ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 25 janvier 2010

Déroulement prévisionnel de la séance : 

●	17	H	00	:	Appel	
●	17	H	15	:	Vie Urbaine et Développement Durable	
●	18	H	45	:	Solidarité	
●	19	H	00	:	Culture, Sports, Education, Jeunesse	
●	19	H	30	:	Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales	
•		20	H	15	:	Ressources	
●	20	H	45	:	Questure	

M. DETROYAT	1-D 013	RELATIONS INTERNATIONALES
Aide humanitaire d'urgence aux populations civiles de Haïti, sinistrées par un tremblement de terre.	

Vie Urbaine et Développement Durable
M. CHIRON	2-A 014	DEPLACEMENTS
Ligne E du tramway du Fontanil-Cornillon à Grenoble. Faisabilité d'une extension sur le cours de la Libération. Avis de la ville de Grenoble sur les modalités de la concertation prévue par le Syndicat Mixte des Transports en Commun (S.M.T.C.) au titre de l'article L.300-2 du Code de l'urbanisme.	

M. SIEBERT	3-A 013	ENVIRONNEMENT
Organisation générale de la Biennale de l'Habitat Durable 2010.	

M. de LONGEVIALLE	4-A 017	URBANISME AMENAGEMENT
Projet de Directive Territoriale d'Aménagement (D.T.A.). Avis de la Ville de Grenoble.	

M. de LONGEVIALLE	5-A 004	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Alignement de la rue des Fleurs - Acquisition d'une parcelle de terrain.	

M. de LONGEVIALLE	6-A 005	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Cession d'un bien à  l'Etablissement  Public Foncier  Local de la  Région Grenobloise (EPFL-RG)  sis 70 rue du Vercors et demande de portage.	

M. de LONGEVIALLE	7-A 006	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Programme Innovant d'Habitat. Cession du tènement sis 101 bis cours Berriat.	

M. de LONGEVIALLE	8-A 010	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Legs ORSIER-ZEBERT : cession d'un appartement situé 1 allée du Canton à Pont de Claix à Madame et Monsieur CHALIGUI.	

M. de LONGEVIALLE	9-A 011	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Grenoble Sud - Villeneuve : acquisition d'un garage dans le parking silo 3.	

M. de LONGEVIALLE	10-A 012	URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Villeneuve - Cession d'un logement 100 Galerie de l'Arlequin.	

M. CHIRON	11-A 007	VOIES PUBLIQUES
Convention d'assistance avec la ville de Seyssinet-Pariset pour la maintenance des carrefours à feux du boulevard de l'Europe.	

Solidarité
M. VOIR	12-B 012	SANTE PUBLIQUE
Adoption de la déclaration de ZAGREB sur les Villes O.M.S. et mise en place d'une instance de pilotage Ville Santé.	

M. VOIR	13-B 005	HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE
Contrôle des chats errants : avenant n° 5 à la convention entre la ville de Grenoble et le Syndicat des Vétérinaires de l'Isère (SVDI)	

M. SAFAR	14-B 016	PREVENTION SECURITE
Avenant financier à la convention de mise à disposition gratuite de locaux à l'Observatoire International des Prisons - Groupe local d'observation de la Maison d'arrêt de Varces (O.I.P G.L.O GRENOBLE).	

Culture, Sport, Education, Jeunesse
Mme BARACETTI	15-C 010	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions financières 2010 conclues entre la ville de Grenoble et les associations du secteur culturel	

Mme BARACETTI	16-C 007	AFFAIRES CULTURELLES
Conventions et avenants conclus en 2010 entre la ville de Grenoble et les associations "Pied à coulisse- CDC le Pacifique" et "Barbarins et Fourchus" dans le cadre de la politique culturelle.	

Mme BARACETTI	17-C 006	AFFAIRES CULTURELLES
Première session de la bourse des arts plastiques de la ville de Grenoble pour l'année 2009 - Prix de la ville de Grenoble attribué au lauréat de l'exposition de Noël.	

Mme BARACETTI	18-C 008	AFFAIRES CULTURELLES
Conservatoire de Grenoble - Demandes de subventions auprès du Ministère de la Culture pour le cycle d'orientation professionnelle du cursus Art Dramatique au titre de l'exercice budgétaire 2009.	

Mme BARACETTI	19-C 016	AFFAIRES CULTURELLES
Théâtre de Création : Convention de partenariat ville de Grenoble et structures partenaires.	

