans les cimetières.	

Ressources
M. SAFAR	73-E 001	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	74-E 016	FINANCES
Garantie d'emprunt - Association Projet BOB - Financement investissements.	

M. SAFAR	75-E 018	FINANCES
Modification de l'autorisation de programme du Département Culture, Sport, Education, Jeunesse :  " Transfert école Lesdiguières "	

M. SAFAR	76-E 019	FINANCES
Créations des autorisations de programme du Département Culture, Sport, Education, Jeunesse : " Opération groupe scolaire Anatole France phase 2 ",  " Opération groupe scolaire Beauvert " et " Restaurant scolaire Ferdinand Buisson "	

M. SAFAR	77-E 021	FINANCES
Modifications des autorisations de programme du Département Solidarité : " Mistral ", " Teisseire ",  " Villeneuve " et " Jouhaux "	

M. SAFAR	78-E 022	FINANCES
Création de l'autorisation de programme du Département Environnement Urbain : Parc Paul Mistral 2ème phase	

M. SAFAR	79-E 007	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Abattoirs - autorisation de signature de la convention de mise à disposition des services de la ville de Grenoble auprès du Syndicat Mixte Alpes Abattage dans le cadre du transfert de compétence du service public de l'abattoir du Fontanil-Cornillon	

M. SAFAR	80-E 008	DOMAINE PUBLIC
Abattoirs - autorisation du Maire à signer un avenant au procès-verbal de mise à disposition du  Syndicat Mixte Alpes Abattage des biens et équipements nécessaires  au service public de l'abattoir du Fontanil-Cornillon	

M. SAFAR	81-E 013	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Régie Chaufferie Ciel - Modification du dispositif financier mis en place entre la ville de Grenoble et la Régie	

Mme SALAT	82-E 004	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer

Mme SALAT	83-E 005	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics – avenants

M. SAFAR	84-E 010	ADMINISTRATION GENERALE
Dégrèvement de frais de mise en fourrière.

Mme DOUTRIAUX	85-E 020	ADMINISTRATION GENERALE
Convention entre la Ville de Grenoble et le Syndicat Mixte des Transports en commun de l'agglomération grenobloise relative à la mise en oeuvre de la nouvelle tarification.	

Mme SALAT	86-E 002	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes et précisions sur un emploi d'attaché à la direction de la communication.	

Mme SALAT	87-E 015	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Participation financière de la Ville de Grenoble à la restauration des agents municipaux. Convention avec le Crédit Agricole et Sodexo.	

Mme SALAT	88-E 024	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Information sur une convention de mise à disposition.	

Mme DOUTRIAUX	89-E 003	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L. 2123-18 et R. 2123-22-1 du code général des Collectivités Territoriales	

Questure
M. SAFAR	90-G 001	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation des membres du conseil d''administration de la Régie des Eaux de Grenoble - Modification.	

M. DESTOT	91-G 003	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes - Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole - Modification.	

M. DESTOT	92-G 002	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.