ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE 
DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 26 octobre 2009

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Politique de développement durable de la ville de Grenoble - Grenoble, facteur 4 - Points d'avancement	
●	18	H	30	:	Projet Presqu'île	
●	19	H	45	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales 	
●	20	H	15	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	21	H	15	:	Pause	
●	21	H	45	:	Solidarité	
●	22	H	15	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	22	H	45	:	Ressources	
●	23	H	15	:	Questure	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. SIEBERT	1-A 011	ENVIRONNEMENT
Politique de développement durable de la ville de Grenoble - Grenoble, facteur 4 - Points d'avancement	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO	2-D 011	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Zac Minatec - Acquisition des espaces publics - Approbation de l'avenant n° 6 et approbation du dossier de clôture de l'opération d'aménagement.	

Mme FIORASO	3-D 012	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Zac des Berges, dite Polytec - Acquisition des espaces publics - Approbation de l'avenant n° 7 et approbation du dossier de clôture de l'opération d'aménagement.	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	4-D 005	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
ZAC de la Presqu'île : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics.	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	5-D 013	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
Presqu'île - Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la révision simplifiée et avis sur la mise en compatibilité du PLU pour l'extension ligne B du tramway.	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	6-D 010	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
ZAC Presqu'île - procédure de consultation pour la désignation d'un aménageur : désignation de la SEML InnoVia-Grenoble durablement, approbation du traité de concession, transfert du contrat de l'architecte en chef, groupement Vasconi-Benech, à l'aménageur.	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	7-D 014	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
ZAC de la Presqu'ile - Approbation de la convention foncière	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	8-D 023	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
Institution du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le périmètre de la  Presqu'île-Pôle gares.	

M. de LONGEVIALLE
Mme FIORASO	9-D 006	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
ZAC de la Presqu'île - Ilot H Quai de Graille - Cession de deux parcelles communales aux opérateurs.	

Mme FIORASO	10-D 020	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INNOVATION
CPER 2007-2013 - Volet Enseignement Supérieur-Recherche-Vie Etudiante - Convention de financement de l'opération Grands Equipements Européens.	

Mme FIORASO	11-D 002	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Participation de la ville de Grenoble au Salon de l'Immobilier d'Entreprise SIMI 2009.	

Mme FIORASO	12-D 021	UNIVERSITE RECHERCHE
Avenant à la  convention quadriennale d'objectifs 2007 -  2010 entre la Ville et le GIP "Grenoble Université". Année 2009.	

Mme FIORASO	13-D 022	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
ZAC Bouchayer Viallet - Cession à la SAIEM INNOVIA d'un bâtiment  de 1 816 m²  8, 10 et 12 rue Georges Jacquet à Grenoble.	

Mme FIORASO	14-D 015	UNIVERSITE RECHERCHE
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux à l'Université Pierre Mendès France - Palais de l'Université.	

M. SAFAR	15-D 017	ETABLISSEMENTS PUBLICS
E.P.I.C. Office du Tourisme de Grenoble - Rapport d'activité et compte financier 2008	

M. SAFAR	16-D 001	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
SAS ABAG - rapport annuel du délégataire du service public de l'abattoir du Fontanil-Cornillon pour l'exercice 2008	

M. DETROYAT	17-D 016	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention financière entre la ville de Grenoble et le Centre des Arts du Récit en Isère -pour l'exercice 2009.	

Vie Urbaine et Développement Durable
Mme VUAILLAT	18-A 015	LOGEMENT
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) "copropriété fragilisée" pour la copropriété 4 rue Claude Debussy à Grenoble. Approbation de la convention particulière.	

M. de LONGEVIALLE	19-A 025	URBANISME GESTION FONCIERE
OPERATION HOCHE / SEMBAT: Demande de subvention dans le cadre du dispositif METRO d'aide aux communes et modalités de cession à Grenoble Habitat et à la SCI SEMBAT.	

M. de LONGEVIALLE	20-A 024	URBANISME GESTION FONCIERE
ZAC BLANCHE MONIER - Dispositif METRO d'aide aux communes. Demande de subvention .	

M. de LONGEVIALLE	21-A 026	URBANISME GESTION FONCIERE
OPERATION 20ter rue RASPAIL : Demande de subvention dans le cadre du dispositif METRO d'aide aux communes et modalités de cession à Grenoble Habitat.	

M. de LONGEVIALLE	22-A 006	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Quartier MISTRAL - Régularisation foncière : acquisition à titre gratuit d'une parcelle auprès d'ACTIS.	

M. de LONGEVIALLE	23-A 010	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Villeneuve : Acquisition d'un box garage du parking silo 5, 5 rue Maurice Dodero, auprès de Monsieur Frédérick LASNET.	

M. de LONGEVIALLE	24-A 019	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande auprès de l'Etablissement Public Foncier Local de la Région Grenobloise d'acquérir et d'assurer le portage d'une maison 6ter rue Eugène Boussant.	