M. BRON	20-C 004	EDUCATION
Enseignement du 1er degré : Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement d'une Classe d'Intégration Spécialisée (CLIS) de la commune de Vif accueillant des enfants grenoblois - Année scolaire 2008/2009	

M. BRON	21-C 024	EDUCATION
ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE : signature des avenants aux conventions de participation financière Ville - Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC) des écoles privées en contrat d'association avec l'Etat.	

Mme DRULHON	22-C 023	SPORT
Tarification des activités sportives "Sport Vacances" applicable à compter du 1er février 2010	

Mme DRULHON	23-C 013	SPORT
Conventions générales d'objectifs et avenants financiers avec les associations du secteur sportif pour l'exercice 2010.	

Mme DRULHON	24-C 022	SPORT
Manifestations sportives : conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et les associations Grenoble Tennis, Grenoble Université Club (GUC) Escrime et Grenoble Université Club - Judo Club du Dauphiné (GUC-JCD)	

M. DERBAL	25-C 015	SPORT
Convention de mise à disposition de locaux et installations sportives entre la ville de Grenoble et l'association Grenoble Tennis	

Economie, Université Recherche, Insertion, Relations Internationales
Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	26-D 011	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
Presqu'île - Approbation d'une convention entre la Métro, la SEM InnoVia Grenoble Durablement et la Ville de Grenoble, pour le financement par la Métro des participations au coût des équipements publics des constructeurs publics ne tenant pas leurs droits à construire de l'aménageur.	

Mme FIORASO
M. de LONGEVIALLE	27-D 014	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROJET URBAIN
Projet de recomposition urbaine autour du cours de l'Europe : extension du périmètre d'étude (article L.111.10 du Code de l'urbanisme).	

Mme FIORASO	28-D 009	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Palais des Sports de Grenoble - Programme de rénovation et grosse maintenance.	

Mme FIORASO	29-D 002	DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Avenant de prolongation à la convention de participation financière pluriannuelle du 10 février 2007 avec l'association Palais des Sports Grenoble Isère.	

M. DJELLAL	30-D 010	INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE
Financement des projets menés par la ville de Grenoble dans le domaine de l'emploi - Année 2010.	

M. BETTO	31-D 007	RELATIONS INTERNATIONALES
Convention spécifique entre la ville de Grenoble et la Représentation en France de la Commission Européenne pour les activités organisée en 2010 par le centre d'information Europe Direct hébergé à la Maison de l'International.	

M. DETROYAT	32-D 012	RELATIONS INTERNATIONALES
Prise en charge des frais liés au déplacement en Palestine de Madame Françoise GUYOT et Monsieur René SUPLY, membres du Comité de Jumelage Grenoble-District de Bethléem, dans le cadre d'une mission de la Ville de Grenoble du 9 au 13 février 2010.	

Ressources
M. SAFAR	33-E 008	FINANCES
Budget Principal : affectation de subventions sur crédits existants	

M. SAFAR	34-E 015	SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Communauté de l'eau potable de la région urbaine grenobloise - Renouvellement de l'adhésion de la ville de Grenoble, adoption de la convention cadre et de son avenant annuel, attribution d'une participation à l'établissement public du SCot	

M. SAFAR	35-E 017	SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Grenoble Habitat - Prise de participation de la SEM dans une société commerciale sous forme d'une S.A.S. (Société par Actions Simplifiée)	

Mme SALAT	36-E 001	ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - autorisation de signer	

M. SAFAR	37-E 004	ADMINISTRATION GENERALE
"Dégrèvement de frais de mise en fourrière"	

Mme DOUTRIAUX	38-E 023	ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission des élus - Application des articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des Collectivités territoriales	

Mme SALAT	39-E 013	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Création et transformations de postes.	

Mme SALAT	40-E 003	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Avancement de grade : détermination des taux.	

Mme SALAT	41-E 005	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Remises gracieuses de dette.	

Mme SALAT	42-E 019	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Protocole transactionnel relatif à l'indemnisation d'un agent municipal.	

Mme SALAT	43-E 022	PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Modification du tableau fixant la liste des emplois dont les titulaires bénéficient d'une concession de logement.	

Mme DOUTRIAUX	44-E 020	CIMETIERES
rectificatif tarifs 2010	

Questure
M. SAFAR	45-G 002	ADMINISTRATION MUNICIPALE
Désignation de représentants de la ville de Grenoble auprès de différents organismes : A.D.I.I.J. -  Association Départementale d'Information et d'Initiative Jeunesses.	

M. DESTOT	46-G 001	RENDU ACTE
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs en date du 04 avril 2008.