M. de LONGEVIALLE	25-A 022	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Demande auprès de l'Etablissement Public Foncier Local de la Région Grenobloise d'acquérir et d'assurer le portage de deux biens acquis par préemption sis 35-37 route de Lyon et 103 rue de Stalingrad.	

M. de LONGEVIALLE	26-A 016	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession d'un appartement T3 au 5e étage avec cave et emplacement de stationnement sis dans l'immeuble 36 rue docteur Calmette à Grenoble.	

M. de LONGEVIALLE	27-A 017	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession d'un studio au rez-de-chaussée de l'immeuble 36 rue docteur Calmette à Grenoble.	

M. de LONGEVIALLE	28-A 020	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Autorisation à l'EPFL-RG de céder un bien en portage, sis 22 rue des Martyrs, n° AD0016, au Département de l'Isère.	

M. MOTTE	29-A 008	URBANISME GESTION FONCIERE
Implantation du centre permanent du bâtiment (GRETA)  sur le quartier Mistral. Signature d'un bail à construction avec la SCI NCPB sur un terrain  avenue Rhin et Danube.	

M. GRASSET	30-A 001	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire des services publics de la distribution de l'électricité et de la distribution du gaz pour l'exercice 2008.	

M. GRASSET	31-A 002	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Gaz Electricité de Grenoble - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2008.	

M. SAFAR	32-A 029	FINANCES
Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Rhône-Alpes concernant la gestion de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise (CCIAG),  au cours des exercices 2000-2001 à 2005-2006.	

M. GRASSET	33-A 003	DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel du délégataire du service public du chauffage urbain de Grenoble pour l'exercice 2007/2008 (du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008).	

M. GRASSET	34-A 004	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Compagnie de Chauffage Intercommunale de l'Agglomération Grenobloise - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société  pour l'exercice 2007/2008 (du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008).	

M. CHIRON	35-A 028	ESPACES VERTS
Convention de partenariat entre UNIS CITE et la VILLE DE GRENOBLE pour la participation, dans le cadre du programme du service civil volontaire, d'une équipe de jeunes réalisant un chantier en espaces verts.	

M. PILAUD	36-A 012	ADMINISTRATION GENERALE
Parking de l'Hôtel de Ville - Convention financière.	

Solidarité
M. SAFAR	37-B 001	ETABLISSEMENTS PUBLICS
ACTIS - Rapport d'activité et compte financier de l'exercice 2008.	

M. SAFAR	38-B 002	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Grenoble Habitat - Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d'administration de la société pour l'exercice 2008.	

M. MOTTE	39-B 012	POLITIQUE DE LA VILLE
Versement d'une subvention d'équipement à ACTIS, à l'Union Mutualiste pour l'habitat et l'Insertion des Jeunes (UMIJ) et à la Fabrique des Petites Utopies.	

M. MOTTE	40-B 014	POLITIQUE DE LA VILLE
Subvention d'équipement à l'association Secours Catholique - aménagement de la cour intérieure des locaux d'accueil situés 10 rue Sergent Bobillot.	

M. LAERON	41-B 022	NOUVELLES TECHNOLOGIES
Appel à candidatures à destination des communes pour l'expérimentation de la baisse de la puissance d'exposition aux ondes électromagnétiques de la téléphonie mobile.	

M. VOIR	42-B 020	SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative au programme de prévention et de prise en compte de la souffrance psychique sur les secteurs 3 , 5 et 6.	

M. NOBLECOURT	43-B 023	ACTION SOCIALE
Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, le Centre Communal d'Action Sociale et l'ADPA (Association pour l'Aide à Domicile aux Personnes Agées).	

M. NOBLECOURT	44-B 021	ACTION SOCIALE
Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et le Centre Communal d'Action Sociale dans le cadre du projet ENPATIC.	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
M. BRON	45-C 001	EDUCATION
Opération groupe scolaire Anatole France phase 2.	

M. BRON	46-C 011	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : signature des avenants n°3 aux conventions de participation financière de la Ville aux écoles privées en contrat simple avec l'Etat	

M. BRON	47-C 020	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation 2008-2009 des communes aux frais de fonctionnement des écoles grenobloises accueillant des enfants non grenoblois dans une Classe d'Intégration Spécialisée (CLIS)	

M. BRON	48-C 028	EDUCATION
Prorogation du groupement d'intérêt public (GIP) "objectif réussite éducative" jusqu'au 31 décembre 2012 : avenant à la convention constitutive.	

M. THIAR	49-C 006	RESTAURATION
Avenant à la convention type concernant la fourniture de repas aux crèches associatives grenobloises.	

M. SAFAR	50-C 004	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Etablissement Public de Coopération Culturelle Maison de la Culture de Grenoble - Rapport d'activité et compte financier 2008.	

Mme BARACETTI	51-C 027	ETABLISSEMENTS PUBLICS
Etablissement public Régie Chaufferie Ciel - Rapport d'activité  et compte financier 2008.	

Mme BARACETTI	52-C 003	AFFAIRES CULTURELLES
Convention financière conclue pour l'année 2009 entre la ville de Grenoble et l'association HADRA.	

Mme BARACETTI	53-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Convention d'objectifs entre la ville de Grenoble et l'association "Silencio Club".	

Mme BARACETTI	54-C 017	AFFAIRES CULTURELLES
Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition gratuite des locaux de l'ancienne laiterie Peldis au bénéfice de deux nouvelles équipes artistiques : les associations LAPS et CULTURE AILLEURS.	

Mme BARACETTI	55-C 018	AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition de locaux à l'association Mann'arte, avenant n° 2 : prolongation de la convention et accueil d'une nouvelle association.	

Mme BARACETTI	56-C 019	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - Nouvelle convention 2009-2011 entre la ville de Grenoble et l' Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (ARALD).	

Mme BARACETTI	57-C 021	AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèque municipales - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition pour les Bibliothèques (FRAB) pour l'acquisition de documents précieux.	

Mme BARACETTI	58-C 022	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes pour les formations artistiques supérieures professionnalisantes dans le cadre de la coopération entre le réseau des Villes de Rhône-Alpes et la Région Rhône-Alpes au titre de l'exercice budgétaire 2009.	

Mme BARACETTI	59-C 023	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Avenant à la convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l'association Harmonie de Grenoble.	

Mme BARACETTI	60-C 015	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle - Gratuité des droits d'entrée au Muséum les 21 et 22 novembre dans le cadre de la Fête de la science.	

Mme BARACETTI	61-C 007	AFFAIRES CULTURELLES
Muséum d'histoire naturelle et Musée de Grenoble - Participations au dispositif du passeport annuel mis en place par l'Office de tourisme de Grenoble dans le cadre du "Grenoble Pass découverte".	

M. PILAUD	62-C 026	MONTAGNE
11èmes Rencontres du cinéma de montagne - conventions entre la ville de Grenoble et les partenaires : la FFCAM (Fédération Française des Clubs Alpins de Montagne) et les sociétés Allibert, Lafuma, Millet, Patagonia, Petzl et Sogeti.	

M. PILAUD	63-C 013	MONTAGNE
Reconduction de la convention du 19 mai 2008 entre la ville de Grenoble et le Département de l'Isère pour le fonctionnement et le financement des missions du service information de la Maison de la Montagne	

Mme DRULHON	64-C 009	SPORT
Opération "Samedis du jogging" avec l'association GUC Athlétisme : convention de partenariat pour la mise en place du projet	

Mme DRULHON	65-C 024	SPORT
Manifestations sportives. Conventions de partenariat avec les associations : Grenoble Université Club (GUC) Badminton, Entente Athlétique Grenoble et Club d'Escrime Parmentier	

Mme VINCENT	66-C 025	JEUNESSE
attribution de bourses BAFA	

Ressources
M. SAFAR	67-E 005	FINANCES
Décision modificative n° 2 - Budget Principal	

M. SAFAR	68-E 017	FINANCES
Décisions modificatives relatives aux budgets annexes	

M. SAFAR	69-E 016	FINANCES
Budget annexe Abattoir - Clôture du budget annexe et reprise du résultat au vu du compte de gestion 2008.	

M. SAFAR	70-E 013	FINANCES
Reversement de l'excédent du budget annexe Teisseire-Jeux Olympiques	

M. SAFAR	71-E 014	FINANCES
Budget annexe Flaubert-Capuche-Clos D'Or, clôture du budget annexe et reprise du résultat au vu du compte de gestion 2008	

M. SAFAR	72-E 002	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	73-E 026	FINANCES
Garantie d'emprunt - Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) - Financement investissements	

Mme SALAT	74-E 009	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer.	

Mme SALAT	75-E 010	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - avenants.	

M. SAFAR	76-E 015	ETABLISSEMENTS PUBLICS
E.P.I.C. "Régie du Téléphérique Grenoble-Bastille" - Tarifs applicables au 1er janvier 2010	

M. GRASSET	77-E 025	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
Société Anonyme d'Economie Mixte Locale  (SAEML) Gaz Electricité de Grenoble (GEG)  - Cession des 600 actions détenues dans la SEML Gascogne Energies Services au profit de  M. Marc BOUILLAND, actionnaire de cette SEML.	

M. SAFAR	78-E 011	ADMINISTRATION GENERALE
"Dégrèvement de frais de mise en fourrière"	

Mme SALAT	79-E 001	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Transformations de postes.	

Mme SALAT	80-E 003	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Attribution d'une indemnité de conseil à Monsieur Jacques BOUCHERON, Trésorier Principal de la Ville de Grenoble.	

Mme DOUTRIAUX	81-E 022	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités territoriales.	

Questure
M. SAFAR	82-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de divers organismes - Lycée Technique Louise Michel - Modification.	

M. DESTOT	83-G 001	RENDU ACTE
Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.